NOUVELLES ŒUVRES ÉCONOMIQUES. — DE L'INTENDANCE AU MINISTÈRE
1"'. — 'l'iirgûl. [ji-dsideiU do la tiocii-tii Royale tl'Agricullm'o do l,iniO£,'es. — Los acadoinies do province. — Sujets mis au concours.
— M. (lo Saint-Péravy. — M. Grasiin. — Objections do Turgol sur lo mcmoiro de M. de Saint-Péravy. — Ses objections sur lo niemoire do M. Graslin. — Erreurs des iloclrines physiocraliiiues.
— Leurs vérités cl leur grandeur. — • Laissez faire, laissez passer. = g II. — lléflexions «ur la formation et la distribution des ricliessos. — Dans quel but cet ouvrage fut composé. — Son succès.
— C'est un livi-c d'écunomio politique. — La richesse do la terre. — Classe produclivc ot classe stipendiée. — La rente du sol. — Lo produit nrt. — La classe disponible. — Erreur économique do Turgot. — EiTcur (Iscalc. — Les différents modes do culture. — Influence dos capitaux. — L'or ot l'argent; le commerce. — Lo prêt a intérêt. — Sa légitimité. — Le taux do l'intérêt et la loi des Princes. — Placement en terres. — Affermages do culture. — Placements industriels. — Placements de capitaux à intérêt. — Revenus différents fournis par ces modes do placements. — L'expérience et les faits ont confirmé l'opinion de Turgot. — Influence do l'intérêt de l'argent sur les affaires. — L'intérêt, « thermomètre des capitaux ». — « Une mer répandue sur une vaste conlrco. » — Turgot et Qucsnay sur la liberté de l'intérêt. = ^ III. — • Mémoire sur les prêts il'argent. — Division et analyse de ce travail. — ■ Les commerçants et la noblesse. — La « cabale » des dénonciateurs. — La légitimité du prêt à intérêt; conséquunoes de la propriété du prêteur. — Préjugés do politique, jurisprudenco, théologie. — L'intérêt légal. — « La rigidité des lois a cédé à la force des choses. — Riisumé de l'argumentation de Tiu-got. — Préjugés à combattre; ménagements à apporter. — Comment « préparer cette révolution ». — Le conseil d'Elat refuse les poursuites. — De nos jours, la question de la liberté du prêt à intérêt n'est pas résolue. ^ g IV. — Mémoire sur les mines et carrières. — Lo droit du propriétaire. — Celui do l'État. —
ImUilild de son intci'vcnlion. — Des » mines de procès. » = g V. — Lellre à l'abbé Terray sur lo commerce des grains. — Avantages de la liberté. — « Dix-huit, ans d éludes. » — Fermeté de langage de Turgot. — Ce qu'il faut enseigner au peuple. — Le tribunal du public. — Plus de temps et de loisir pour répondre. — Intérêt et devoir du ministre. — « L'air de secte n de quelques écrivains se donnant « le nom d'économistes •. — Oter les entraves au commerce. ■ — Vivacité de cette correspondance. — Pas de salut hors de la liberté. — Suppression des droits de minage et de péage.
— Suppression de la maîtrise des boulangers. — Réforme de l'impôt territorial. — Turgot s'élève contre les fausses doctrines qui égarent le peuple. — Energie de son langage. — « Ce que vous me demandez est une injustice. » — Robert Peel, Cobdeni Thiers et Turgot. — Ce que fil l'abbé Terray. — Turgot, homme d'Etal. — Un mot de Condorcol. = g VL — Mesures diverses. — Les manufactures de Limog^'S. — Perfectionnements apportes aux tanneries, draperies, trcfileries. — Industrie des flanelles. — Occupation des femmes. ■ — Fabrique de siamoises. — Un vannier. — Manufactures de porcelaine. — Ouverture du port deRochcfnrl. — Opposition de la ville de La Rochelle. — Réformes de Turgot. — L'intérêt général et l'intérêt particulier. — La libre concurrence.
— « Le bien général doit l'emporter. » — La réforme des octrois municipaux. = ? VU. — Dire la vérité à tous. — La marque des fers. — Lettre de Turgot à l'abbé Terray. — La liberté et lo commerce. — II n'est point de marchand qui ne veuille être seul vendeur de sa denrée. — Les marchands oppriment comme vendeurs et sont opprimés comme acheteurs. =: g VIII. — Résumé des travaux de Turgot dans son intendance. — Contritutions cl impôts. — Voies de communication. — Défense de l'agriculture, du commerce et do l'industrie. — Principes de liberté. — Bienfaisance ; charité. — Travaux économiques et littéraires. — Réclamations contre le poids et les abus des impositions. — Les relations de Turgot. — Sa modestie ; son amour du bien public. — Comment il fut appelé au ministère. — Lettre de Louis X\'I à M. de Maurepas. — M. de Maurepas et l'abbé de Véry. — La duchesse d'Anville. — Les « fripons de cour ». ■ — Les ennemis de Turgot. — Turgot est nommé minisire. — Ce qu'en pense la cour. — Ce qu'en pensent ses amis. — Juic de Condorcot. — Lettre de félicitations de Voltaire. — « De pro/'iiiidis pour moi ; Te Deum laudamus pour vous. » — La rcvuhition en minisire. — Affliction générale des habitants du Limousin. — Les messes des paysans a l'intention de Turgol.
NOUVELLES ŒUVIiES ÉCONOMIQUES 121
Au milieu de toutes ses occupations, Turbot trou- T"ig"i,
'■ IHosiclent (le la
vait encore le temps de se livrer à ses études favo- .ît":'?"^, '"y»'»
A tl afïncuUure de
rites; les travaux et les soucis quotidiens de l'inten- umogos. dant alternaient avec l'étude des questions les plus ardues de la science économique.
Dès son arrivée dans le Limousin, il s'était intéressé tout particulièrement à la Société Royale d'Agriculture de Limoges. Il présidait ses séances et joignait, de ses propres deniers, un prix à celui que, tous les ans, la Société donnait aux auteurs des ouvrages les plus utiles sur quelque question pratic[ue d'économie rurale, d'économie politique, ou sur quelque point d'administration qui intéressait les succès do l'agriculture.
Turgot imprima la i^lus sage direction aux tra- i.es académies
1 , „ . ,. . . (le pruvliice.
vaux de la Société : ce tut, entre ses mains, un j)Uissant instrument de progrès. Quelques Académies de province brillaient alors d'un vif éclat : celle de Bordeaux, naguère encore présidée par Montesquieu (1); l'Académie de Dijon qui comptait parmi ses lauréats, Rousseau. La Société d'Agricultiu'e de Limoges marcha sur les traces de ses devancières, et, à partir du jnur où Turgot la présida, les programmes des (juestions qu'elle mit au concours indiquèrent bien tout le côté sérieux et positif de ses travaux.
(1) Mort en 1755.
uoDcours.
122 NOUVELLES OF.UVrîES ÉCONOMIQUE^;
Sujets mis au Pour l'aniiôc 1767, deux sujets avaient été mis au concours : l'un Sur la manière do brûler ou do distiller les oins la plus avantageuse, relaticement à la quantité et à la rjualité de l'eau-de-vie et à l'èpiwg/ie des frais; l'autre, proposé par Turgot : Sur l'effet de l'impôt indirect sur le revenu des propriétaires de biens-fonds (1).
Pour l'année 1708, la Société proposait la ([uestion suivante : Histoire du charançon ((lapillon du blé) et les moyens d'en préserver les (jrains. Turgot, de son côté, donnait comme sujet de prix : la Manière d'estimer exactement les revenus dos biensfonds dans les différeids geni'os de cultures.
Une autre question avait été aussi proposée : elle portait : Sur les avantages du labour dos chevaux et de celui des bœufs.
m. de S.iint-I'Lravy.
Les hommes les plus compétents répondirent à l'aiipel de la Société et de son président. Parmi les auteurs couronnés, nous trouvons M. do Saint- Péravy, un des disciples de Quesnay : ce fut lui (|ui remporta le prix sur la question des effets de l'impôt indirect. L'auteur partageait l'opinion des économistes sur l'impôt. Tous les protits venant de la terre, d'après eux, c'est à la terre seule qu'il fallait imposer des taxes. La suppression des imj)ôts indirects devait profiter aux propriétaires, selon
(1) Cent ans plus tard, en 187i, lo ("onseil il'I'^lal, ilans nn conr^ours pour raudilorat, lors do la réorganisation do ce Conseil, proposait le sujet suivant : k Exposer les dcvcloppemcnts succossil's, depuis 1789, de? impôts indirects, y coin|iris les monopolos réserves à l'Klal, par comparaison à ceux des impôts direels. Apprécier les avantages et les inconvénients des divers impôts indirccis. »
NOUVELLES ŒUVnES ÉCONOMIQUES 123
l'auteur du mémoire; mais les propriétaires n'en croyaient rien, et ils avaient raison (1).
Un second mémoire, sur le même sujet, émanant "■ •"■rasiin. de M. Graslin , fermier général, soutenait que les impôts indirects étaient debeaucoui) préférables aux impôts directs. Dans ses observations sur les mémoires couronnés, Turgot présenta des réflexions fort intéressantes, soit pour corriger quelques [iropositions hasardées, dans le mémoire de M. dèSaint- Péravy, soit pour combattre ce qu'il croyait être des erreurs chez ses adversaires, comme M. Graslin.
M. de Saint-Péravy soutenait notamment (pie plus les terres étaient cultivées, plus elles devaient rapporter, et qu'il y avait tout avantage à augmenter les dépenses de la culture. Il ajoutait, que quand ces dépenses étaient moins élevées, la diminution du revenu de la terre devenait pr(tportionn(^lle : il supposait que, si la reproductidii est toujours aux avances dans la proportion de cinq à deux, la diminution des produits doit être évaluée sur le même pied.
A ces théories bien fausses, disons-le, Turgot objections
^ de TniRot sur
répondait avec justesse et précision. , i» memmio
i •> ^ de M. de Sajnl
Il faisait remarquer que si les dépenses de la cul- P"av}'. ture consistent à donner aux terres les préparations les plus iiropres à les rendre fécondes, « il s'en faut beaucoup que le succès de ces préparations dont dépend la production soit proportionné à la dé-
(1) BlaïKiui, Économie politique.
pense... Si l'on donnait à une terre légère autant de labours qu'à une terre forte, on dépenserait davantage et peut-être recueillerait-on moins... La terre a certainement une fécondité bornée, et en la supposant labourée, fumée, marnée, fossoyée, sarclée autant qu'elle peut l'être, il est évident que toute dépense ultérieure serait inutile, et (juc toile augmentation pourrait même devenir nuisible. Le principe fondamental du mémoire, ajoutait Turgot, que les reprises du cultivateur ne peuvent être entamées et qu'il ne peut diminuer ses avances sans diminui'r la production est indubitable; mais la mesure précise de cette diminution ne parait pas pouvoir être e.xactement fixée (1). »
Ses objeciions Quaut au mémoire de M. Graslin qui faisait valoir
sur le mémoire itv ^-t iit»
les avantages de 1 mipot mdircct sur ceux de 1 unjiot direct, Turgot le combattit pied à pied , restant fidèle aux doctrines des physiocrates qui considéraient qu(! la terre est la source de toute richesse; que rinqiùt ne doit peser que sur le produit net et la propriété foncière; que le commerce et l'industrie doivent jouir de la plus entière liberté, afin que l'agriculture répande tous ses bienfaits.
Il s'efforça de démontrer « que la somme des inc/iesses renaissantes d'un État se réduit à la somme de^ pi'oductions annuelles de la terre... que ces productions se divisent en deux [)arts : l'une, qui sert aux besoins des cultivateurs; l'auti-e, une fois cette partie prtMovéo, forme le revenu du propriétaire
(I) Dupont de Noniours, Œiwrcs (la Tunjot, Ul/senw lions nur le mt'nioirc coiirnniii', t. IV, |). ;iâO.
de M. Graslin.
ce revenu n'étant jioint nécessaire à la reproduction de l'année suivante est libre dans sa main, disponible et susceptible de i)artage entre le jiropriétaire titulaire, les décimateurs, le seigneur censier, l'État, etc. Turgot pensait que, les taxes retombant toutes sur le revenu de la terre, il était inutile <■ de charger plusieurs administrations de demander à plusieurs classes de contrilniables ce qu'une seule devait supporter (1) ».
La rél'utation des doctrines plivsiocratiqnes que Krreui- des doctrines préconisait Turgot est aujourd liui facile : le temps piiysiocratiques.
et l'expérience des faits ont surabondamment démontré l'erreur des disciples de Qucsnay.
Comment soutenir que le blé, la laine, le raisin, le minerai de fer, la pierre à bâtir soient une ricliesse et que le pain, le draj), le vin, le soc de charrue, la maison n'en soient pas une?
Si le laboureur, le vigneron, le mineur, le carrier sont des producteurs de richesses, comment prétendre que le boulanger, le fabricant de vin, le tisseur, le forgeron, le maçon ne soient que des travailleurs stériles, des stipendies^ comme le disait Turgot 1
Les physiocrates restreignaient le sens du mot produire à l'action de tirer du sein de la terre les matières brutes et disaient que les productions ainsi recueillies étaient détruites par l'industrie. Erreur profonde et combien, sur ce point, l'économie jiolitique a de nos jours détruit de préjugés !
(1) A. Balbie, Tury-it jihUusojihe, l'coiiomUle et (tiliiniiislnUtur,p. ib.
La production n'ost-elle pas Ui mise au jouid'une matièiv (piolc()nque que le travail de l'iionnuo utilisera, améliorera, mettra en valeur ? Un produit n'est-il pas, suivant l'heureuse expression de Bastiat, un sercice prêcu que riiomme utilisera, ou diiiit il aui;iiiiMiloi-a l'utilité"?
Agriculteurs, industriels, sinqiles cùmniei-(;ants, aoni producteurs au même titre; l'œuvre de l'un est complétée par l'œuvre de l'autre. Par cette assistance réciproque, chacun obtient, au profit de tous, des résultats mille fois supérieurs à ceux qu'il [murrait obtenir avec la même source d'efforts. Si, par le travail , par l'activité , par l'application d'un système quelconriuc plus expéditif, moins coûteux, j'ai jiu obtenir d'une chose un produit plus grand, plus utile, évidennncnt j'ai produit.
Leurs vériies iSi Ics doctriucs dcs pliysiocratcs sur les produits leur grandeur, de la tcrrc, et par conséquent, sur la nécessité de faire porter l'imiiôt sur la terre, puisque c'est elle seule qui est l'uniciue productrice, si ces doctrines sont fausses, s'il est vrai aussi, suivant l'expression de M. Thiers que l'impôt direct s'applique aux pays pauvres, barbares, tandis que l'impôt indirect s'applique aux peuples civilisés, reconnaissons que sur un point capital les physiocrates ont été, qu'on nous permette cette expression, les producteurs de la véritable science économique dans ce qu'elle a de plus noble, de plus élevé, de plus moral :
Liberté industrielle et commerciale^ liberté complète, absolue entre les acheteurs et les vendeurs;
Destruction des monopoles, des prohibitions ;
laissez passer 1j»
Respect de la liberté imlividuelle et de celle d'autrai;
Respect de la justice et de la pn.ipriété;
Reconnaissance du droit pour chacun de faire tout ce qui ne blesse en rii^n l'intérêt général.
« C'était fonder la morale sociale dont l'absence a pour effet la fausse notion du Ijicn et du mal dans tous les esprits, même en ce qui t(iuc]ie les relations individuelles. C'était tirer des nuages du mysticisme le grand principe de la paix et de la fraternité entre les hommes, et l'asseoir sur les bases les plus propres à en assurer le triomphe (1). »
La célèbre maxime de Gournav : Laisse.:: faire, « Laissez r.nio, laisses passer! n'était autre chose que la déduction scientiii(jue des principes qui ])résident à la prospérité des nations et des individus au point de vue moral : elle voulait dire à tous : « Respectez la propriété; respectez la liberté; respectez le droit national » ; au point de vue commercial et industriel la doctrine du « laissez faire, laissez passer » a été admirablement définie [tar Turgot dans ses observations sur le mémoire pour l'imiJÔt indirect : « Le raisonnement, dit-il, de ceux qui pour J'aire peur de la liberté, supposent que les étrangers achèteront toutes nos matières premières, s'empareront de toute notre industrie et feront tout notre commerce, est du même genre que celui des gens qui ont peur que la liberté de vendre notre grain aux étrangers ne nous fasse mourir de faim, quoi-
(1) F. l'asty, Juurnul ilcs icoiiomisies, l \\ m, p. I;i7.
qu'elle augmente nécessairement notre reproduction et nos magasins, qui n'iront jamais cliercher leur débit au loin quand ils en trouveront un avantageux dans l'intérieur. »
neiiexioas sur la Mais l'ouvragc le plus important que Turgot ait
lonnation o i i 1 D
cl la d.stiibutiûn écrit pendant qu'il était intendant, est bien certai-
Jus richesses. '■ '
noment le traité (ju'il a intitulé : R(:[flexioiis sur la Jbrmatio/i et la distribution des richesses. Cette ceuvre qui suffirait à elle seule, à assurer à son auteur le rang considérable qu'il a pris dans l'économie politique, fut composée dans les circonstances suivantes :
Dans quel but Dcux icunes Cliinois, Ko et Yang, envoyés en
cel ouvrage •' ' „
fut compose. Fraucc par les Jésuites pour y faire leurs études, étaient sur le point de retourner dans leur pays. Le gouvernement leur avait accordé une pension dans le but d'entretenir avec eux des relations et d'obtenir des renseignements sur leur pays, dès qu'ils y seraient rentrés. Turgot leur fit présent d'instruments et de livres et rédigea pour eux les Questions sur la Chine. Ces questions étaient divisées en trois grands chapitres, accompagnés d'observations de Turgot, sur les richesses, la distribution des terres, la culture, les arts, l'imprimerie les étoffes, l'histoire naturelle et sur quelques points d'histoire concernant la Chine. Pour faciliter les réponses à ces questions, il composa ses Réflexions
sur la formation et la distribution des richesses qui furent publiées, pour la première fois, en 17G6, dans les Ephétnéridesdu citoyen, ]o\XYïi?à rédigé par Dupont de Nemours (1). Le livre d'Adam Smith ne devait être publié que neuf ans plus tard.
L'ouvrage de Turgot « parut intéressant pour sod succès. d'autres que les Chinois » (2). Il eut, en peu de temps, quatre éditions : en 1770, quatre ans après sa première publication en France, Turgot l'adressait à Londres, à Josias Tucker, qui le faisait traduire en anglais, et il est bien probable que cette œuvre fut connue d'Adam Smith bien avant que ce dernier eût terminé l'ouvrage considérable auquel son nom reste attaché.
Le travail si rapide et si condensé de Tui-got cvst un uvre est tout un livre d'économie politique, d'après les "'"'"u^ue! ''°"' principes de Quesnay. Chacun des ce/ii^ paragraphes qui le composent indique une proposition fondamentale que Turgot commente ensuite. C'est le résumé le plus précis et le plus complet de la doc-
(1) Une des queslions posées par Turgot avait trait à la religion juive. Turgot demandait s'il était vrai qu'il e.xistât « une synagogue de juifs établie dans la province de Hou-Quang, et qu'on prelendiiit tire venus à la Chine avant Jésus-Christ. On prilendait mûme qu'ils n'avaient pas tous les livres de l'Ancien Testament. Si cette idée avait quelque londement, il serait très intéressant qu'on pût avoir une copie exacte et figurée de leurs livres saints en hébreu. Si on pouvait la faire faire par quelque bon copiste qui copiât bien la figure des lettres, il serait peut-être peu coûteux de le faire tout de suite imprimer â la Chine, et la chose en vaudrait la peine. On en verrait avec plaisir les exemplaires en Europe. » Questions sur quelques points d'hisloire, n" fiO.
(2) De Lavergne, Économistes français, p. 238.
130 KOUVELLES ŒUVRES ÉCONOMIQUES
trille des i)hysioci'ates. Toutefois ce n'est point un simple e\i)Osé des idées de Quesuay, car on y voit poindre les premiers symptômes d'une dissidence qui mène à la théorie d'Adam Smith.
Turgot, en effet, considère l'économie politique d'une façon nouvelle : il ne la confond pas avec l'administration, avec la politique et « ne fait pas de la science économique la science universelle (I) ». Ainsi qu'Adam Smith devait le faire plus tard, il l'envisage uniquement comme la science des lois suivant lesquelles la richesse se produit, et se distribue.
i,a richesse Toutcs Ics uolious fondamentales se trouvent coude la terre. ■ i • i
densées dans ces Réfle.vxons sur la formation et la distribution des richesses. La première partie des Réflexions est un sommaire précis de la doctrine des physiocrates sur la richesse de la terre. Turgot part de ce principe que, si le sol était également distribué entre les hommes et produisait pour chacun de quoi le nourrir, il y aurait imi)Ossibilitc absolue de faire du commerce, car personne n'aurait rien « qu'il pût échanger contre le travail des autres ». L'inégalité entre les hommes a donc été la source des progrès sociaux; la diversité des terrains et la multii)licitè des besoins ont amené l'échange des productions de la terre contre d'autres productions. Par cette inégalité, le travail et l'industrie se sont formés ; le commerce est venu à la suite. « Le même motif ([ui a èlalili rechange de denrée
(1) I\'olicc sur Turijol, Diclionnuirc li'cconomii' pnUtiiitir, p. 780.
à denrée, enti-e les cultivateurs de terrains de diverse nature, a donc dû amener aussi l'échange de la denrée contre le travail entre les cultivateurs et une autre partie de la société, a 11 suit de là, d'après Turgot, que la source do la richesse est dans la terre, qu'il n'y a i)as d'autre valeur annuellement créée que le produit net du sol. Le laboureur produit et « peut, absolument parlant, se passer du travail des autres ouvriers; mais aucun ouvrier ne peut travailler si le laboureur ne le fait pas vivre. C'est donc le laboureur qui est le premier mobile de la circulation des travaux; c'est lui qui fait produire à la terre le salaire de tous les artisans. Dès que son travail produit au delà de ses besoins, il peut, avec ce superflu, acheter le travail des autres membres de la société. Ceux-ci en le lui vendant ne gagnent que leur vie, tandis que le laboureur recueille, outre sa subsistance, une richesse indépendante et disponible qu'il n'a point achetée et qu'il vend.
Il est donc l'unique source des richesses : d'où "liasse produc-
^ tive et
cette première conséquence, c'est que la société est ciasse^^s^tipendivisée en deux classes : l'nne. productive, ou classe des cultivateurs, l'autre stipcitdivc , ou classe des artisans.
Dans les premiers temps, le propriétaire des terres n'a pas dû êti'e distingué du cultivateur.
Tout homme laborieux trouvant autant de terre qu'il en voulait ne pouvait être tenté de labourer pour autrui. Peu à peu les meilleures terres se trouvèrent occupées et il ne resta à la longue « pour
132 NOUVELLES OCUVRES ÉCONOMIQUES
les derniers venus » que des teri^ains stériles, « rebutés par les premiers ». Bientôt les propriétaires fonciers tirèrent du revenu de la terre de quoi satisfaire, par la voie de rechange, non seulement à leurs besoins, mais à leur superflu, et employèrent ce superflu à payer des cultivateurs qui se chargeaient de travailler pour eux une partie de leurs terres; à partir de ce moment la propriété put être séparée du travail de la culture.
Le partage des propriétés étant inégal, soit parce qu'un des jiremiers propriétaires, plus fort ou ayant une famille plus nombreuse qu'un de ses voisins, voulut avoir de plus grandes cultures à entretenir, soit parce que les terres ne sont pas également fertiles, soit par suite du morcellement des propriétés, à mesure que les générations se succèdent et que les héritages se subdivisent, soit par « le contraste de l'intelligence, de l'activité et de l'économie des uns, avec l'indolence, l'inaction et la dissipation des autres », il se trouva que le possesseur foncier, ne pouvant pas suffire à tous les travaux de l'exploitation, s'adressa aux habitants non possesseurs; une distinction s'établit, par la force même des circonstances, entre le cultivateur et le propriétaire qui « préfère donner une partie de son superflu à des gens qui travaillent pour lui ».
La renie du sol. Par cct arrangement, ajoute Turgot, « le produit do la terre se divise en deux parts : l'une comprend la subsistance et k; profit du laboureur qui sont la récompense de son travail et la condilion sous laquelle il se charge de cultiver le champ du \wo-
priétairc ; ce qui reste est cette partie iiuh'pcndante et (Usponihle que la terre donne en pur don à celui qui la cultive, au delà de ses avances et du salaire de ses peines; et c'est la part du propriétaire ou le revenu arec lequel celui-ci peut vivre sans travail, et qu'il pjorte où il veut. »
C'est dansées lignes que se trouve la théorie de Le produit net. la re/ite du sol si controversée depuis. Il y a donc, pour Turgot, deux, sortes de richesses : la richesse disponible, c'est le produit net; la richesse non dispotiible, ce sont les fr.vis de culture. Et aux deux classes dans la société qu'il définissait, au commencement de ses Ri'Jlexions, sous le nom de classe productive, les cultivateurs ; et classe stipcn- ^a classe dispodiée ou stérile, les industriels, les commerçants et "''' ''' les salariés, il en ajoute une troisième, celle des propriétaires, « qui n'étant pas attachée par le besoin de la subsistance à un travail particulier » peut être mieux dén(^mmée la classe disponible.
Cette théorie d'après laquelle il n'y aurait pas Erreur lcohod'autre valeur annuellement créée que le produit de rurgot. net du sol; qui soutient que c'est de l'excédent seul do la production agricole sur la consommation que les propriétaires fonciers tirent leur revenu disponible leur i)ermcttant de satisfaire à toutes leurs charges, contient une erreur fondamentale. Turgot a méconnu la part du travail, c'est-à-dire de l'élément humain, dans la production; la conséquence de cette erreur devait le conduire à une fausse théorie de l'impôt. Puisque, d'après lui, le n;venu Erreur nscaie.
l.ij. NOUVELLES ŒUVRES ECONOMIQUES
net de la terre était la seule richesse disponible, c'étaient les propriétaires du sol qui devaient seuls acquitter l'impôt. C'est là ce qui explique, comme on l'a vu, sa préférence pour les impôts directs, et sa répugnance pour les impôts indirects.
Les différenis Daus SCS Rcflcjcioiis, Turgot a examiné avec une
modes '^
de culture, grande sagacité les différenis modes de culture de la terre, les combinaisons au moyen desquelles elle est passée du proiiriétaire à des mains étrangères. Turgot en distingue cinq : l'esclavage, le servage, le vasselage, le colonat, le fermage. Il expose la succession de ces faits dans un ordre logique; pour lui 1(! fermage ou louage des terres est la méthode la plus avantageuse de toutes^ mais elle suppose un pays déjà riche ; la culture des métayers, « le colonat «, est en usage dans les pays pauvres; quant aux trois précédentes, la première (l'esclacago) « est trop dispendieuse et est très rarement mise en usage; la seconde (le sercage) ne jieut avoir lieu que dans des pays encore ignorants ou barbares; la troisième (le rasselage) est moins une manière de faire valoir sa propi'iété, qu'un abandon de la projn-iétc pour une créance sur le fonds. »
mnnence Dans la seconde pai'tie de ses B(';fl'e:rionf!, Turgot
des ca|iit:iux. , . . . ',. ',
décrit avec netteté et preciSMu, I ninucncc! « di'S capitaux, en général, et du revenu de l'argent » dans le système de la disti'ibuliun des richesses dans la société.
L'orei l'arKoiii; L'usagc dc l'or ct (ic l'ai'gent dans le commerce;
le commerct!. . "^ , . . . .
la iiaissarici' du (■niniiien-c et le iiriucqic qui régit
NOUVELLES reUVriES ÉCONOMIQUES 135
l'évaluation des choses commerciales; comment s'établit la valeur courante dans rechange des marchandises; la théorie de la valeur en échange et en usage, les avantages et les emplois divers des capitaux, tous ces points sont traités de main de maître. C'est à Turgot rju'on devra toujours faire remonter l'honneur d'avoir établi les principes vrais sur ces matières si ardues.
Ce que l'on })Ourrait cependant lui reprocher, c'est, suivant en cela la doctrine des physiocrates, de faire dériver, d'une façon trop exclusive, de la terre tous les profits des capitaux; mais il est juste aussi de dire qu'il ne néglige aucun des phénomènes qui s'y rattachent et les distingue nettement de la monnaie.
Il détruit, dans un langage plein d(^^ clarté, toutes i.e prêt les fausses idées qui avaient cours sur le « prêt à intérêt '>. Le })rix du }irèt, dit-il, doit se fixer, comme le prix de toutes les marchandises, par le débat entre le vendeur et l'acheteur, par la balance de l'offre avec la demande. On emprunte dans toutes sortes de vues et pour toutes sortes de motifs... mais CCS motifs qui déterminent l'emprunteur sont fort indiffénnits au prêteur. Celui-ci n'est occupé (|ue de l'intérêt qu'il recevra et do la sûreté de son capital.
Il établit encore la légitimité absolue du prêt à sa L^gitimin?. intérêt par diverses raisons plus probantes les unes que les autres, raisons qui, malgré leur force même, doivent encore céder le pas à un principe supérieur
136 NOUVELLES ŒUVHES ÉCONOMIQUES
à toutes les raisons, à tous les arguments : le droit de la propriété. Le préteur est en droit, dit-il, d'exiger l'intérêt du prêt, par la seule raison que son argent est à lui. « Et puisqu'il est à lui, ajoute-t-il, il est libre de le garder : rien ne lui fait un devoir de le prêter : si donc il le prête, il peut mettre à son prêt telle condition qu'il veut. »
Létaux <ie iin- Quaut au taux de l'intérêt, c'est une erreur de
léret ei la . .
loidesp.inces. crou^e « qu il doivc être fixé par la loi des princes. C'est un prix courant qui se règle de lui-même comme celui de toutes les autres marchandises. Ce prix est un peu différent, suivant le plus ou moins de sûreté qu'a le prêteur de ne pas perdre son capital; mais, à sûreté égale, il doit hausser ou baisser à raison de l'abondance et du besoin; et la loi ne doit pas plus Ji.rer le taux de l'intérêt de l'argent quelle ne doit taxer toutes les autres marchandises qui ont cours dans le commerce (1). »
Pour Turgot, il y a cinq manières différentes d'employer ses capitaux.
piacemeius en La première est d'acheter un fonds de terre qui rapporte un certain revenu. Ce mode de placement est le phis sûr et doit conséquemment rapporter moins que les autres : la terre, dit-il, est de tous les biens celui dont la possession est la plus assurée contre toutes sortes d'accidents. »
Aireniiai;e= de La sccoudc manière c'est de s'intéresser dans des
culture.
(1) 7?('/7c,rj()H.v sur lu formalUm cl la (lixIiibiilUni ilfs richesses, l LXX.W.
entreprises de culture, en affermant des terres qui rapportent « outre le prix de fermage, l'intérêt des avances et le prix du travail de celui qui consacre à la culture ses richesses et sa peine ».
La troisième et quatrième manière, c'est de placer pi--><-emenis inson capital dans des manufactures, des entreprises industrielles et commerciales.
La cinquième manière c'est de prêter des capitaux piarements de
* ^ ^ capitaux
« à ceux qui en ont besoin, moyennant un intérêt ». ^ intérêt.
Si les placements « en terre » doivent rapporter le moins, l'argent placé dans des affaires industrielles et commerciales doit rapporter le plus « car ces emplois exigent, outre le capital avancé, beaucoup de soin et de travail... Il faut qu'outre l'intérêt de ucvenus
itifiïTentsfournis
son capital, 1 entrepreneur retire chaque année un par ces modts
^ ^ ^ de placements.
profit qui le récompense de ses soins, de son travail, de ses talents, de ses risques... »
Quant à l'argent « prêté», il doit rapporter un peu plus que le placement fait sur la terre. Le prêteur jouit plus paisiblement et plus librement de son revenu, mais l'insolvabilité de son débiteur peut lui faire perdre son capital.
On sait comljien, de nos jours, les placements de L-e^pc-Micnce
. , et les faits uni
capitaux ont iiris de développement : les théories de cnnrume
^ ^ '^ '^ l'opinirin de
Turgot sont confirmées par les faits et l'expérience. lur^ut. Les placements sur valeurs industrielles et commerciales sont ceux qui rapportent le plus, suivant le degré de sécurité qu'ils présentent, suivant les risques qu'ils peuvent faire courir : les placements
■138 NOuvFXi.ES rEUvnES économioues
immobiliers, ou lesi prêts, à revenu tixe, aux États, aux particuliers, sont ceux qui rapportent le moins.
mniience Turgot II fomiulù d'une manière i'rapi)ante et
de liniéret de . i rr ■
ivrse.i pittoresque I nmuence qu exerçaient sur les aiiaires
sur Icî nffQircs . i ^
en général, le prix élevé ou faible de l'intérêt des capitaux.
S'il est vrai que l'argent converti en f(.)nds de terre rapporte moins que l'argent prêté, et l'argent prêté moins que l'argent employé dans les entreprises laborieuses, quel que soit l'emploi fait, « le produit de cet argent ne peut augmenter ou diminuer sans que tous les autres emplois éprouvent une augmentation ou une diminution pro}torti(jnnelle ».
L'intérêt L'intérêt courant de l'argent, dit-il, peut donc être
« Iheimométre »
des i-apituux. Considéré comme « une espèce de thermomètre » indiquant l'abondance ou la rareté des capitaux; et, comme le capital est nécessaire aux cultivateurs, aux commerçants, aux fabricants, aux industriels, il indique « l'étendue des entreprises de toute espèce auxquelles une nation peut se livrer ».
« On peut regarder, ajoute-t-il, le prix do l'intérêt comme une espèce de niveau au-dessous duquel tout travail, toute culture, toute industrie, tout commerce cessent. C'est comme une mer i-i'jjiunlae sur une vaste coidrre ; les sommets des montagnes s'élèvent au-dessus des eaux et forment des iles fertiles et cultivées. Si cette mer vient à s'écouler, à mesure qu'elle descend, les terrains en pt'iite, puis les iilaiiu's et les vallons, paraissent et se couvrent de lii-oduclidiis de toute esjjèce. 11 siil'fit (pie l'eau
« Une mer
répandue sur
une
vasle ecjiUrce. ï
(lo rinli'Tt't.
monte ou s'abaisse d'iiii jiicd poiir inonder ou \)i)iw rendre à la culture des plages immenses. C'est l'abondance des capitaux qui ranime toutes les entreprises, et le bas intérêt de l'argent est tout à la fois le fait et riiidice de rabondance des capitaux».
En établissant ainsi la tbcorie de l'intérêt de Turgot
. et Quesnay sur
1 argent, Turgot rompait biaisquement avec les in liiieité doctrines de Quesnay, du moins sur ce point. Quesnay n'admettait pas la liberté du taux des prêts, il voulait que l'intérêt de l'argent fût généralement réglé sur le rapport du produit des terres au capital payé pour leur acquisition (1).
Turgot a posé les véritables principes et sesai-guments sont devenus maintenant classiques.
Quelques années }ilus tard, en 17G9, la question Mémoire sur des prêts d'argent et de la liberté de l'intérêt devait pr-^-'^ d'ar-cui. fournir à Turgot l'occasion de publier un mémoire aussi probant que les doctrines émises dans ses Réflexions.
Dans la ville d'Angoulême, qui dépendait de la généralité de Limoges, des débiteurs de mauvaise foi avaient intenté à leurs créanciers un procès criminel en les accusoni d'usure. Les créanciers, qui n'étaient protégés (|ue par la tolérance de l'usage
(1) I)ii|iiiis, Élniir (le 'liin/o! iMi'moircs ilr IWcatlniiir ilrs iimrrititiiilix ri lirtlis hllirx. t. \l.\', p. i:i7l.
contre la défense formelle de la loi de prêter sans aliénation du capital, et de prendre un intérêt supérieur au taux légal, avaient offert de restituer une partie de l'argent : de là, d'un côté, l'avidité et l'acharnement des dénonciateurs; de l'autre, la terreur de tous les négociants prêteurs d'argent, la ruine du crédit, la cessation du commerce (1).
Turgot regarda cette tentative comme très immorale et fut effrayé des conséquences qui pouvaient en résulter pour le commerce de la province et de l'État. Il considérait que si l'espi-ce de jurisprudence qu'on voulait établir à Angoulême se généralisait, aucune place de commerce ne résisterait : ce serait partout l'anéantissement du crédit. Turgot s'adressa au Conseil d'État et l'invita, connue tribunal supérieur, à évoquer l'affaire, à interdire les poursuites et à tixer la jurisprudence sur l'usage du prêt à intérêt dans le commerce.
Division Ce mémoire contient 63 chapitres. Turgot y donne
et analyse de . . , , i i.»
ce travail. d abord une idée générale du commerce d Angoulême et explique pourquoi le loyer de l'argent y a toujours été très élevé. Cette ville que sa situation sur la Charente aurait dû rendre très commerçante, l'était cependant fort peu. Toute famille un peu aisée trouvait à y acquérir la noblesse en parvenant à la Le-; commer- mairie. Aussi, dit Turgot, « dès qu'un homme a fait
canis et la nu- , m i 11 -n
blesse. tortuue par le commerce, il s empresse de le (juitter pour devenir noble. Les capitaux qu'il avait acquis sont bientôt dissipés dans la vie oisive attachée à
(1) F. Cadet, Tiirnn!, 1727-1781, p. 77.
son nouvel état, ou du moins ils sont entièrement perdus pour le commerce. Le peu qui s'en fait est donc tout entier entre les mains de gens presque sans fortune, qui ne peuvent former que des entreprises bornées, faute de capitaux, qui sont toujours réduits à faire rouler leur commerce sur l'emprunt, et qui ne peuvent emprunter qu'à très gros intérêts, tant à cause de la rareté etî'ective de l'argent, qu'à cause du peu de sûreté qu'ils peuvent offrir aux prêteurs. »
Après avoir fait remarquer que la plupart des La « cabale » des
ilenonciateurs.
procès mtentés n étaient que de coupables manœuvres, que « la cabale » des dénonciateurs adressait menaces sur menaces aux autres prêteurs d'argent, et que l'effet des poursuites faites sur ces accusations avait été « le discrédit le plus absolu dans tout le commerce d'Angoulême », il insistait sur la nécessité d'arrêter le cours de ces vexations.
La légitimité du prêt à intérêt, disait-il, est une La légiiimiié du
"" . T 1 1 • > 1 - prêt à inlerèl ;
conséquence immédiate de la iironnète qu a le pre- conséquence
^ ^ ^ ^ de la propriété
teur de la chose qu'il prête. La propriétc de l'or- du prêteur. g ent n est pas moins absolue que celle d'un meuble, d'une pièce cVétoffe, d'un diamant, et si le prêteur peut quelquefois, en exigeant des conditions trop dures, manquer à l'humanité, à la généi-osité, à la charité, il ne blesse pas, en somme « l'ordre de la justice rigoureuse » car il dispose de ce qui lui appartient et la propriété de l'argent emporte le droit de le cendre et d'en tirer un loyer.
Et si l'on répond que c'est le besoin qui force
remi)runtcur à se soumettre aux dures couditions du prêteur, « Est-ce que, dit Turgot, ce n'est pas un avantage que la satisfaction d'un véritable besoin? Est-ce que ce n'est pas le plus grand de tousf C'est aussi le besoin qui force un homme à prendre du pain ches un boulanger : le boulanger en est-il moins en droit de recevoir le prix du pain quil vend? »
Préjugés de po- Il examine ensuite les préjugés de politique, de jurisprudence, jurisprudence et de théologie qui ont donné naissance aux lois sur ce qu'on appelle usure. Il en fait voir l'origine et le progrès, et il montre qu'insoutenables en eux-mêmes, ils sont en outre appuyés sur une fausse interprétation des autorités auxc[uelles ils doivent leur origine et leur empire.
i/iniérêt légal. Il iiidiquc, daiis co même mémoire, d'une façon très neuve, les notions de l'intérêt légal qui ne doit être qu'un prix moyen de l'intérêt, formé comme celui d'une denrée, après l'observation.
« C'est une chose notoire qu'il n'y a pas sur la terre une place de commerce où la plus grande partie du commerce ne roule sur l'argent emprunté sans aliénation de capital, et où les intérêts ne soient réglés par la seule convention, d'après l'abondance plus ou moins grande de l'argent sur la place, et la solvabilité plus ou moins sûre de l'emprun-
» La rigidité des tcur. La rigidité des lois a cédé à la force des
lois a cédé
à la force des clioscs 1 il a fallu quc la jurisprudence modérât dans
choses. » ' 1 j 1
la pratique ses principes spéculatifs, et l'on en est venu à tolérer ouvertement le prêt par billet, l'escompte et toute espèce de négociation d'argent entre
commerçants. Il on sera toujours ainsi toutes les fois que la loi défendra ce que la nature des choses rend nécessaire. »
L'argumentation de Turgot se résume donc dans Résume
de laigumeiila-
les principes suivants : ùoq do -ruiguL
1° Légitimitc du jjrèé à iutcrèt, car l'argent est une mart'liandise comme toute autre, dont l'usage peut se louer comme celui de toute autre espèce de bien ; c'est une conséquence immédiate de la propriété qu'a le prêteur de la chose qu'il prête.
2° Liberté de l'intérêt de l'argent qui doit être abandonnée aux conventions, comme le prix de toute marchandise ; le moyen d'éviter l'usure est de ne point faire de règlement, de ne point donner le privilège exclusif à personne, de laisser la concurrence libre entre les prêteurs et les emprunteurs.
3° Liberté absolue du commerce de l'argent: « l'effet de cette liberté serait la concurrence, et l'effet de cette concurrence serait le bas prix de l'intérêt ; non seulement parce que la honte et les risques attachés au prêt à intérêt sont une surcharge que l'emprunteur paye toujours, de même que celui qui achète des marchandises prohibées paye toujours les risques du contrebandier, mais encore parce que une très grande quantité d'argent, qui reste inutile dans les coffres, entrerait dans la circulation, lorsque le préjugé n'étant plus consolidé jiar l'autorité des lois, aurait peu à peu cédé à la raison.
« L'économie en deviendrait d'autant plus active à accumuler des capitaux lorsque le (■(munerce d'argent serait un débouché toujours ouvert à l'argent.».
Préjugés à corn Malgré toute la valeur de ses arguments et l'ar-
ballre ; . . . ,, . . , .
menagemenis à dente couvictioii QUI 1 animait pour obtenir, en vertu
apporter.
d'une loi, la liberté entière du prêt à intérêt, Turgot savait bien qu'il aurait à lutter contre des préjugés enracinés, plus forts, hélas, que les meilleurs raisonnements. Aussi, dans son mémoire au Conseil d'État, avait-il soin de dire qu'il « sentait tous les ménagements qui peuvent être dus au préjugé, surtout à un préjugé que tant de personnes croient lié à des principes respectables » ; mais, cette liberté entière du prêt à intérêt doit être le but plus ou corameni moius éloigué du gouvernement. Il faut, dit-il,
i< préparer celte >-j u
révolution. » préparer cette révolution, agir sur l'opinion du public, favoriser les écrits des jurisconsultes « éclairés » et des théologiens « sages » qui professent des doctrines plus modérées, plus justes sur le prêta intérêt; et, en attendant, « il faut cesser de soutenir le préjugé, surtout en éluder l'effet et garantir le commerce de ses fâcheuses influences ».
te Conseil Lc Coiiscil d'Etat donna satisfaction à Turgot
d'Étal refuse les . .
poursuites. g^jj' la qucstioii Spéciale : les poursuites n'eurent pas lieu ; défenses furent faites d'en intenter d'autres à l'avenir; mais on recula devant une loi. Turgot, lui-même, quand il sera ministre, aura sur ce dernier i)oint, qiieltiuo hésitation.
Denosjours, Ccul (luiuzc aiis so sout écoulés depuis que
la question de la ^ ^
liberté du prêt Turgot a écrit SOU mémoire sur les prêts d'argent,
a intérêt n est " i o ;
pas résolue, gj jg^ qucstiou ii'cst pas cucore résolue.
En 1883, on a aboli la loi de 1807 qui limitait à 6 0/0 le taux de l'intérêt en matière commerciale :
NOUVELLES (KUVRES ECONOMIQUES 14o
les législateurs n'ont pas osé abolir la, loi (|ui limite l'intérêt en matière civile, mali;-ré les avis unanimes des économistes les plus éniinents (1).
Cependant, deux grandes conquêtes ont été obtenues, grâce à Tnrgot : les théologiens acceptent aujourd'hui le firincipe de l'intérêt qu'ils repoussaient autrefois : les jurisconsultes sont au moins partagés sur cette grave question.