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[. En Droit romain, le premier titre de vocation à la succession, c’est le testament; de là la règle : ÿn dubio pro testamento. Tant qu’il y a espoir qu’il y aura un héritier testamentaire, la succession ab intestat, celle qui est fondée sur les liens du sang, est exclue. Prenez le contrepied de ces principes, vous aurez le Droit coutumier : /Vullum testamentum, dit Tacite. Lorsque les testaments furent introduits, ils n’eurent | jamais l’effet que d’un codicitle. On maintint soigneusement la règle : Institution d’héritier n’a point de lieu, c’est-à-dire, qu’il n’est pas nécessaire d’instituer un héritier pour que le testament soit valable, mais que l’héritier institué ne saurait être aussi, quant aux effets, autre chose qu’un légataire. En Droit coutumier, il n’y a de véritables héritiers que les héritiers du sang, et leur titre l'emporte tellement sur le testament, que la faculté de disposer à leur préjudice est très-restreinte par le système des propres ou par la fixation d’une réserve considérable. On voit à l’instant pour lequel de ces deux systèmes contraires le Code civil a décidé. | |

IL. Le Droit romain n’admet jamais qu’une succession unique, qui embrasse la totalité des biens et qui est transmise tout entière au même titre. De là la règle : Nemo pro parte testalus, pro parte intestatus decedere potest. De là le droit d’accroissement au profit de l’un des institués, si ses co-institués ne viennent pas à la succession; car la part de ceux-ci ne pourrait faire retour aux héritiers ab ntestat, qui ne sont point ap-

pelés tant que la succession testamentaire n’est pas venue à défaillir de tous points. Le Droit coutumier ne connaissait et le Code n’a admis aucune de ces règles. Les successions ab intestat et testamentaire peuvent exister concurremment. La première peut ellemême être déférée à des titres divers, comme le prouve le droit de réversion des ascendants, qui est un droit successif exceptionnel. .

III. Le Droit romain ne connaissait pas les conventions de succéder; lorsque, fort tard, elles commencèrent à s’introduire, Justinien les déclara contraires aux bonnes mœurs. Mais le Droit coutumier de toute l'Europe a admis, comme une stipulation fort légitime, les institutions contractuelles.

Les rédacteurs du Code, préoccupés de la prohibition du Droit romain, les interdirent d’abord par la même raison que Justinien ?. Plus tard, ils comprirent qu'on devait permettre, en faveur du mariage, toutes les stipulations que ne réprouvaient pas les bonnes mœurs, et, chose étrange ! ils mirent au nombre de ces stipulations les institutions contractuellesi. Celles-ci sont donc conservées pour les cas où elles avaient lieu le plus fréquemment dès avant la publication du Code.