Cette ville a été rasée par Charles-Quint en

tois, donl plusieurs furent rédigées, mais uon publiée* à celle époque. Enfiu l'Artois avait des coutumes générales , qu'il eût été incommode de fractionner et de ne rédiger que comme coutumes locales suivant les circonscriptions des prévôtés royales, formées par des causes tout à fait indépendantes de la circonscription des coutumes. Dès 1509, le comte d'Artois fit rédiger les coutumes générales de son comté, ce qu'il put faire plus librement encore , après que la France eut renoncé à sa souveraineté sur ce pays.

Il était indispensable d'indiquer ici l'ancienne géographie coutumiève de l'Artois : il ne l'est pas moins de connaître celle qui a définitivement prévalu.

L'Artois comprenait d'abord la gouvernance d'Arras avec les villes d'Arras, d'Aubigny- la -Marche, Pucquoy, Beaumetz, Houdain, Vitry, etc. A la gouvernance d'Arras ressortissaieut , en outre , l'advouerie de Béthune, le comté de Saint -Pol (y compris Pas et Frévent), et la gouvernance d'Oisy. Les bailliages de Saint-Omer (avec Fauqueniberg) , d'Aire , de Lens (avec la principauté d'Espinoy), de Bapaume, de Hcsdin , de Lilliers, d'Avesnes-le-Comte et d'Aubigny-le-Comte, ressortissaieut , au contraire , au conseil provincial d'Artois. Il en était de même de la régale de Thérouanne, des villages de la juridiction de Saint-Vaast d'Arras, et des autres lieux de fondation ou amortissement royal, à cause des abbayes et chapitres dont ils étaient tenus en tout ou en partie. Enfin quelque?» villages ressortissaieut aussi directement au conseil

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d'Artois pour avoir ressorti autrefois en première instance au parlement de Paris. 1

Les coutumes générales du pays et comté d'Artois étaient modifiées dans leur application par un nombre presque infini de coutumes locales des bailliages, chàtelleuies, terres et seigneuries, expressément réservées dans les diverses confirmations des coutumes générales. Voici lënumération de celles qui ont été successivement rédigées.

Dans le ressort de la gouvernance d'Arras :

Les coutumes de la ville, loi , banlieue et écheviuage d'Arras, cbef et capitale du pays et comté d'Artois;

Les coutumes locales et prérogatives du fief et seigneurie de Raudimont , étant au faubourg de la cité dArras, hors la porte uommée de Baudiraont;

La coutume de la terre et seigneurie de Wancourt et Guemappes;

Les coutumes locales de la terre et seigneurie de Ham ;

Les coutumes de la ville, gouvernance et ad vouer ie de Béthune;

Les coutumes du lieu et seigneurie de Richebourg- I Adv<né;

Lrs coutumes générales du comté de Saiut-Pol (locales d'Artois),

Et les coutumes de la ville, loi et écbevinage de Sainl-Pol ;

I. \ **yi la lable dans le ( oui. géii., t. I, p. 172 et »ui\.

Les coutumes de la chàtellenie de Peines eu Teruois , Et les coutumes locales de la ville et échevinage de Pernes ;

Les coutumes des villages de Baralles et Buissy , el celles du Mont-Saint-Eloy , dans la gouvernance d'Oisy .

Dans le ressort du conseil d'Artois :

Les coutumes du bailliage de Saint-Omer,

Et les coutumes de la ville, échevinage, changle et banlieue de Saint-Omer;

Les coutumes de la seigneurie, mairie, échevinage et vicomtë de IN ielles-lès- Boulenois;

Les coutumes de la chàtellenie et bailliage d'Aire,

Et les coutumes de la ville et banlieue d'Aire;

Les coutumes du bailliage de Lens,

Et les coutumes de la ville et échevinage de Lens;

Les coutumes de la ville et seigneurie de Lieven;

Les coutumes de la ville , terre et seigneurie de Heines, appartenant aux religieux, abbé et couvent de Marchiennes ;

Les coutumes de la ville, terre, seigneurie et échevinage de Mazengarbe, appartenant aux mêmes religieux ;

Les coutumes du bailliage de Rapaume et de l échevinage de la ville de Bapaume;

Les coutumes de la chàtellenie et du bailliage de Hesdin ;

Les coutumes particulières de la ville de Hesdin , Et les coutumes pari icul ici <\s et locales de plusieurs bourgs et villages, tenus de Hesdin, délogeantes à la

SLR LES COUTUMES. 187

coutume générale du bailliage, savoir : de la terre et seigneurie de Labroie, du lieu de Wail , de Boubers sur Canche, de Fillieures, du Biez, des lieux de Haravesne et Waux ;

Les coutumes locales de la terre et seigneurie de Bouin ;

Les coutumes du bailliage de Lilliers;

Les coutumes locales et particulières de la terre et seigneurie de Saulty, et de Combremez, paroisse de Saulty, dans le bailliage d'Avesnes-le-Comte ;

Les coutumes locales de la terre et seigneurie de Williers-Chàtel, dans le bailliage d'Aubigny-le-Comte ;

Les coutumes du pays de l'Angle, démembré de la châtellenie de Bourbourg en Flandre, et réuni au bailliage de Saint-Omer. Il comprend quatre paroisses, savoir : Saint-Nicolas, Sainte-Marie-Kerke , Saint-Omer- Capelle (ou Saint-Omaers-Kerke) et Saiut-Folquiien ;

Les coutumes de la ville et châtellenie de Tournehem, ville d'Audruick et pays de Bredevarde, jadis distraits du comté de Guines. Cette coutume se supplée par la coutume de Guines, et ce n'est qu'en second lieu qu'on recourt aux coutumes générales d'Artois.

Pour compléter cette énumcration des coutumes parliculières de l'Artois, il ne reste plus qu'à ajouter celles des lieux de fondation ou amortissement royal. Ce sont , d'abord , les coutumes locales de la terre et seigneurie d'Escoult- Saint -Quentin et Saudemont, appartenant aux prévôt, doyen et chanoines de l'église

collégiale de Saint- Ame de Douay; puis les diverses coutumes des lieux appartenant en tout ou en partie aux religieux , abbé et couvent de l'église et abbaye de Saint-Vaast d'Arras.

Les coutumes générales de Saint-Vaast ont été rédigées (en 1507) comme locales de celles de la prévôté foraine de Beauquesne, du bailliage d'Amiens. Outre ces coutumes générales , il y en a bon nombre de locales, particulières aux diverses terres et seigneuries de celte église, qui sont pour la plupart éparses dans la gouvernance d'Arras. Plusieurs de ces coutumes locales , rédigées de même en 1 507, savoir : celles du pouvoir et échevinage de Hées, des villes et échevinage de Frêne et Montauban, de la ville et échevinage de Ficheux, de la ville et échevinage de Roclencourt, de 1 échevinage, terre et seigneurie de Dain ville, de la ville et échevinage de Neuville-Saint- Vaast, du pouvoir et échevinage de Demencourt, de la ville de Biache-Sai ni- Vaast , renvoient à la fois aux générales de l'église de Saint-Vaast, et à celles de la prévôté de Beauquesne. Les coutumes locales du pouvoir et échevinage de la Vigne-lès-Arras , rédigées en 1507; celles de la ville, terres, seigneuries et échevinage de Feuchy, et celles du village de Moyenville, rédigées en 1535, renvoient simplement aux générales de Saint-Vaast; celles de la ville, prévôté et écheviuage de Gorre (1507), renvoient simplement aux générales du comté d'Artois et de la prévôté de Beauquesne; celles de la ville, lerre, seigneurie et échevinage de

Biheocourt (1535), renvoient aux générales du bailliage de Bapaume. Les coutumes de la ville de Hamblain et échevinage de Berneville, du pouvoir de Hervain, de la ville et échevinage de Peule, de la ville et échevinage d'Athies, de la ville et échevinage des grand et petit Servin, de la ville et échevinage de Vis en Artois, de la ville et échevinage de Bailleuil-Sire- Bertoul; de la ville, terre, seigneurie et échevinage de Billy en Berclau ; de la ville, terre et seigneurie de Gaverelles; de l'échevinage de Telluch, de la ville et échevinage de Mons en Peule, de la ville et échevinage d'Isez-les-Esquerchins ; de la ville, loi et échevinage d'Enneulin en Carerabaut; de la ville et échevinage de Meurchin, de la ville et échevinage de Bauvain; du pouvoir des Maulx, sis au quartier de Baudimont , en la cité d'Arras , toutes rédigées en 1507; celles de la prévôté et échevinage de Saint- Michel-les-Arras (consistant en Blangy et en Fossé), et celles du village et terroir de Boilleux-au-Mont et Saint-Marcq , rédigées en 1535, ne renvoient à aucune autre. Enfin les coutumes de la terre et seigneurie de Bichebourcq-Saint-Vaast , rédigées en 1669, se référèrent aux générales d'Artois, et à la disposition du Droit écrit , ce qui ne veut pas dire que cette partie de l'Artois fût pays de Droit écrit , mais exprime simplement cette opinion théorique assez bizarre, mais générale alors, suivant laquelle on devait interpréter les coutumes à l'aide du corps de Droit et dans l'esprit des lois romaines.

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L'église de Saint -Vaasl tenait en amortissement royal le pays de l'Aleue, comprenant les trois paroisses de Sentie, Fleubaix et Sailly, et partie d'une quatrième, savoir, la Gorgue, contiguë à la rivière de Lys, qui faisait la séparation du comté de Flandre d'avec le pays de l'Aleue, entourée des autres côlés par le comté d'Artois et la chàtellenie de Lille, sans néanmoins être mouvant et en rien sujet d'aucun de ces trois pays. Les coutumes du pays de l'Aleue ont été rédigées sous deux formes, comme discordantes des coutumes générales du comté d'Artois, et comme locales de celles de l'église de Saint-Vaast.

Nous quittons l'Artois, et la Picardie, dont il dépendit autrefois. Entre la gouvernance de Péronne et le bailliage de Vermandois, se trouvait enclavé le petit territoire des coutumes du bailliage et prévôté de Chauny, réputé de l'Ile-de-France1. Le Vermandois, auquel nous passons maintenant , est remarquable en ce qu'il contenait à lui seul quatre des six pairies ecclésiastiques, l'archevêché-duché de Rheims , levéché-duché de Laon, et les évècbés-comtés de Châlons et de Noyon. Les coutumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, banlieue et prévôté foraine de Laon, étendaient leur autorité sur toute cette partie du Vermandois qui a été comprise depuis, soit dans l'Ile-de-France, soit dans la Picardie2. On y trouvait

1. Voyez les oppositions pour ÎSoyon. Cou!, gén. , t. Il , p. 695.