IL SE TROÛVE ENCORE LE PROGRAMME SUIVANT DE CE LIVRE

1. Anarchie féodale. — Germes d’organisation nouvelle (888-1108), [300 ans]

2. Idéal du moyen âge. — Les croisades (trouble de l’ordre établi).

3. Royauté féodale (1108-1314). — Époque militaire. Époque des légistes. — Époque des Etats (206 ans).

4. Réaction féodale. — Guerre des Anglais. — Seconde féodalité (1314-1461), [147 ans].

5. Sources du Droit. — Désuétudes des lois personnelles. — Origine des coutumes et autres

lois territoriales.

Rénovation de l'étude du Droit romain. —

Universités. — École des glossateurs. — École scolastique.

. Registres et RRARUAIres: — Pratiques et cou-

tumiers.

. Décret de Gratien : Décrétales. — Glossateurs

du Droit canon.

. Unité du Droit privé de la Frânce féodale. —

Loi de franchise. — Règlement dés Die Famille, — Successions. | Loi Vilaine. — Serfs, hommes de corps. — Affranchissement. — Gens de franche poote.

11 bis. Fiefs et vilenages.

Noblesse. — Chevalerie. — Sergenteries et offices.

Bourgeoisie. — Droit commercial, Lettrés de change. — Corps de métiers. — Foires et marchés. | |

Territoires féodaux. — Communes ,et communautés.

Organisation judiciaire.

Procédure civile.

Justice criminelle.

Organisation militaire.

Domaines. Tailles et aides. Banalités, droits seigneuriaux, péages. — Monnaies. |

Souveraineté féodale. — Barons et vavasseurs. — États. — Droit des gens (Guerres).

Parlements politiques. — Cours des pairs. — Parlement judiciaire. |

États généraux et particuliers.

Royauté. — Sacre. — Régence. — Grands officiers. — Droits du roi. — Conseil du roi.

Rapports du spirituel et du temporel.

Hiérarchie de l’Église.

Juridiction ecclésiastique.

Revenus de l’Église. — Couvents et chapitres.

Ordres monastiques. — Ordres religieux et militaires.

Jugement du moyen àge.