Voyez Coutum. gcncr. , t. I, p

3. Celles du pays de l'Alcue furent déclarées en 1543. Voyez, toutes ces coutumes et les suivantes, Coutum. gén., t. 1 et II.

raies de cette province avaient été rédigées et accordées dans l'assemblée des Etats , dès 1 509 , « sous l'autorité de l'archiduc d'Autriche, comte de Flandre et d'Artois, du temps que ces comtés étaient encore, selon leur ancienne origine, du ressort du parlement de Paris.1 • Mais ces coutumes n'avaient point été décrétées ; elles le furent , avec quelques additions et changements, en 1540, par un placard d'homologation de Charles-Quint. Une nouvelle rédaction de ces coutumes générales fut confirmée et publiée en 1544 , sans préjudice toutefois des coutumes locales". Les coutumes de Valenciennes et de Grandmont (en Flandre) furent confirmées en 1540 , celles de la ville de Saint- Pol en 1548, le style de celte ville en 1550, les coutumes de Tournay et de Renaixen 1 552. Ces coutumes , rédigées sur les lieux , étaient examinées d'abord par le conseil de la province, puis par le grand conseil, et enfin publiées de nouveau sur les lieux après leur confirmation par les lettres patentes de l'empereur.

Troisième période.

Il est temps de revenir aux coutumes rédigées par l'autorité des rois de France depuis la mort de François 1." jusqu a l'avènement de Henri IV. Dans cette nouvelle période on voit bientôt, aux coutumes publiées pour la première fois, se joindre la réformation