QUELQUES OBSERVATIONS SUR ^ADMISSIBILITÉ DES RISQUES TARÉS

M. le Président. — M. le D^ Rockwell ayant été, à notre grand regret, empêché d'assisté au Congrès, je donne la parole à notre Secrétaire général pour résumer son rapport.

M. le Secrétaire général. — Le rapport de M. le D"^ Rockwell constitue l'un des plus importants parmi les remarquables travaux présentés au Congrès. Il aborde le fond môme de la question d'admissibilité des risques tarés, faisant ressortir les droits du candidat à

rassurance, et la possibilité de concilier ses intérêts avec ceux de la Compagnie d'assurances.

Envisageant la question à un point de vue général, il montre l'importance des conditions qui concourent à diminuer les chances de survie : mauvais antécédents héréditaires ; mauvais antécédents personnels; les tares actuelles du postulant; les mauvaises conditions de milieu et d'existence. M. Rockwell étudie très soigneusement et avec une grande compétence les modifications qu'il convient d'apporter, pour l'admission des risques tarés, aux conditions ordinaires de l'assurance, et qui se résument à trois procédés :

1" Obliger le postulant à contracter une assurance mixte;

2° Ajouter un certain nombre d'années à l'âge réel en fixant le taux de la prime, d'après l'âge ainsi obtenu ;

5<> Mettre dans la police d'assurance une surprime pour un certain nombre d'années, ou augmenter graduellement, année par année, la somme due en cas de décès jusqu'au paiement intégral, à un terme donné, de ladite somme.

C'est à propos de ce rapport surtout que nous aurions été heureux d'avoir l'avis de MM. les Directeurs des Compagnies d'assurances et des Actuaires. Il aborde des questions extrêmement importantes au point de vue de l'intéressant sujet qui nous occupe ici, et nous n'avons pas, pour la plupart, une connaissance suffisante de la technique des assurances, qui nous permette de le discuter avec fruit.

M. le Président. — Comme vous le voyez, Messieurs, le très intéressant travail de notre collègue M. Rockwell est d'ordre purement technique, et il échappe un peu à la discussion médicale. Il gagnerait à être étudié spécialement par l'Association internationale des médecins experts, dans les séances auxquelles sont convoqués des directeurs de Compagnies d'assurances et des actuaires. C'est là seulement qu'il trouverait des argumentateurs vraiment compétents.

M. SiREDEY. — J'appuie la proposition de notre président, mais je crois être l'interprète de vos sentiments à tous en félicitant M. Rockwell de son travail et en lui adressant tous nos remerciements. {Approbations.)

M. QuiQUET. — Il me semble, Messieurs, que le rapport de M. Rockwell pourrait être avantageusement envoyé au Congrès des Actuaires qui doit avoir lieu prochainement à New- York. Les questions générales qui y sont traitées auraient le plus grand intérêt pour tous ceux qui s'occupent des assurances, et on ne pourrait mieux travailler à la (litTusion de vos idées.

M. le Président. — M. le Secrétaire général sera chargé d'écrire à M. le l}' Rockwell dans ce sens.

L'ordre du jour appelle la discussion du rapport de M. Sven Palme.