INTRODUCTION

Athènes, parmi ses lois, en possédait une qui permettait aux magistrats de poursuivre les impies et les athées. Quiconque niait les Dieux pouvait être puni. Pour avoir fait dans sa tragédie d'Hippolyte l'éloge du parjure, Euripide comparut en justice, et Aristophane atténuait habilement ses audaces antireligieuses en célébrant de temps à autre la dignité des Dieux et l'horreur qu'inspirent aux immortels les crimes des hommes. (1)

Les princes chrétiens, comme les juges de la cité antique, protégeaient la morale religieuse.

Si nous ouvrons les capitulaires des Rois francs, nous rencontrerons, par exemple, celui que Louis le Pieux data d'Ingilenheim, en 826 après

J.-C. : « Les blasphémateurs subiront la prison du « comte ou de l’évêque jusqu’à la pénitence publi- « que

Les anciennes ordonnances des Rois, de Philippe VI à Henri III, énoncèrent des peines plus sévères, amendes, langue percée, coupée, pilori, bannissement, galères.

Les philosophes sont aussi intransigeants que les princes ; Locke proscrit les athées. Chargé de fixer des lois, il ne permet pas qu'on attaque certains dogmes nécessaires à la Société : l'existence de Dieu, l'immortalité de l'âme ; il y va du serment et de la foi des promesses.

Dans les brouillards de l’Angleterre comme dans la clarté du soleil de Grèce, la morale publique est religieuse. Mais les principaux écrivains français du

(1) La Religion par B. Constant, tome 4, page 467, édition

4831. Didier et Pichon. ;

Te

XVIII siècie iravaillérent à désunir la morale et la religion.

Montesquieu a consacré trois livres de l'Esprit des. Lois à distinguer le domaine des lois pénales de telui des religions. « Nous sommes ‘ci politiques, dit-il, « et non pas théologiens. » Et rappelant que « les « punitions chez ies Japonais, sont regardées comme: « la vengeance d'une insulte faite au Prince », il alfirme : |

« On ne doit point statuer par les lois divines ce « qui doit l'être par les lois humaines, ni régler par « les lois humaines, ce qui doit l'être par les lois « divines. »

Et, résumant avec bonheur toute la philosophie du débat, Montesquieu concluait :

« La force principale de la religion vient de ce « qu'on la croit ; la force des lois humaines vient « de ce qu’on les craint. »

La même pensée sert de titre aux deux chapitres traitant de l’Inquisition. « Il ne faut point régler les. « tribunaux humains par les maximes des tribunaux « qui regardent l'autre vie. »

Enfin, parlant de la manière de composer les lois, Montesquieu formulait la règle essentielle.

« L'esprit de modération doit être celui du légis- « lateur, le bien politique, comme le bien moral, se « trouve toujours entre deux limites. »

En 1766, Voltaire publiait, sans nom d'auteur et sans nom d'éditeur, un « Commentaire sur le livre « des délits et des peines par un avocat de province. »

L'ouvrage était dédié au marquis d'Hautefort, et Voltaire avait signé par espièglerie avec les initiales. de Jean-Jacques Rousseau. Le prétexte à la publication élait le traité de Beccaria.

Cherchant la cause des sévérités des peines réprimant les hérésies, Voltaire remarquait : « On prouva que Dieu exigeait que les hérétiques fussent brûlés « à petit feu. La raison péremptoire qu'on en don- « nait, c'était que Dieu les punit ainsi dans l’autre:

« monde, et que tout Prince, tout Lieutenant du « Priace, enlin le moindre magistrat est l'image de « Dieu dans ce monde-ci.

« Montesquieu a dit : « Il faut honorer la divinité, « et non la venger », pesons ses paroles, elles ne si- « gnifient pas qu'on doive abandonner le maintien « de l'ordre public ; elles signifient, comme le dit le « judicieux auteur des délits et des peines, qu'il est « absurde qu’un insecte croit venger l'Etre Supré- « me ; ni un Juge de village, ni un juge de ville ne « sont des Moïse et des Josué ».

Et dans sa correspondance Voltaire souhaitait l’introduction en France des jurés d'Angleterre.

Dans le contrat social, J.-J. Rousseau estime qu'il existe une profession de foi que les lois peuvent imposer.

« Il y a une profession de foi purement civile dont « 11 appartient au souverain de fixér les articles, non « pas précisément comme dogmes de religion, mais « commme sentiments de sociabilité, sans lesquels « il est impossible d’être bon citoyen, ni sujet fidèle.

« Les dogmes de la religion civile doivent être sim- « ples, en petit nombre, énoncés avec précision, sans « explication ni commmentaires. L'existence de la « divinité, puissante, intelligente, bienfaisante, pré- « voyante et pourvoyante, la vie à venir, le bonheur « des justes, et le châtiment des méchants, la sainteté « du contrat social et des lois ; voilà les dogmes po- « sitifs. Quant aux dogmes négatifs, je les borne à « un seul mot : « l'Intolérance ».

Buffon, Raynal, Marmontel, Duclos, ont été plutôt des disciples de Montesquieu ; Turgot, Saint-Lambert et Volney, des élèves de Rousseau ; et les discussions roulaient encore quand le Roi convoqua les états généraux.

En $e présentant aux suffrages du clergé, un évêque proclama, dans son manifeste électoral « la « liberté absolue d'écrire et de parler hors le cas ou « la religion, les mœurs, et les droits d'autrui se-

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« raient blessés ». C'élait ie 1 avril i789, et le doeument était signé : « Talleyrand » (1).

L'évèque d'Autun exprimait l’opinion d’une grande sartie de la noblesse et de presque tout le tiers-état. ll suffit de parcourir les cahiers de revendication des trois ordres pour s’en rendre compte. Si en général le clergé est défiant et estime prématurée la liberté de la presse, étant donné l'instruction insuffisamment développée, en revanche, à Paris, le tiers-état des Blancs-Manteaux réclame « la liberté de penser, de « parler, d'écrire et de publier ses pensées (sauf à pu- « nir selon le texte de la loi, ceux qui se seraient « rendus coupables de sédition manifeste ou de ca- « lomnie grave) ».

La noblesse de Caux demande simplement qu'on établisse « la responsabilité personnelle des auteurs, « des imprimeurs, et des marchands de livres calom- « nieux ou contraires aux mœurs et à la religion (2) ».

Le 24 août 1789, le 6° bureau de l'Assemblée nationale présentait un article ainsi conçu :

« La libre communication des pensées élant un « droit du citoyen, elle ne doit être restreinte qu'au- « Lant qu'elle nuit au droit d'autrui ».

Discuté par le Duc de Lévis, le Duc de la Rochefoucauld, Targuet, Robespierre et Mirabeau, ce texte fut repoussé. L'Assemblée adopta l'article 11 de la

déclaration, rédigé par Larochefoucauld.

«Article 11. — La libre communication des pen- « sées et des opinions est un des droits les plus pré- « cieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, « écrire, imprimer librement, sauf à répondre de « l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par « Ja loi (3) ».

{{) Extrait des cahiers des délibérations du Clergé d’Autun.

2) Les cahiers de 89 par Léon de Poncin — Didier 1866.

3) Léon Bourgeois et Albert Métin ont publié en 1901 à la suite et comme illustration de @et article 11 une page empruntée à Voltaire ; malheureusement ils n’ont pas songé à choisir le passage ou Voltaire célébrait Montesquieu.

A Gr Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, ex- F'iquée par Léon Bourgeois et Albert Métin — Cornély éditeur)

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En 1791, Robespierre avait-parlé sur la liberté de la Presse à la Société des Amis de la Constitution

Quelques unes de ses paroles méritent d'être retenues.

« Quelle main tracera la ligne de démarcation qui « sépare l'erreur de la vérité Si ceux qui font les « lois, ou ceux qui les appliquent étaient des êlres « supérieurs à l'intelligence humaine, ils pourraient « exercer cet empire sur les pensées, mais ils ne sont « que des hommes... loule loi pénale contre la mani- « festation des opinions n’est qu'une absurdité.

« L'opinion publique, voilà le seul juge compétent « des opinions privées, le seul censeur légitime des « écrits. Si elle les approuve, de quel droit vous, « hommes en place, pouvez-vous les condamner ? Si « elle les condamne, quelle nécessité pour vous de « les poursuivre ? »

Dans la salle du club qui allait s'appeler Club des Jacobins, c'était bien là l'exposé de la doctrine jacobine.

Robespierre devint bientôt « un homme en place ». Chacun sait comment il appliqua sa méthode et sa tristesse de ne pouvoir brûler les numéros du « Vieux Cordelier » de Camille Desmoulins.

Dans la seconde déclaration faite en 1793, l’article 7 est ainsi libellé :

« Article 7. — Le droit de manifester sa pensée et «ses opinions, soit par la voie de la presse, soit par

« toute autre manière, le droit de s’assembler paisi--

« blement, le libre exercice des cultes ne peuvent « être interdits ».

L'article 122 de la constitution de 1793 déclare

« La loi garantit à tous les Français la liberté « indéfinie de la presse ».

A l'exécution, la manière fut d'accord avec le principe, elle fut. indéfinissable.

Jean-Jacques avait battu Montesquieu.

Le décret du 18 floréal sur l'Etre Suprême codi- fiait les vœux du contrat social ou de l'Emile.

SÉGA.

Robespierre tombe du pouvoir ; mais la puissance de Rousseau subsiste.

Au lendemain du 11 fructidor, Madame de Staël préconisait l'établissement d'un protestantisme philosophique comme religion d'Etat. Coppet n’est pas très loin de Genève (1).

Surviennent le Consulat et l'Empire.

L'article 89 du Code pénal (1810) affirme avec nettelé :

« Toute manifestation de pensée de quelque ma- « nière qu'elle s'exerce, étant un acte extérieur qui « peut influer sur l’ordre public ou sur la sûreté des « individus peut devenir l'objet propre de la loi. »

Le préfet de police était en fait maître absolu de la presse, bien que placé en principe sous le contrôle du Sénat.

L'article 287 du Code pénal ne s’occupait pas de religion. Il disait seulement

« Toute exposition ou distribution de chansons, -« pampbhlets, figures ou images contraires aux bon- « nes mœurs sera punie d’une amende de 16 francs à « 500 francs, d’un emprisonnement d’un mois à un « an, et de la confiscation des planches et des exem- « plaires imprimés ou gravés des chansons, figures « ou autres objets du délit. »

Aux termes de l’article 288, ces peines étaient réduites à des peines de simple police : 1. à l'égard des vendeurs faisant connaître la personne qui leur avait remis l’objet du délit ; 2. à l'égard de celui qui faisait connaître l'imprimeur ou le graveur de l'ouvrage ; 3. à l'égard de l’imprimeur ou du graveur qui faisait connaître l’auteur ou la personne qui les avait chargés de l'impression et de la gravure,

L'empereur ne veut pas que la presse s'occupe de queslions religieuses :

« J'avais, écrit Napoléon à Fouché, le 25 avril 1808, « défendu aux journaux de parler des prêtres, des « sermons et de la religion. N’est-il pas ridicule et

11) M. Pau] Gautier a publié le rapport,

« coniraire aux choses saintes, de les voir compro- « mises dans des feuilles qui contiennent tant d'inuti- « lités et de choses fausses ? »

Le 23 septembre de la même année, la même idée se retrouve sous la même plume :

« Ne peut-on laisser les questions théologiques aux. « prédicateurs ? » (1)

Après la vague déclaration de Saint-Ouen, du 3 mai 1814, Louis XVIIT octroya à ses fidèles sujets la charte fameuse du 4 juin.

Elle était l'œuvre de l’abbé Montesquiou, de Ferrand et de Beugnot ; si Talleyrand n'avait pas été sollicité de prendre la plume, les rédacteurs s'étaient souciés de satisfaire le président du Sénat.

On connaît l’article 8 de la charte de 1814 :

« Les Français ont le droit de publier et de faire « imprimer leurs pensées, en se conformant aux lois « qui doivent réprimer les abus de cette liberté. »

Mais la liberté d'opinion fut réservée le 10 jus et le 21 octobre.

Talleyrand, absorbé par les Affaires étrangères, ne put sauver le vœu qu'en 1789 il avait fait adopter par le clergé d’Autun.

Le congrès de Vienne retenait encore le grand homme d'Etat quand Napoléon débarqua de l'île d'Elbe.

De même qu'il reprit les généraux de la Révolution, comme Carnot et Lecourbe, l'empereur appela à lui l'illustre apôtre de la liberté de pensée : Benjamin Constant. Ce dernier rédigea, comme on sail, l'acte additionnel.

Dans l’artidle 64, la liberté de pensée, confisquée en fait par la Restauration, était proclamée rétablie :

« Tout citoyen a le droit d'imprimer et de publier « ses pensées en les signant, sans aucune censure « préalable, sauf la responsabilité légale, après la « publication, par jugement, par jurés, quand même

‘) Lire Gustave Le Poitevin La liberté de la Presse (1769: 155), Paris — Rousseau 1901,

SJ =>

Qil n'y aurait lieu qu'à l’application d'une peine « correctionnelle. »

Le jury, réclamé par Voltaire, se trouvait, comme on voit, institué en matière de presse.

La campagne de Waterloo fut trop rapide pour permettre un essai d'application des nouveaux principes.

Louis XVIII, relour de Gand, se hâta d'affirmer de même, sa sympathie très profonde pour la liberté de la presse.

Avec une bonne volonté pleine de hardiesse et d'insouciance, le Roi — d'une simple ordonnance — reclifiait les lois du 21 octchre, et proclamait pleine et entière la liberté de la presse, le 20 juillet 1815.

Hélas ! ce beau zèle s’éteignit bientôt ; le 8 août, une nouvelle ordonnance révoquait la révocalion et la loi demeurait la loi.

Cependant, la vie intellectuelle fleurissait.

Pour 1816, l’Académie avait donné comme sujet de concours, l'éloge de Montesquieu. C'était indiquer l'espoir que la Restauration s’inspirerait des principes développés dans l'Esprit des Lois. Le prix fut obtenu par Villemain, déjà lauréat en 1812 el 1814. L’ouvrage remporta un succès considérable et la vogue de Montesquieu s’accrut encore.

Villemain résumait en une phrase la carrière de l'écrivain : « Il a suivi son siècle, ses études et son « génie. »

I1 définissait splendidement la force : « Un instru- « ment passager qui sert à loutes les puissances. »

Puis 11 analysait l'effort intellectuel tenté durant le siècle précédent et ses conséquences immédiates :

« Le caractère du XVIII siècle, c'est d'avoir mis « les idées à la place des croyances ; mouvement « que l’on devait pressentir et qu'il ne faudrait pas « accuser sil s'était arrêté devant les bornes éter- « nelles de la religion et de la morale. L'esprit hu- « main s'emploie d'abord à maintenir les croyances: « plus tard son activité le porte à les combatire. Les

« croyances une fois établies ont besoin de rester « immuables et entières. On les altère en les tou- « chant. Les idées sont pour l’homme un essai conti- « nuel de sa force même dans son erreur...

.. & Elles éclairent sans retenir. Rarement elles pas- « sent dans les actions, parce qu'elles ne sortent pas « de la conscience. »

Le problème posé par Villemain, chacun sentait qu'il allait falloir le résoudre. Mais par quel moyen ?

Les membres de la Chambre des députés et de ja Chambre des pairs étaient imprégnés plus ou moins par l’atmosphère intellectuelle et morale où était né, où avait müûri l'éloge de Montesquieu. Des salons et des académies, la discussion allait bientôt gagner la tribune du Parlement.

Au cours de l’année 1816, Mme de Staël écrivail le troisième volume des Considéralions sur la Révo- Jution française. Il parut avec le reste de l'ouvrage, après la mort de l’auteur, en 1818, publié par le due de Broglie. La fille de Necker y défendait les promesses de la Déclaration de Saint-Ouen et de la charte.

Dans une prose rythmée et lumineuse, Mme de Staël chantait la liberté :

« Les ennemis mêmes des institutions nouvelles, les « Vendéens, ont montré le caractère qui fait les hom- « mes libres. Il y a des âmes puissantes parmi ceux « qui veulent la liberté... »

« C’est dans l’âme que les principes de la liberté « sont fondés : il font battre le cœur comme l'amour « et l'amitié. »

Au mois de janvier 1818, à propos d'un projet de loi sur la liberté de la presse, Châteaubriand intervenait à la Chambre des pairs. L'illustre écrivain avait contribué plus encore que Rousseau, à créer en France un mouvement religieux intense, opposé à l'influence philosophique.

Atala avait été un poème admirable et un ouvrage d'apologétique excellent.

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L'épilogue du roman ne saluait-il pas la religion, première législatrice des hommes » ?

Or, Châteaubriand, dans son discours de la Cham-

bre des pairs, de s'étonner :

« Je ne trouve dans le nouveau projet de loi, aucun article répressif des délits contre la religion...

M. le garde des Sceaux nous a rassurés ; 11 nous a

cité l’article 287 du Code pénal, qui, selon lui, en frappant les écrits contraires aux bonnes mœurs, s'applique par cette raison même aux arlicles contre la religion. |

« Une attaque contre le culte de 24 millions d'hommes peut ne nous coûter que 16 francs. C’est bon marché... Si en fait de liberté, on peut nous reprocher un peu d’avarice, en matière de religion, nous donnons sans compter. »

Le discours de Châfeaubriand posait la question,

et par là-même la déclarait insoluble. Si l'expression

mœurs » ne désignait pas la religion, c'est que la

religion n'était plus, au regard de l'opinion, une partie essentielle des mœurs.