Rocce (Das Gerichtswesen der Germanen , p. 59) pense

en trouver des traces dans le contubernium des lois salique et ripuaire ; opinion que M. ne Savicny étaie d’un passage de Végèce (De re milit., W, 8): Erant enim centuriones, qui singulas centurias curabant : qui nunc centenari nominantur. Erant decani, denis militibus præpositi : qui nunc caput contubernit vocantur. — Le caput contubernii rappelle le friborges-heofod ou le tienheofod des lois anglosaxonnes. Mais Eicamorn combat cette opinion, et pense qu’une trace d'association se trouve plutôt dans le procinctus des Capitulaires (L. IV, ch. 26). + 3. L. Sal. (ed. Henouv), tit. 48, de Migrantibus, c. 1 : Si quis super alterum in villa migrare voluerit, et aliqui de his qui in villa consistunt eum suscipere voluerint, et vel unus ex ipsis extiterit qui contradicat, migrandi licentiam ibidem non habeat. Ch. 4 : Si autem quis migraverit in alienam villam , et ei aliquid infra XII menses secundum legem contestatum non fuerit, securus ibidem consistat , sicut et alii vicini.

de la plénitude des droits publics et privés, étaient appelés arimans (arimanni, herimanni) chez les Lombards, rachinbourgs (rachkimburgw) chez les Francs, bonnes gens ou prudhommes (boni homines) chez tous les peuples germaniques établis dans les anciennes provinces romaines!. Le serment de fidélité spéciale n’enlevait au vassal aucun des droits de l’homme libre : il restait donc justiciable du comte? et membre de l'assurance. Mais les enfants, les femmes, les serfs, les lites, les affranchis, les étrangers ne trouvaient de sécurité que grâce à leur père, leur tuteur , leur maître, leur patron ou leur hôte.

D’autres rapports, d’autres droits naissaient pour les habitants d’une même localité, non pas de leur qualité personnelle, mais de la possession d’une ferme, d’un manse (mansus) joint à une certaine mesure de terre (Auba). Dans chaque territoire plus ou moins étendu, dans chaque marche ou finage (marca, finis) comprenant une ou plusieurs dizaines, ou quelquefois, peut-

1. Voy. M. ne Saviceny, Hist. du Droit romain au moyen âge, 2.° édit., t. 1.“, p. 191 et suiv.

2. Caroli M., Capit. W, ann. 812, ch. 7... Vasallos... non relineant , sed cum comite , cujus pagenses sunt, ire permittant.

3. Leges Cnuti, ch. 19 : Volumus eliam ut quilibet homo lber in centuriam et decemviratum conferatur, qui excusalione vel capitis æstimalione dignus esse velit. — Leges Hlotarit et Eadrici, ch. 15 : Si quis advenam tribus noctibus hospilio exceperit, in propria sua domo, mercatorem aut alium qui extra limites advenerit, et eum ibi suo cibo aluerit, et is tum alicui malefecerit, ipse alterum illum judicio sistat, aut rectum perdat.

être, un canton tout entier, les comarchissans (commarchani, confines) avaient la copropriété indivise et la jouissance commune de tout ce qui n’était pas mis en terres labourées. Posséder une cabane (casa)', soit sur le manse d'autrui, soit sur le communal, n’était pas un titre à la participation aux droits d'usage : ceux-ci étaient inhérents à la possession d’un manse et le transmettaient indissolublement avec lui?, quelle que fût la qualité libre ou servile des nouveaux acquéreurs5. On pouvait prendre dans les forêts communales du bois pour son usage, et même en défricher une partie pour la convertir en terre labourée, à condition d’en laisser aux autres communiers une part égale pour leur usage particulier #. Îl existait de même

1. Ainsi l’on opposait le casatus au mansoarius, celui qui résidait seulement dans le finage à celui qui y était possessionné et y jouissait de tous les droits communaux. -

2. Dipl. ann. 808 (ap. Ried, Cod. dipl. Ratisbon., n° 14) : Tradimus commarchiam nostram in loco qui dicitur... — Cod. Laurisham., t. 1, p. 618 : Unum mansum... et quidquid in ipsa villa vel marca proprietatis habemus... Ibid. p. 401 : rem nostram in pago Lobod., de uno manso suam portionem, hoc et medietatem, et quidquid ipsa in eadem marcha habere visa fuit. — Marculf. form. W, 4, 19, 23.

3. Cod. Laurish., t. 1, p. 619 : Zrado.... servum unum et mansum in quo ipse manet, cum sorte sua, hoc est cum terris, campis, silvis, domibus, ædificiis, pascuis, perviis, cultis et incultis, aquis et aquarum decursibus..….

4. L. Burgund. 13. De exartis. Si quis tam Burgundio quam Romanus in cava communi exartum fecerit, aliud tantum spatii de silva hospiti suo consignet, et exartum quem fecit remota

des droits de chasse:, de parcours? et de glandage5 sur toutes les terres du finage. Chaque coparticipant en avait sa part, proportionnelle à l’étendue des terres attachées à son manse : s’il empiétait sur les droits de ses voisins, il était condamné à là restitution et passible d’amende. 4

hospitis communione possideat. — On pouvait même prendre du bois dans la forèt d'autrui. Lex Burg., 28, $. 1. Si quis Burgundio aut Romanus silvam non habeat, incidendi ligna ad usus suos de jacentivis et sine fructu arboribus in cujuslibet silva habeat liberam potestatem, neque ab illo cujus silva est rapellatur. — Il n’y avait amende que pour avoir enlevé le bois déjà coupé par un autre. L. Rip. 16 : St quis ripuarius in silva communi, seu regis vel alicujus , locata maleriamen vel ligna fissa abstulerit, XV sol. culp. judicatur.

1. L. Bajuv., XX, 11 : Ut nullus de alteria silva, quamvis prius inveniat, aves tollere præsumat, nisi ejus commarchanus fuerit, quem calasneo dicimus... Cf. L. Sal. (Herouw), tit. 36; L. Rip., tit. 42; L. Alem., ut. 99.

2. L. Wisig., NW, 5, $. 5: Si in pascua grex alienus intraveril, sive ovium , sive vaccarum, hoc quod de porcis constitutum est, præcipimus custodiri. Consortes vero vel hospites nulli calumniæ subjaceant, quia illis usum herbarum, quæ conclusæ non fuerant, constat esse communem. Qui vero sorlem suam lolam forte concluserit, et aliena pascua absente domino invadit, sine pascuario non præsumat , nisi forte dominus pascuæ voluerit.

3. L. Wisig., VI, 5, $. 2 : Si inter consortes de glandibus fuerit orta contentio, pro eo quod unus ab alio plures porcos habet , tunc qui minus habuerit liceat ei secundum quod terram dividit, porcos ad glandes in portione sua suscipere , dummodo æqualis numerus ab utraque parte ponatur. Et postmodum decimas dividant , sicut et terras diviserunt.

4. L. Rip., 60, 2 : Si quis consortem suun quantulumcunque superpriserit, cum XV solidis restitual.

Ceux que la possession d’un manse dans le finage appelait à participer aux droits d'usage, pouvaient ne le posséder que précairement , soit que leur condition servile les rendit incapables de la pleine propriété en leur propre nom (mansi serviles), soit que, personnellement libres et capables, ils eussent accepté d’un riche propriétaire des concessions à titre précaire (mansi ingenuiles). Lorsque plusieurs manses d’un même finage, d’une même villa appartenaient au même propriétaire, il en réservait un (mansus indomiricatus) plus ou moins étendu! pour le faire cultiver directement par ses gens. Les autres, concédés soit à vie ou héréditairement (mansi vestiti), soit d’une façon tout à fait révocable (mansi apst), étaient censés dépendre du manse seigneurial?, qui portait le nom de cour (curtis), dès qu’il était le chef-lieu d’un do-

1. Cod. Laurisham., t. 1, p. 68 : Mansum indonuünicatum. .… habeniem hobas tres. — Le manse seigneurial était aussi appelé sala, et la terre qui y restait attachée, terra salica. Breviar. rer. fiscal. Caroli M. : Invenimus in illo fisco salam regalem ex lapide factam. Præceptum Caroli Calvi (ap. Baruze, Il, 1481) : Sala, seu palaciolum. — Neucarr, Cod. dipl. Alem., n° 505 (a. 877): Terram salicam et mansos IT. — Cf. Grimm, 493.

2. Cod. Laurish.,t.1, p. 618 : Unum mansum... indominicatum cum omni ædificio supra posito, et terram arabilem ad eundem mansum pertinentem , et alias hobas serviles VI,... et quidquid in ipsa villa vel marca proprietatis habemus, tam mansis quam terris... Terrier de FreckENnoRsT (cité par Eicnor, t. 1, $. 83, note o). Unum mansum indominicatum, ad quem respiciunt mansi XIX.

maine eonsidérable'. Un intendant (major, villicus) dirigeait lexploitation directe du manse principal, percevait les redevances et exigeait les corvées dues par les possesseurs des manses dépendants. ?

Il arrivait même qu’une villa tout entière, avec ses manses, ses terres labourées et ses communaux, appartint dès l’origine, ou par suite d’oblations successives, à un seul et même propriétaire (villa indominicata). Alors celui-ci, soit qu'il fût un évêque ou un abbéi, le roi, un comte, ou quelque autre laïque puissant 5, jouissait d'ordinaire, par un privilège spécial, du droit d’immunité (immunitas). Les premières traces de ce droit sont fort anciennes6; et il pouvait

1. Breviar. rer. fiscal. Caroli M. : Pertinent ad eandem curtem de terra arabili jurnales 140, de pratis unde colligi possunt de fœno carradæ 610.