Strabon, 1V (B., p. 7, 8). — César, de B. civ

seille, que les Romains portèrent d’abord leurs armes dans la Gaule; mais bientôt ils s’y agrandirent pour leur propre compte. Les Salluviens et les Voconces, peuples Ligures, qui habitaient au-dessus de Marseille, furent les premiers soumis, l’an de Rome 629 (avant notre ère 125). L'année suivante, le proconsul C. Sextius fonda la ville d'Aix (4quæ Sextiæ) et y établit un poste militaire. Après la défaite des Arvernes et des Allobroges (en 122), la partie sud-est de la Gaule fut réduite en province romaine, sous le nom de province ultérieure, par opposition à la Gaule cisalpine ou province célérienne, qui comprenait le nord de l’Italie, et une colonie romaine fut fondée à Narbonne (en 119).

Soixante ans plus tard, César entreprit la conquête de tout le reste de la Gaule, et l’accomplit en huit années (58-50 avant Jésus-Christ). Après une lutte plusieurs fois renouvelée, il parvint à dompter les Gaulois et à les attacher à sa fortune et à la fortune de Rome. Depuis lors, la Gaule a fait partie de l’empire romain, et, le gouvernement républicain ayant péri dans les guerres civiles, elle est restée soumise à Auguste et à ses successeurs jusqu’à la grande invasion des peuples barbares, au cinquième siècle de notre ère.

$. XX. Durant une si longue domination, la face de la Gaule fut changée. Les Romains se présentaient avec la double supériorité de la civilisation et de l'empire à un peuple vif, intelligent et imitateur, qui

s’appropria en partie leur langue, leurs mots, leurs usages, en même temps qu’il subissait leurs lois. Toutefois, la nationalité gauloise ne fut ni promptement ni complétement effacée, comme le prouvent des mouvements fréquents et plusieurs rébellions, et cet empire des Gaules qu’espérèrent de fonder les alliés de Civilis, et ces guerres des Bagaudes ou clients révoltés, et ces empereurs particuliers que la Gaule se donna dès avant l’époque des partages réguliers de l'empire romain entre plusieurs Augustes ou -Césars.

$. XXI. Si donc la volonté légisférente de Rome et de ses maîtres eut une large part dans l’organisation politique et administrative qui fut donnée à la Gaule, l’état antérieur et les exigences locales n’eurent pas une moindre part dans l’organisation qui lui fut laissée. Quant au Droit privé, deux faits sant également certains. Le premier, c'est qu'à mesure que l'empire s’étendit et embrassa dans son sein des provinces et des peuples divers, le Droit civil de Rome perdit de sa rigueur et de son originalité native. Se laissant. envahir par le jus gentium, il affecta des formes de plus en plus générales et abstraites, c’est-à-dire, de plus en plus flexibles et conciliantes . En second lieu, et après ces concessions qui altéraient sa propre essence, il se croyait encore obligé de reconnaître hautement l’autorité de la coutume, en particulier de la coutume de chaque cité et de chaque province. ?

1. Savieny, Histoire du Droit romain au moyen âge, ch. |. 2. L. 32 et seq. D. de leg. — Tit. Cod. Quæ sit longa consuetudo.

- Mais, avec ces restrictions en faveur des institutions et des coutumes gauloises, il est incontestable que le Droit romain fut introduit dans la Gaule et y eut force de loi. | |

$.XXII. Les sources du Droit romain étaient nombreuses , variées, et en partie très-anciennes !; La base au moins nominale de tout l'édifice était la loi des douze tables, à laquelle étaient venus s'ajouter, pour la compléter, l’étendre ou la modifier, lés autres lois et plébiscites, les sénatus-consultes et les édits annuels, mais assez semblables entre eux, des magistrats, principalement des préteurs. Après l'établissement du pouvoir impérial, il y eut de plus les diverses sortes de constitutions des empereurs, dont les plus importantes étaient les rescrits, et, depuis Constantin, surtout, les édits ou lois édictales.

$. XXII. Le vaste ensemble de ces sources diverses fut embrassé avec une puissance compréhensive, et exposé avec une précision logique vraiment admirables, par les grands jurisconsultes qui brillèrent aux . deuxième et troisième siècles de notre ère. Ceux qui les suivirent laissèrent la jurisprudence s'avilir dans la commune décadence où étaient tombées dès avant les autres branches de l’activité intellectuelle. Incapables de remonter aux sources, ils cherchaient dans les ouvrages de leurs devanciers la solution des ques-

{. Voyez, sur les sources. du Droit romain en général, M. de Savieny, Histoire du Droit romain au moyen âge, t. 1, ch. 1.

Lions que présentait chaque jour la pratique, et d’un commun accord, magistrats ét plaideurs soumirent leur jugement à celui des coryphées de l’ancienne jurisprudence. Mais le nombre de ces derniers était considérable; leurs ouvrages formaient une volumineuse bibliothèque; bien plus, leurs décisions étaient souvent contradictoires. Pour éluder les difficultés réelles qu’entraînaient la rareté des livres:et lincapacité des lecteurs, Valentinien [IL publia, l’an 426 de Jésus-Christ, la fameuse constitution, par laquelle il donna force de loi aux écrits de Papinien, Pau, Gaius, Uzrien et Mopesnin, réduisant à ces cinq jurisconsultes, et à ceux dont l’opinion sur le cas particulier se trouverait textuellement rapportée et approuvée dans leurs ouvrages, les autorités dont on pourrait se prévaloir devant les tribunaux. En cas de partage, l'opinion de la majorité devait l'emporter; sil y avait égalité de nombre de part et d'autre, l’avis de Pari- NIEN devait prévaloir, êt si Parinien ne s'était point expliqué sur la question, le juge pouvait choisir entre les opinions contraires. Ainsi, la masse des auteurs à consulter se trouvait considérablement diminuée, et tout l’art du jurisconsulte ramené à une opération d’arithmétique.

$.XXIV. D'un autre côté, chaque année voyait s’accroire le nombre des constitutions impériales, dont la connaissance échappait aisément aux parties intéressées. Pour remédier à ce grave inconvénient, deux recueils de rescrits furent successivement compilés au

quatrième siècle, et parurent sous les titres de code Grégorien et de code Hermogénien. En 438, Théodose IL publia à Constantinople un recueil officiel des édits des empereurs depuis Constantin jusqu’à lui, et ce code, appelé Théodosien, du nom de son auteur, fut également adopté pour l'empire d'Occident ; les constitutions nouvelles rendues postérieurement à la publication du code Théodosien , reçurent par suite le nom de Novelles.

$.XXV. Telles sont en abrégé les diverses sources du Droit romain qui ont été en vigueur dans l'Occident, et par conséquent dans la Gaule, jusqu’à l'invasion des barbares'. La connaissance du Droit s’acquérait soit par la pratique, par la routine, soit par l’enseignement des jurisconsultes et des rhéteurs. Mais aucune des grandes écoles publiques où le Droit était enseigné par des professeurs institués et salariés par l'État, ne se trouvait dans la Gaule; car il ne paraît pas que, dans tout l'Occident, il y en ait jamais eu d'autre que celle de Rome. ?

$. XXVL. Le Droit romain reconnaissait, quant à la capacité civile, trois classes d'habitants de l’empire, sans compter les esclaves; savoir : les citoyens, les Latins et les étrangers (peregrini). Les colonies envoyées dans la Gaule jouissaient, selon la condition

1. Les lois et compilations de Justinien sont postérieures à cette époque.

2. De Savicny, Hist. du Droit rom. au moyen âge, t. 1, ch. 6.

particulière de leur fondation, soit du droit de cité, soit du droit de latinité'. De plus, l’un ou l'autre de ces droits fut accordé successivement à un certain nombre de Gaulois individuellement ?, et même collectivement à tous les membres de tel ou tel peuple de la Gaule5. Enfin, une constitution célèbre de l’empereur Caracalla admit en masse au droit de cité tous ceux qui, à l’époque de la promulgation de son édit, se trouvaient habitants de l’empire4. Dès lors, il put y avoir encore des Latins, par l'effet de certains modes d’affranchissement moins solennels; il put y avoir encore des étrangers, par l'établissement de quelques nouveaux venus sur le sol de l'empire, ou par d’au-

1. Narbo Martius, Colonia nostrorum civium ; Cic., pro Fonteio. — Ruscino Latinorum : Plin., Hist. nat., II, 5. Ruscino était une colonie. — Pomp. Mela, de situ orbis, Il, 5. — Quelquefois l'établissement de quelques vétérans chez un peuple de la Gaule, valait à celui-ci le titre de colonie : Ubii, colonia Agrippinensis; . Plin., 1V, 17. — Colonia Treverorum ; Tacit., Hist., IV, 62, etc.

2. Civitate donatos ... quosdam e semi-barbaris Gallorum : Suet. in Cæs., c. 16. — Primores Galliæ... civitalem romanam, pri. dem adsecuti : Tacit., 4nn., XI, 23.

3. Urbium quasdam ... latinitate vel civitate donavit : Suet. in Aug. — Quelques Cavares avaient obtenu le droit de cité, ceux de Nimes et quelques Aquitains, la latinité : Strabon, liv. IV. — Cæsar (Nero) nationes Alpium marilimarum in jus Lalii transtulit : Tacit., 4nn. , XV, 32. — Galliæ.. . obligatæ recenti dono romanæ civilalis.…… Proximæ lamen Germanis exercitibus Galliarum civilales non eodem honore habitæ. Y., Hist., 1, 8. — Lingonibus universis (Otho) civilalem romanam.… dono dedit ; id., Hist., 1, 78.