XIII. — LA JUSTICE

Et pourtant les juges ne manquaient pas.

Au commencement du règne de Louis XIV, les Parisiens avaient la jouissance de huit juridictions royales, six particulières, seize féodales ecclésiastiques, en tout trente. Chacune avait ses recors, ses prisons, ses gibets, ses échelles et ses bourreaux.

Les habitants des campagnes n'étaient pas moins bien partagés. Ceux d'Héricourt avaient les juges de la vicomte de Caudebec, du bailliage de Caux, du Parlement de Rouen, du franc-fief de Veauville, des arrière-âefs, des liefs voisins qui possédaient des enclaves dans les deux paroisses, les juridictions spéciales de la taille, de la gabelle, des aides. Ce n'était pas tout. Vers 1470, Jacques d'Estoutteville obtint le droit de haute justice, et les habitants eurent le bonheur de voir à leurs portes les échelles, le gibet, le pilori, tous les signes du. Jus gladii ou droit qu'avait le seigneur d'infliger des amendes, le carcan, le fouet, l'amende honorable, le fer rouge, le bannissement et le gibet. Les seigneurs normands ne paraissent pas avoir abusé de cet immense pouvoir, mais il n'en fut pas de même partout.

Vous figurez-vous cette fourmilière de juges, de procureurs, de sergents, de commis, tous gens d'un appétit formidable, ne vivant que de procès et de chicane, se ruant sur deux paroisses qui avaient chacune 200 à 250 habitants.

La justice n'était d'ailleurs pas la même pour tous, et cette inégalité remontait à l'origine de la monarchie, La loi salique fixe le prix du sang pour chaque classe, et tandis que la vie du Frank ou Barbare libre vaut 8,000 deniers ou 200 sous, celle de l'esclave, c'est-à-dire du gallo-romain, est taxée à 1,400 deniers ou 35 sous. La loi des tiipuaires est conçue dans le même esprit.

Cette distinction fondamentale a subsisté, moyennant quelques transformations, jusqu'à la Révolution. La justice a toujours été entendue différemment, selon qu'elle s'appliquait à la noblesse, au clergé ou au peuple.

Au xv^ siècle, le célèbre moine Jean Raulin, se souvenant qu'il était peuple, enrageait du gaspillage des biens de l'Eglise et de l'État et de la manière dont on entendait la justice. Protégé par son habit et par les sympathies du peuple, il frappait bravement, à tour de bras, sur les seigneurs, les princes, le roi, sur les abbés, les prélats, le pape, et les envoyait ad omnes diabolos, à tous les diables. Dans son quatrième sermon de jiosniientia, il leur sert ce mordant apologue, peinture de la justice monarchique recueillie deux cents ans plus tard par Lafontaine :

« Le Lion appela au chapitre le Loup, le Renard et l'Ane, afin d'y confesser leurs péchés et d'y recevoir une pénitence proportionnée à leurs délits. Le Loup vint et se confessa ainsi : — J'ai méfait en mangeant une brebis qui ne m'appartenait pas ; mais j'ai usé en cela du droit légitime de mes pères, qui ont agi ainsi de tout temps, no-

tamment mon aïeul, mon bisaïeul et mon trisaïeul, en sorte que, de mémoire d'homme, on n'a jamais vu un loup qui n'ait mangé des moutons. A quoi répondit le Lion : — Est-il vrai que de toute antiquité ta race ait joui du droit prescrit de dévorer les moutons? — Oui, fit le Loup. — Pour un tel péché tu diras donc un Pater noster.

» Le Renard vint ensuite s'excuser d'avoir mangé des poules, s'appuyant, lui aussi, sur la coutume immémoriale de ses ancêtres, formidable argument invoqué bien longtemps et que l'on invoque encore aujourd'hui pour

donner une base consacrée à l'injustice Cependant le

Lion, tient compte également au Renard des privilèges de sa race, et similiter propter unum Pater noster absoluia est.

» L'Ane survint, qui s'accusa en plein Chapitre de trois péchés : en premier lieu il avait mangé du foin tombé d'un char et par hasard abandonné ; sur quoi le Lion s'écrie : — Grande peccatîim est, o asine ! Avoir mangé du foin qui n'était pas à ton maître ! Secondement il s'accusa, quia ster cor avérât claustrum fratrum. — Grand péché ! dit le Lion ; c'est souiller la terre Sainte. Son troisième crime eut de la peine à sortir, viœ ah eo potuit extorqueri, le pauvre Ane ne l'avoue qu'avec un soupir et un gémissement, cwïïi ejulatu et gemitu ; il avait osé braire et chanter avec les frères, et faire de la mélodie à leur exemple. — Gravissimwn peccatum ! reprit le Lion, c'est avoir mis la dissonance dans le chœur des moines. Le baudet fut fortement battu

pour ses petits péchés, et l'on rendit au Loup et au Renard les droits de leurs ancêtres avec absolution ^ ».

C'est ainsi que ce bon vieux moine a. peint la justice de toute la période monarchique. Ne chantons pas victoire. Si cette vénérable doctrine s'éloigne des tribunaux, elle trouve dans les administrations un sol gras, substantiel, fécond où elle se développe à plaisir et s'épanouit encore admirablement.

Dans le bon temps, l'officier de justice appelé à instrumenter contre un noble ou un ecclésiastique recevait souvent des coups de bâton, et ne rentrait pas toujours au logis avec ses oreilles ; parfois même il ne rentrait pas du tout, et le roi accordait des lettres de rémission.

Les grandes dames et les grands seigneurs qui daignaient se présenter devant le Parlement se moquaient des juges, se faisaient escorter de troupes de pages et de valets armés qui se battaient dans le palais de justice et faisaient un vacarme effroyable. Le duc de Mercosur se rend, avec une trentaine d'hommes armés, chez Louis Servin, avocat du roi, l'insulte et veut le tuer pour lui prouver qu' « il est prince ». Le Parlement porte plairte à Henri IV. Quelle simplicité ! Le Parlement aurait dû savoir que ses longues robes et ses bonnets carrés étaient l'amusement de la cour et que jamais le roi ne lui sacrifierait un gentilhomme.

Gaston, duc d'Orléans, le même qui, sous la régence

1 Antony Meray, Les libres prêcheurs devanciers de Luther et de Rabelais, étude historique, critique et anecdotique sur les XIV^, XVe, et XVI'^ siècles ;Fa.rïs, Claudin, 1800, pp. 148-1-19.

d'Anne d'Autriche, fit le vertueux et se conduisit comme un ambitieux coquin, manifestait gaiement, pendant le règne de son frère Louis XIII, ses sentiments pour les gens de justice.

Un soir, après une partie de débauche, il annonce à ses compagnons qu'il va se donner 2^1 aisir dej^rince.

Il les emmène chez la Neveu, et tous font iin vacarme d'enfer. La Neveu se fâche, et Son Altesse Royale, pour la calmer, lui propose un amusement. Il la fait coucher entre lui et Wallon, et le reste de la bande se cache tandis qu'on va chercher le commissaire.

Ce magistrat arrive et invite les deux hommes à se lever. Sur leur refus, il fait entrer son escorte. Le prince descend alors du lit ; au même instant les autres gentilshommes entrent, chapeau bas, respectueusement courbés, se disposant à l'habiller. Le pauvre commissaire, reconnaissant le frère du roi, tombe à genoux et demande pardon. Calmez-vous, lui dit Son Altesse, vous eyi serez quitte à bon marché. Elle ordonne ensuite d'appeler toutes les filles delà maison, les fait mettre en ligne ; puis elle invite le commissaire et ses hommes à venir, l'un après l'autre, une chandelle à la main, faire amende lionorable derrière chacune de ces dames.

Une autre fois, ce même prince va sur le pont Neuf, avec plusieurs gentilshommes, et s'amuse à voler les manteaux des passants ^ La police intervient et met en

1 Mémoires du comte de Rochefort, singularités historiques, pp. 118 et 182. Les Mémoires du conice de Rochefort sont quelque peu suspects; mais ces anecdotes sont dans les moeurs du temps

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prison plusieurs de ces gentilshommes. On s'empresse de les remettre en liberté. Des tire-laine ou des coupebourses eussent été pendus sur l'heure.

Les daines de Saulx, de la Trémoille et de la Ferté, duchesses et marquises, ornements de la cour, se rendenj, au théâtre après une partie de débauche. Prises d'un besoin, elles le satisfont dans leur loge. Incommodées par leurs produits, elles les jettent sur la tête du parterre \ C'était une galanterie, car ces nobles dames ne furent point inquiétées.

Les capucins de Caudebec, comme les princes et les nobles, se moquaient crânement de la justice. La régie savait que ces bons Pères possédaient, dans un enclos entouré de fortes haies et fermé à clé, plus de trois cents pieds de tabac. Les commis 'demandent aux moines l'ouverture de cet enclos. Sur leur refus, ils vont chercher un juge. A l'arrivée du juge, qui n'était pas venu de bon gré, les moines viennent sur leur porte, en communauté, et répondent aux demandes des commis par des injures et des menaces de coups de bâton. En même temps ils font sonner le tocsin et « la populace assemblée aurait avalé les commis s'ils ne s'étaient prudemment retirés ». Force resta donc à ces pieux capucins, qui ne craignirent pas d'ajouter qu'ils garderaient leurs pieds de tabac même malgré M. de Chamillard, le ministre. Le juge n'a

et n'ont pu être inventées. (Dulaure, op. cit., t. VI, pp. 1G9-173, 192-193).

1 Supplément aux Mémoires et Lettres du comte de Bussy-Rabutin, t. II, pp. 199-200.

pas fait de procès-verbal, et n'a pas voulu recevoir l'affirmation de celui des commis, et les moines ont gardé leurs pieds de tabac ^

Le vol, le rapt, l'assassinat, le duel, la débauche, la trahison, crimes pour le peuple, étaient pour les nobles de simples galanteries et n'atteignaient pas leur honneur.

Un comte de X..., frère de M. de Broglio, pille la petite écurie de Louis XIV. Le cardinal Mazarin trouve que c'est une galanterie.

Le comte de Chavagnac, maréchal-de-camp, envoyé en mission dans l'Agénois, extorque aux habitants sa nourriture, celle de sa troupe, 36,000 livres, au moins 150,000 francs de notre monnaie, et six beaux chevaux. Dans ses mémoires, il se vante de cela comme d'une galanterie.

René de l'Hospital, marquis de Choisy, aidé de ses pages et de ses laquais, assassine un curé et un procureur fiscal pour donner à l'un de ses partisans le bénéfice du curé. C'est une galanterie et le roi lui accorde des lettres de rémission.

Un jour, le comte de Charolais, revenant de la chasse, aperçoit dans Anet uni)ourgeois sur sa porte, en bonnet de nuit. Il dit de sang-froid : « Voyons si je tirerais bien ce coup-là ! » Il met en joue le bonhomme et le tue.

Le lendemain , il va demander sa grâce au duc d'Orléans, qui déjà connaissait l'affaire. « Monsieur, lui répond le

1 Hippeau, Du (/ditucrnewenf de A^orOT^ïnchV, 3e part., pp. 128-129.

» régent, la grâce que vous demandez est due à votre » rang et à votre qualité de prince du sang : le roi vous » l'accorde, mais l'accordera encore bien plus volontiers » à celui qui vous en fera autant ».

» Cette réponse a été trouvée très belle et pleine d'es- » prit^ », ajoute l'auteur qui nous a conservé ce renseignement.

L'année suivante, 1724, le même Charolais tue l'un de ses valets pour avoir sa femme. Plus tard, pour prouver son adresse, il précipitait des toits, à coups de mousquet, des ouvriers couvreurs. Il demanda sa grâce à Louis XY, qui lui aurait fait une réponse dans le genre de celle du Régent, si ce n'est la même que l'on prête à l'un et à l'autre. Que prouvent ces bons mots? Que les Condés avaient le droit de tuer pour leur plaisir. En vérité, c'était l'âge d'or des princes, et nous comprenons que beaucoup de bons bourgeois les regrettent.

Un seigneur de Martainville, aidé de son premier valet de chambre, commet deux assassinats, dont l'un dans l'église de Claville. Que pensez-vous qu'il en advint? Louis XV gracia le seigneur et fit pendre le valets

En 1749, le comte de Cliarolais^ dont il a déjà été question, tenta de séduire la fille d'un sieur Ménage. Cette altesse royale, qui n'est célèbre que par son humeur sanguinaire et ses débauches effrénées, n'admettait pas

1 Barbier, Journal hist. et anecd. du règne de Louis XV, édit. de la Soc. de VHist. de France, t. I, p. 174.

- M. Hellut, Essai hist. sur les Martel de BasijUeville, p. 368, Ms. de la Bibliothèque de Rouen, p. 105, t. I.

qu'une petite bourgeoise put lui résister. Il en fut ainsi cependant. Sa colère ne connut point de bornes et s'étendit sur toute la famille de la jeune femme. Le père s'empressa de la marier au sieur de Bournelle. Le comte s'attache à Ménage et le fait battre par ses valets. Le l)onhomme se sauve dans la Brie ; le comte l'y poursuit, et sans la présence d'esprit d'un concierge, il aurait encore été battu, peut-être assommé. Il revient à Paris, se cache dans la maison d'un ami et se dispose à passer en Hollande. Son altesse royale le comte de Charolais est toujours à sa poursuite. Que voulez-vous ? lui demande- .t-on ; « Ruiner Ménage et sa famille, » répond-il.

Mme de Bournelle devait être présentée à la cour. Elle y renonce et se cache dans une petite maison du Marais.

« Et le roi, dit d'Argenson, n'impose pas son autorité » contre une telle violence ^ » !

Cette réflexion d'un homme de cour nous étonne. Le marquis d'Argenson ne savait-il pas que les princes avaient tous les droits et que la justice n'avait pas d'autels dans les palais royaux.

Si tout était permis aux princes, aux nobles et aux prélats, le peuple ne jouissait pas des mêmes immunités.

Le bon roi saint Louis jurait : pay^ les Saints de céans. Ayant renoncé à cette habitude il ne voulut plus, dès lors, qu'un seul juron fût entendu dans le royaume. Les coupables étaient punis d'amendes excessives, de • prison au pain et à l'eau, du fouet, du supplice de

' D'Argenson, op. cit., 18 janvier 1750, t. VI, p. 27 et passim.

VécJicVe. Il les faisait marquer au front, leur faisait brûler les lèvres et percer la langue avec un fer ardent. Un appareil de son invention servait à bouillir les lèvres du patient, qui était attaché à l'échelle, le cou entouré de boyaux de bêtes pleins d'ordures ^

Si l'on avait bien juré avant saint Louis, on ne jura pas moins bien après lui, mais on prétendit faire des jurons un privilège de noblesse. On lit dans un sermon du fameux Michel Menot, cordelier et prédicateur, parlant de cette prétention des nobles : « Dicunt qu'il n'appartient pas à villain de renoncier Dieu ». Les supplices n'j faisaient donc rien.

Le 29 mars 1525, François P'" fait crier à son de trompe, dans les carrefours de Paris, que nul ne jure, sous peine de la hart, « le nom de Dieu et de la glorieuse Vierge Marie » ^. Cinq ans plus tard, même défense, « sous peine d'avoir la langue percée, pour la première fois, et finalement sous peine de la mort. »

En 1661, Louis XIY donne des ordres très sévères au grand prévôt pour Li punition des blasphémateurs ^.

1 Ordonnances du Louvre, t. I, pp. 99 et seq.

Paris avait beaucoup d'échelles pour attacher et fustiger les condamnés. Saint Louis en fit établir dans toutes les villes pour supplicier ceux qui proféraient le vilain serment. «. Et commanda que l'on » meist eschieles en bonnes villes en lieu commun sur lesquelles tex » blasphémateurs de Dieu fussent mis et liez, en despit de cet péchié. » {Vie de saint Louis, par le confesseur de Marguerite; Histoire de saint Louis, p. 306.)

2 Journal d'un bourgeois de Paris, pp. 235 et 411.

3 Mme de Motteville, Mémoires, t. V, p. 213.

En février 1373, Agnès Piedeleu, femme de mauvaise vie, coupable d'avoir produit en justice des faux témoins, fut condamnée par le Parlement à être promenée nue par la ville, puis exposée nue, pendant deux heures, au pilori des Halles et bannie de France ^

Au XV® siècle, les voleurs étaient brûlés, parfois enterrés vifs.

Des jeunes filles furent brûlées vives pour avoir prétendu qu'elles étaient dignes du même sobriquet que Jeanne Darc.

Les faux monnayeurs étaient plongés vivants dans de grandes chaudières et bouillis, comme des quartiers de bœuf. Le roi avait seul le droit de faire de la fausse monnaie.

Sous Henri IV et Louis XIH, le braconnage était puni (le mort.

Sous Louis XIV et sous Louis XV, la peine de mort était appliquée pour de simples délits.

En 1723, pour avoir volé un mouchoir de poche au

palais de justice de Paris, un homme fut condamné à

l'aire amende honorable, à êtve marqué de trois lettres et

^ à trois ans de galères. Trois des juges se sont prononcés

pour la peine de mort ^.

Pour un pamphlet contre une maîtresse royale, un homme était enterré, pour la vie, dans les fosses de la Bastille ou au Mont-Saint-Michel.

1 Registres criminels manuscrits du Parlement, reg. côté 8, cité par Dulaui-e, Hist. de Paris, t. III, p. 257.

2 Barbier, op. cit., t. II, p. 25.

Un écolier de seize ans a fait trente et un an de Bastille pour avoir laissé entendre, dans deux vers latins, que Louis XIV était moins que Jésus. Il est vrai que Louis XIV ne savait guère de français, pas du tout de latin et n'a jamais lu que dans ses Heures, dont il ne comprenait pas un mot.

Pour n'avoir pas remis exactement au prince de Conti une lettre de la main de S. M. Louis XV, un valet de pied fut mis à la Bastille ^

C'était tout à fait oriental. On fît mieux cependant : au moyen de lettres de cachet, invention sublime, on saisissait un homme, et sans jugement, sans cause avouable, on l'enfouissait et on l'oubliait dans les basses fosses d'une bastille. Les favoris et les favorites avaient en poche de ces précieux papiers, et en trafiquaient ouvertement. Innombrables sont les attentats ainsi commis au nom ou par l'ordre du Roi contre la liberté individuelle; innombrables sont les victimes de la justice monarchique ^.

1 D'Argenson, 24 nov. 1754, t. VIII, p. 372.

2 En voici un exemple que nous empruntons aux voyages d'Arthur Young : « Lord Albemarle, ambassadeur en France, vers 1753, pour fixer les limites des colonies d'Amérique, fut un jour appelé au minis- ' 1ère des affaires étrangères et introduit, pour quelques instants, dans le cabinet du ministre, qui terminait un entretien dans sa salle d'audience. Tout en se promenant de long en large. Sa Seigneurie vit par hasard, ouvert sur une table, un papier écrit en gros caractères et donnant la liste des prisonniers de la Bastille. Le premier nom de cette liste était celui de Gordon.

» A l'ai-rivée du ministre, lord Albemarle s'excusa d'avoir involontairement regarde ce papier. C'est sans conséquence, répondit le

Penser , en religion , autrement que François P"" , Henri II, Charles IX, Louis XIV, Louis XV, souverains dont nous connaissons bien les vertus et la pure morale, c'était un crime horrible. Pour apaiser Dieu et les Révérends Pères Jésuites, on brûlait les coupables, avec des raffinements de cruauté qui font frémir ; puis on se contenta de les emprisonner, de les faire assassiner, de les dépouiller de leurs biens, de les séparer de leurs femmes, de voler leurs enfants pour les faire instruire dans la religion du roi.

De ces hontes et de ces douleurs, les deux paroisses d'Héricourt avaient leur part, naturellement.

Je pourrais, Messieurs, vous mettre sous les yeux des milliers d'autres exemples, vous présenter un tableau plus complet, mais j'ai déjà trop demandé à votre bienveillante attention.

J'espère cependant vous en avoir dit assez pour que vous emportiez cette conviction que le bon vieux temps

ministre, parce que nous ne faisons pas un secret de ces rroms. Lord Alberaarle dit alors qu'il avait vu en tète de cette liste le nom de Gordon; ce Gordon étant probablement un sujet britannique, il désirait savoir pour quelle cause on l'avait mis à la Bastille. Le ministre répondit ne pas le savoir et promit de faire faire des recherches. Quand il revit lord Albemarle, il l'informa que personne n'avait pu lui donner sur Gordon le moindre renseignement ; que cet homme lui a déclaré solennellement qu'il n'a aucune connaissance, ni même aucun soupçon des motifs de sa captivité et qu'il est prisonnier depuis trente ans. Cependant, continue le ministre, j'ai donné l'ordi'e de le relaxer immédiatement, et maintenant il est libre. Un tel cas, ajoute Arthur Young, n'a pas besoin de commentaires. » (Arthur Young, Travels, t. I, p. 597, note).

de la noblesse et du clergé n'était pas l'âge d'or du peuple, surtout du peuple des campagnes ; que nous sommes infiniment plus heureux que nos pauvres ancêtres ; que nous devons à jamais bénir leur mémoire pour nous avoir affranchis de la dure servitude qui pesa sur eux jusqu'à la Révolution.