L. Long. Caroli M. 157. Pipini

3. Edict. Pistense, c. 16. In illa terra in qua judicia il legem romanam lerminantur, secundum ipsam legem judivetur. Et in illa terra in qua judicia secundum legem Romanam non judicantur , etc. — Cf. ch. 13, 20, 23, 31. — La preuve qu'il n’y a là aucune dérogation au principe des lois personnelles, résulte d’autres passages du même édit, c. 28 in fine : De illis autem qui secundum legem romanam vivunt , nihil aliud nisi quod

350 + |. MSToIE | n'existait encore que de fait, et le. principe des lois personnelles n’en’ recevait aucune atteinte. Il dura aussi longtemps que l'empire franc.

. CEXIT. La loi personnelle de chaque individu se . déterminait, en règle générale, par sa naissance ".. Les enfants suivaient la loi. de leur père2; les femmes, durant le mariage, celle de leur mari; les veuves reprenaient leur loi nationale 3. Les églises, comme per-

quod eisdem continetur legibus, definimus, c. 34 in fine: Sala constitutione legis romanæ in eis qui secundum illam -vivunt.

‘1. On a longtemps admis que chacun avait le droit de choisir la loi. Cette hypothèse, d’ailleurs invraisemblable, a été complétement réfutée par Luri (Codex diplom. Bergom., Diss. 4), et après lui par M. ne Savieny (Hist. du Droit rom. au moyen âge, t. I, ch. 3). Elle avait surtout été occasionnée par les professiones juris, qu’on prenait pour des déclarations du droit que les parties prétendaient choisir arbitrairement, et non du droit qu’elles tenaient de leur naissance ou d’autres causes. Au reste, ces professions ou déclarations ne $e trouvent que dans des titres italiens, à partir du 9.° siècle, à cause de la multiplicité des lois personnelles introduites par les Carlovingiens, et depuis jusqu'aux 13.° et 14.° siècles, parce qu’en Italie le principe des lois personnelles survécut longtemps aux différences nationales qui l'avaient fait naître.

2. Lex Luitprandi, VI, 14. Au reste, on regardait à la loi primitive du père, et non à celle qu’il tenait d’un changement d'état, par exemple,. de l'admission : dans les ordres sacrés. Ibid. , VI, 100. Les enfants naturels pouvaient choisir leur loi : Quæstiones ac Monila (Cancrani, t. VI, p. 224). Justum est, ut homo de adulierio natus vivat qualem legem voluent.

3. L. Long. Luitpr., V1, T4. Lothar., 1, c. 14. — 1] parait que, chez les Lombards du moins, dans les derniers temps

sonnes morales, et les clercs individuellement, suivaient la loi romaine, qui.seule, en effet, s'adaptait à leur position et sanctionnait leurs priviléges '. Les affranchis, chez les Lombards, prenaient le droit de leur patron ?; chez les Bourguignons, celui de la nation dont ils étaient originairement issus avant d’avoir été soumis à l'esclavage ?; 3; chez les Francs, ils suivaient la loi franque ou la loi romaine, selon le mode d’af- franchissement adopté par le maître. 4

. CLXIII. Mais, en câs de contestation entre parties | soumises à des lois personnelles diverses, la collision était d'autant plus inévitable que la loï personnelle ne réglait pas seulement l’état civil et la capacité des parties, mais encore tout ce qui, dans les législations territoriales, appartient aux statuts réels et mixtes. Certains points étaient réglés, indépendamment de la loi personnelle, par des dispositions précises des lois barbares, des nouvelles lois romaines ou des capitulaires. Sauf ces cas, les OmpoARoNS se réglaient sur

seulement, la femme pouvait continuer à vivre selon la bi nationale.

1. Constitut. Chlotarii ann. 660, c. 13 : Quidquid Ecclesia, Clerici, vel provinciales nostri... per XXX annos in concussio jure possedisse probantur .….. L. Rip. 58, $. 1. Secundum legem romanam, qua ecclesia vivit, — 1] y a toutefois en Italie quelques exemples ji di et de clercs vivant selon la loi des Lombards. |