TISSIER. — DOIT-ON ASSURER LES FEMMES ENCEINTES? Ô

Quand la positiort sociale de la proposante semble nous garantir des soins éclairés et une hygiène suffisante pendant raccouchement et les suites de couches.

Quand le mari s'assure en même temps.

Quand la grossesse n'est pas trop avancée.

Je reconnais qu'a?/ point de vue médical pur cette dernière proposition est une hérésie. Elle n'a été adoptée que pour s'opposer à la spéculation.

On pourra nen pas tenir compte quand les renseignements obtenus par la Compagnie lui permettront d'écarter l'hypolhèse de spéculation.

Enfin chez les femmes enceintes la compagnie n'accepte pas de fractionnement des primes

M. le D' PoËLS. ~ Si j'ai demandé la parole au sujet de l'intéressant et très remarquable rapport de M. le D"" Tissier, c'est d'abord pour lui demander son avis sur l'époque à laquelle une femme après son accouchement, peut être assurée? Cette époque doit-elle être fixée à la fin du premier, du second ou du troisième mois après la délivrance.

Je tiens à dire à M. Tissier que ses conclusions sont très judicieuses et que je les approuve pleinement. Mais il me semble que dans un avenir plus ou moins éloigné, peut-être, des conclusions plus larges encore pourraient être présentées.

En effet, dans son rapport, M. le D"^ Tissier nous apprend qu'à Paris la mortalité des accouchées n'est que 1/2 pour 100.

Ce taux a une grande importance, car il pourrait servir de base à un calcul de surprime, et d'après l'avis d'actuaires cette surprime ne serait pas onéreuse. Ce fait mérite toute notre attention car il nous laisse entrevoir la possibilité d'étendre l'assurance même aux femmes enceintes, ce qui est conforme au but humanitaire de nos congrès.

Et ne perdons pas de vue. Messieurs, que dans les pays où l'assurance sert de garantie pour des prêts hypothécaires, cette extension de l'assurance pourrait avoir des conséquences très heureuses.

Cherchons donc à établir au moyen d'une statistique irréprochable quel est le taux de mortalité des primipares et des multipares dans les différents pays, de manière que les actuaires puissent calculer les primes en conséquence.

Il y a là matière à des recherches dont on pourrait charger l'Association internationale des médecins-experts. Je vous propose donc. Messieurs, d'adopter les conclusions du rapport de M. le D"^ Tissier, et de prier l'Association des médecins-experts de recueillir une statistique, dans les différents pays sur la mortahté des femmes enceintes et des accouchées, de manière à établir :

1** Le taux de mortalité des primipares;

2^ Le taux de mortalité des multipares.

M. SvEN Palme. — Si je me permets de dire quelques mots sur ce

3* CONGRÈS MÉD. d'aSSUR. II. 7

dS TROISIÈME CONGRÈS DES MÉDECINS D'ASSURANCES.

sujet, quoique je ne sois pas médecin, c'est parce que je crois qu'il serait intéressant pour vous de connaître la manière bien différente dont les médecins suédois envisagent cette question, el parce que je sais que les médecins de la Suède ne pourront pas accepter les conclusions de M. le D"^ Tissier.

Les compagnies suédoises, au moins la plupart d'entre elles, acceptent des femmes en cours de grossesse. On fait attention, cela va sans dire, aux antécédents obstétricaux et à l'état de la santé générale. Mais on accepte, sans hésitation, des femmes enceintes, s'il n'existe pas d'objection à d'autres points de vue.

C'est une toute autre chose pour ce qui concerne les primipares. Quelques compagnies les refusent absolument ou, plutôt, l'assurance est ajournée jusqu'après la délivrance. D'autres compagnies acceptent des cas de ce genre sans délai.

Quelques compagnies, entre autres la « Thule », ont introduit dans les conditions générales de leurs polices d'assurances, un paragraphe d'exception. Voici comme exemple la formule adoptée par la € Thule » :

g 13. Si une femme est enceinte pour la première fois^ quand elle signe sa police d'assurance sur la vie, la compagnie est libre de tout paiement dans le cas où elle meurt par cause provenant de la grossesse, ou de r accouchement, ou de ses suites.

Je dois ajouter, que jamais, d'après mon expérience, la Compagnie n'a été obligée de s'appuyer sur ce paragraphe pour refuser le paiement.

Une des premières questions qui ont été étudiées par le comité suédois de l'Association internationale des médecins, fut la question des femmes enceintes. Le résultat des discussions fut l'envoi d'une lettre circulaire à toutes les compagnies d'assurances sur la vie de la Suède, où l'on publia la résolution suivante :

t Les membres effectifs suédois de l'Association internationale des médecins-experts des compagnies d'assurances, assemblés le 30 mars 1905 pour discuter l'admissibilité des femmes enceintes, ont adopté à l'unanimité la conclusion, que les femmes enceintes, jouissant d'une bonne santé, doivent être acceptées pour l'assurance à primes normales, même si elles sont primipares, avec pleine liberté pour les différentes compagnies de faire les restrictions exigées par chaque cas spécial. »

Ce qui a déterminé nos médecins à prendre une résolution aussi libérale, est sans doute la statistique, exceptionnellement favorable des accouchements dans notre pays.

Sur 135000 accouchements en moyenne par an, nous n'avons à noter que 177 décès, soit 15 pour 1000.

Je n'ai pas à présent beaucoup de chiffres pour pouvoir faire une comparaison. Je veux seulement faire remarquer que dans les villes