‹ Travaux sur l'histoire du droit français, par feu Henri Klimrath, docteur en droit. Recueillis, mis en ordre et précédés d'une préfaceChapitre 101 sur 197 · Sueton. in Cæs., c · texte numérisé non relu

Sueton. in Cæs., c

renouvela plusieurs fois ?. Depuis lors le système financier devint de plus en plus uniforme dans les diverses provinces de l'empire. La contribution foncière ne différait que de nom dans les provinces du sénat (stipendium) et dans celles de l’empereur (tributum)?. En même temps les exemptions devinrent plus rares, et dans la règle les cités de droit italique furent seules exemptes de toute contribution directe. Il paraît que l'assiette de l'impôt, telle qu’elle exista sous les empereurs chrétiens et se conserva jusqu’à la fin de l’empire d’occident, se trouvait établie, du moins dans ses parties essentielles, dès le deuxième siècle de notre ère. 3 |

L'impôt direct était de deux espèces principales : l'impôt foncier (capitalis terrena jugatio), et la contribution personnelle ( kumana capitatio, capitalis illatio). Tous les propriétaires d'immeubles (possessores), qui payaient le premier, étaient par cela même affranchis de la dernière, laquelle n’était considérée que comme un complément de l'impôt foncier 4. Tous ceux qui par leurs fonctions ou leur titre occupaient un rang supé-

1. Dio Cass.; liv. 53. — Æpu. Livuü, 134, 137. — Tacit., Ann. 1, 31; I, 6.

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