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Nettement, il aborda l'objection déjà faite :

« Cet article était le véritable écueil du projet. Il élait tout à fait impossible à rédiger avec clarté et precision. »

« Les rédacteurs du projet de loi, poursuivit-il, cnt aperçu facilement que la main du législateur ne pouvait s'étendre que sur ces altaques gratuites et brutales heureusement rares dans ce siècle et que l'impudence ou l'impiété dirigent contre des objets respeclables uniquement parce que ces objets sont respectés. Ces attaques, le projet de loi les qualifie d'outrages. S'il eut existé dans Fa langue un terme plus vif, plus fort, plus énergique, il eut été choisi sans doute alin d'éviter toute méprise.

« Mais c'était peu. Il fallait faire un pas de plus et indiquer au moins quelle chose il était défendu d'outrager. »

Et c'est alors que le duc de Broglie, désireux de servir la liberté de la presse, s'efforça de justifier le texte de l’article 8. Il n'était pas avocat, et il n'avait pas la pratique du droit pénal. Il donna, avec bonne foi, un inconvénient manifeste comme un avantage évident

« On a cherché soigneusement l'expression la plus large, la plus compréhensive, celle qui embrassait le mieux dans sa généralité tous les éléments de l’ordre intellectuel et moral chez un peuple civilisé.

« On a livré à la vengeance de la loi les outrages à la morale publique.

« Le mot était nouveau. Il pouvait être critiqué, mais il avait au moins l'avantage de ne rien exclure et de ne rien désigner, de remettre seulement entre les mains de la Société, représentée par plusieurs jurys successifs, une arme pour se défendre précisé, ment sur le point où elle se sentirait blessée. »

Ces paroles ont été souvent critiquées par la suite à la tribune et à la barre ; elles méritaient de l'être. Mais l'ironie qu'elles ont éveillée s'est parfois trotivée un peu lourde, notamment sous le second em-

he

pire. Certains n'ont retenu de ce rapport que la phrase malencontreuse ; ils ont fait preuve qu'ils manquaient plus encore d'intelligence que d'esprit de justice.

Très brièvement, le duc de Broglie, sans rappeler l'amendement Chabron de Solhilac, accepta l'amendement d'Hautefeuille.

« Des personnes scrupuleuses et timorées n'ont pas trouvé que l'expression répondit suffisamment à leurs appréhensions. Elles ont désiré qu'on insérât dans l'article 8, comme complément aux mots morale publique, ces mots « morale religieuse ». La Chambre des députés et le gouvernement ont agréé cette addition. Notre commission vous propose de la conserver. »

La discussion à la Chambre des pairs n'atteignit pas un degré très élevé d'intérêt. Du reste, le Moniteur publiait seulement l'analyse des discours prononcés et il faut fouiller les archives parlementaires pour y retrouver les paroles dont la Chambre Haute voulut bien ordonner l'impression.

Au sujet de l’article 8 du projet de loi, l'animation se fit cependant plus vive. La droile espéra pouvoir imposer l'amendement soutenu à la Chambre des députés par Lainé.

Ont pris la parole pour faire introduire le mot rehgion : le duc de Fitz-James, le vicomte de Montmorency, le comte Cortois de Pressigny, ancien évêque de Saint-Malo, le duc de Doudeauville, le comte de Saint-Roman, le comte de Sèze.

Le baron de Barante, le duc de la Rochefoucauld, le comte Lemercier, le comte de Montalivet, le comte Cornet, le marquis de Lally-Tollendal ont pris la parole pour l'empêcher.

Trois orateurs seulement méritent de retenir à des titres divers notre attention. :

Le duc de Fitz-James, dès 1814, avait affiché un royalisme exacerbé. Ce fut cet homme d’extrêmedroite qui reprit l'amendement Chabron de Solhilac,

EL

Mais son discours demeure vivant : l'impertinence du grand seigneur évite la banalité comme une mésalliance. Quelle différence de ton avec l'homélie de de Sèze, el comme la race triomphe parfois !

« Quant à moi, Messieurs, qui ne crois point à l’esprit religieux d’un siècle où l'orgueil de l’homme lui fait un devoir de nier ce que sa misère ne saurait comprendre, où l'étude exclusive des sciences et la recherche de toutes les lumières, amenant peu à peu à douter de tout ce qui se refuse à l'analyse, ont conduit en effet à la plus honteuse des ignorances, à l'ignorance de Dieu, et fermé les yeux à la plus brillante des clartés, la clarté de la religion ; moi qui pense qu'il y a beaucoup à apprendre à une généraüon qui presque au sortir de l'enfance, déjà blasée sur la vie, tantôt se fait un jeu du suicide et ne voit dans la mort qu'un sommeil éternel, tantôt se montre mûre pour toutes les dépravations humaines ; qu'il y a nécessité urgente de parler religion et d’imposer son frein puissant à ces petits philosophes imberbes qui, sur les bancs de leur collège, enivrés d’un délire frénétique condamnent tel professeur à la mort parce qu'il a osé leur parler de devoirs religieux, et saluent tel autre de leur vivat, parce que, disent-ils, c’est un honnête homme qui ne croit pas en Dieu ; j'oserai, dût-on me traiter d'esprit faible, dussent les superbes esprits du jour me regarder avec dédain, comme n'étant pas à la hauteur du siècle, j'oserai, dis-je, par respect pour la religion et par respect aussi pour la charte, demander que ces mots « religion chrétienne » précèdent dans le texte de la loi, ceux de morale publique, l'addition du mot reli- - gieuse ne pouvant, Je l'avoue, me satisfaire ».

Voilà comment, alors que le fils de Musset-Pathay n'était âgé encore que de 9 ans, un noble Duc et Pair confessait déjà les enfants du siècle.

Fitz-James parla longuement ; il y a de la jouissance à cravacher les idées du jour, quand on est sentilhomme, et que le temps n'est plus à bâtonner

LTÉE

les gens. EL rien n'empèche de caricaturer au passage un député homme de leltres, comme M. de Cons- Lant :

« Je suis d'autant plus fondé à croire que le mot morale publique aura toujours un sens vague el Inintelligible (sans me prévaloir davantage de l’aveu précieux de M le. rapporteur) que dans la discussion, M. le garde des Sceaux et M. le commissaire du Roi eux-mêmes n'ont pas paru attacher à ce mot les méêmes idées. Un homme célèbre, un honorable député, très religieux sans doute, car il a pris le soin de nous le dire lui-même, religieux comme le siècle tout au moins, qui voit la religion partout, dans un poëme, dans un tableau, dans une statue, dans l'agitation des arbres, dans l’immensité des mers, et dans le clair de lune, enfin je n'ose pas dire où, car 1l la voit dans tout ce qui est beau, et dans tout ce qui est intime, a tout-à-coup reculé d'effroi, en croyant l'apercevoir aussi dans la morale publique, et s'est empressé de demander qu'on y subslituat les mœurs, cette expression lui paraissant suffire à tout, et remplacer convenablement la première (et à cet égard Je suis de son avis), mais bientôt rassuré par le discours de M. le Garde des sceaux 1l retira son amendement, convaincu par son Excellence qu'il ne pouvait pas être question de religion dans la morale publique, du moins c'est ainsi qu'il l'avait compris, et certes on ne peut pas contester la perspicacité de son esprit... »

Décidément M. de Fiz-James n'aimait pas le rédacteur de l'acte additionnel, et son ironie frappait avec complaisance ce collaborateur d’un Bonaparte.

Pour finir, car les plus belles choses ont un terme, et c'est une des tristesses de cette vie, l’orateur déclara : « La morale publique, comme on l'entend, c'est la religion de Voltaire ».

L'asserlion n’élait peut-être pas erronée, mais il eut été plus exact de dire : « C’est la religion de Jean- Jacques ».

Le comte de Saint-Roman, avec une justesse par-

Te

laile critiqua « l'extrême latitude qu'on doit laisser « aux décisions du Jury, nouvel assemblage d'hom- « mes qu'il faut dès lors se figurer comme un modèle « Inallérable de raison, d'impartialité, de justice, de « constance dans ses opinions, d'unité dans ses vues, «et je dirais presque d’infaillibilité ». Puis, sans forcer le lon, avec mesure, l'orateur bläma le goût moderne de l’abstraction : « Il fut un temps, Messieurs, ou les expressions vagues et mal déterminées étaient ce que les législateurs cherchaient à éviter avec le plus de soin. Ils voulaient, pour la liberté même de l'homme, qu'il connût sans aucune obscurité les règles auxquelles 11 était tenu d'obéir, et hors desquelles 11 était bre de suivre sa propre volonté sans courir le risque d’être puni en vertu d'interprétations inattendues. Ainsi dans ces temps, barbares, il est vrai, On lui disait « Tu ne commettras pas l’adultère » mais maintenant on Iui dira, plus clairement sans doute, mais avec bien plus de philanthropie : « Fu ne blesseras pas les mœurs, et Lu prendras soin de t'y conformer. »

C'était une réplique parfaite à l'erreur du duc de Broglie.

. Après le comte de Saint-Roman, de Serre eut pu intervenir. Tous les arguments utiles avaient été for- -mulés par ses adversaires. Mais de Sèze tenait à parler. À la Chambre des Pairs, il Jouissait d'un prestige égal à celui dont bénéficiait Lainé à la Chambre des

Députés. — La fumée des honneurs F'avait engourdi davantage. — Créé comte, premier président

de la Cour de Cassation, grand trésorier de l’ordre du Saint-Esprit, membre de l'Académie française, chevalier de Malte et de Saint-Jean de Jérusalem, l'avocat de Louis XVI ne possédait plus qu'une parole fourrée d’hermine. Devant le discours de 1819, on est plutôt attristé qu'enclin à sourire.

De Sèze se devait d'évoquer la Convention et n'y manqua pas :

« Voulez-vous savoir, déclara-t-il, quel est le prin-

mer

« cipe qui a été proclamé dans la Convention le 3 ven- « tôse de l'an III et qu'on trouve dans un rapport € qui Jui a été fait cejour-là sur la liberté des cultes ? «ce principe, le voici : « La religion a été-bannie de « la législation française et rendue pour jamais élran- « gère à notre organisation sociale ». « Il n'y a pas « une grande différence entre ce principe, et l'incon- « cevable silence que le projet de loi nous condamne « à garder sur le mot religion dans l’article 8 ; l'ad- « jectif religieuse qu'on a ajouté comme par pudeur «et sans conséquence aux mots morale publique « qu’on avoue aujourd'hui ne rien signifier, est bien « join d'équivaloir au mot si étendu de religion, et « encore plus de le remplacer »

De Sèze invita les pairs à voter l'amendement Fitz- James, en les assurant que la Chambre s’inchinerait de bonne grâce.

Et dans une péroraison ridicule et gourmée, l’ancien avocat qui fréquentait chez les philosophes s’écria : « Ce qui nous importe, Messieurs, c'est de « remplir le plus grand de tous nos devoirs, c'est « d'honorer par la déclaration solennelle de nos prin- « cipes, la fonction protectrice qui nous a été confiée, « c’est de justifier par nos sentiments religieux l’élé- « valion même de cette dignilé si éminente dont le

« Souverain nous a revêlus, c'est enfin de donner à :

la France consternée l'exemple consolateur qu’elle « attend de nous el de consacrer ainsi nos noms pour l'Europe, pour la prospérité, pour l’histoire. »

Paroles prétentieuses et vaines d'un homme dont la gloriole ne parvient pourtant pas à ternir la gloire.

Après une réplique généreuse du marquis de Lally-Tollendal, le garde ses sceaux obtint la parole.

IT résuma le système déjà développé par lui devant la Chambre des Députés.

EU rassemblant, ainsi qu'il aimait à le faire, l'histoire morale de toute une époque en quelques lignes saisissantes, de Serre conclut :

«C’est dans les temps où la puissance religieuse

AA pet

« s'est trouvée confondue avec la puissance tempo- « relle que les libertés publiques ont été anéanties, que « les droits du pouvoir ont été méconnus... C'est par « ce funeste système qu'a été amenée, qu'a été ren- « due si terrible la catastrophe dont la France ne se « consolera Jamais. Nous détestons les conséquences « sachons détester les principes. »

La discussion était close, et le scrutin allait s'ouvrir. Quinze pairs réclamèrent le vote par appel nominal. Sur 197 votants, 103 repoussèrent l’adjoncüon du mot « religion » et 94 l’admirent.

À une majorité de 9 voix, la morale publique et religieuse était seule protégée contre l’outrage.

La parole était maintenant aux Jurés des prochaines sessions.

Mais dans les salons élégants, les orateurs se retrouvèrent. Vainqueurs et vaincus se mesurèrent à nouveau, parmi la brise des éventails et le menu sourire des grandes dames. Balzac, qui pour corriger les erreurs de sa naissance avait dû s’ennoblir lui-même, a exprimé avec relief, le sentiment qui régnait alors dans le cercle où fréquentait Madame de Berny.

Dans son Médecin de campagne (1833), il fera dire au docteur Bienassis — qui a quelques idées de M. Balzac père — la phrase suivante :

« Le dogme de la vie à venir est non seulement une « consolation, mais encore un instrument propre a « gouverner. » (1).

À la Chambre des Députés comme à la Chambre des Pairs, c'était ce que chacun pensait.

Un romancier tint à donner son avis ; ce fut Chà-

teaubriand.

(1)Balzac parle de l'outrage à la morale publique et religieuse dans Eugénie Grandet (1833) et il fait allusion à la morale publique et religieuse au début du Contrat de Mariage (1635)... Enfin dans les Illusions perdues : (Un grand homine de Province à Paris) il fait encore évoquer par Lucien de Rubempré les discussions célèbres de la Chambre au sujet de l'article 8. Mais il n’eut pas à traiter ce thème à la tribune du Parlement ; candidat à Angoulème, Cambrai, Chinon et Fuar's, il fut toujours également malheureux

. Le 3 mai, il avait écrit : « La légitimité poluque « amène de force la légitimité religieuse. On ne peut « reconstruire l'ordre social, qu’en le fondant sur les « mœurs, et on ne rétablit les mœurs qu'en rétablis- « sant la religion. »

Le 12 mai, le Rédacteur du Conservaleur attaque nettement le « pauvre ministère » et ses projets de loi sur la Presse : ;

« On a découvert que la Presse ne faisait pas de « mal, mais qu'elle pouvait devenir la cause du mal, « ce qui éclaircit prodigieusement la question. Tout « étant devenu si lumineux, il en est résulté trois « lois embrouillées, renforcées de quelques amende- « ments obscurs sans compter ceux qui ont élé reje- « Lés. »

Et le 1% juin 1819, Chateaubriand donnait la raison de son amertume :

Qu'est-ce que des hommes qui tantôt repoussent « de nos lois le nom de la religion, tantôt font l'éloge « de la Convention ? »

L'attaque, double, visait un seul Ministre : de Serre. Pour se consoler, Chaleaubriand se répétait

M. de Bonald, homme de génie est de plus un hom- « me de bien ».

« Les opinions imprimées de M. Bellart sont plei- « nes de sens et de chaleur », remarquait-il.

Et sans ironie, avec une belle cruauté inconsciente et dédaigneuse, il songeait :

« La minorité de la droite s’est tue pendant le « cours de toutes ces discussions. À la diminution

des idées saines et des bonnes raisons, on s'est « bien aperçu de son silence ». (1).

Pauvre éloquence, un peu trop taciturne…

(1) Chateaubriand — Polémique,