Voy. M. ne Savicny, ch. 9, tit. II, p
semblable que le Droit gothique et le Droit romain furent en vigueur concurremment dans le royaume des Ostrogoths, pour tous les points non décidés par l’'édit de Théodoric:. Sous les Lombards, le roi Luitprand ordonna aux notaires de rédiger tous les actes selon la loi des Lombards ou selon la loi romaine, et non autrement ?, et l’on voit par une loi de Rotharis5 que les étrangers ne pouvaient vivre suivant leur loi particulière, s'ils n’en avaient obtenu le privilése spécial du roi. Ainsi, les lois personnelles, dans chacun des nouveaux États, se réduisaient, dans l’origine, .à deux seulement, la loi romaine et la loi barbare du peuple qui avait fondé l’État en question.
1. Cassiod. Var. IX in fine : Sed ne pauca tangentes reliqua credamur noluisse servari, omnia edicta tam nostra (Athalarici) quam domini avi nostri (Theodorici) ... et usualia jura publica sub omni censemus districtionis robore custodiri... Legum usualis regula et præceptorum nostrorum probilas ubique servetur. Conf. Edict. Theod. prol. — Cassiod. Var. 1, 27, 38 in fine; II, 13, 43 ; IV, 12; VII, 3; VIN, 3. |
2:L. Luitprandi, VI, 37. De scribis hoc prospeximus , ut qui’ chartam scripserit, sive F legem Longobardorum, quæ aptissima (al. quoniam apertissima) et pene omnibus nota est, sive ad legem Romanorum, non aliter faciant, nisi quomodo in illis legibus continetur. Nam contra A lose legem aut Romanorum non scribant , etc.
3. L. Rotharis 390 : Omnes gargangi (al. guargangi, warengangi) qui de exteris finibus in regni nostri finibus advenerint, seque sub sculo potestatis nostræ subdiderint, legibus nostris Longobardorum vivere debeant, nisi legem suam a pietate meruerint, etc. |
$. CLIX. Mais l'agrandissement deT empire des Francs donne au principe des lois personnelles une plus grande extension. Les peuples successivement incorporés à leur empire furent confirmés en masse dans la jouissance de leur Droit national, qui devint la loi personnelle de tous les individus de chacun de ces peuples dans toute l'étendue de l'empire. La loi salique, rédigée avant la réunion des Francs saliens aux Ripuaires, ue reconnaît encore que les droits des Saliens et des: =. Romains'. La loi ripuaire, rédigée plus tard et complétée sous Charlemagne, énumère outre les Saliens,
les Ripuaires et les Romains, presque tous les peuples barbares soumis aux Francs2, Suivant une formule de Marculfe, les Francs, les Romains, les Bourguignons et autres peuples devaient être jugés par leurs lois et leurs coutumes nationales 5. Le même principe