AFFAIRES PRIVÉES DE LA MAISON D'ORLÉAXS

■ Vous m' Mes bien défendu et bieu conseillé. Cet » deux mots-là disent tout, et j'aime toujours à vous les • rëpëter. ■

(Lettre du duc iTOrléûMS à M. Z>., dn 23 avril 1818.)

A son retour en France , et sans attendre même la loi du 5 décembre 1814 (sur la remise aux anciens propriétaires des biens confisqués qui n'avaient point été vendus nationalement), le Roi Louis XVIII avait, par une ordonnance spéciale du 20 mai 1814, restitué au duc d'Orléans et à sa sœur, madame Adélaïde, ceux des biens patrimoniaux confisqués sur leur père qui restaient es mains du domaine; — et par une autre ordonnance du 7 septembre suivant, Sa Majesté avait remis le duc d'Orléans en possession de ce qui restait de l'ancien apanage de sa branche. Le Palais-Royal , qui en était le chef-lieu , avait déjà été restitué par une ordonnance spéciale du 18 mai.

Le patrimoine du feu duc d'Orléans avait éprouvé les plus rudes atteintes. Indépendamment des droits féodaux supprimés sans retour, et dont la recette an-

nuelle s'élevait de cinq à six millions; les domaines territoriaux, dont la valeur au jour de la confiscation était de cent douze millions, suivant l'état dressé par les syndics de ses créanciers , avaient presque tous été vendus. En 1814, il n'en restait plus que pour dix à douze millions, et l'Etat, loin de payer les dettes avec les prix de vente, avait laissé subsister plus de trente millions de dettes , frappées de déchéance au profit du Trésor , mais qui allaient peser de tout leur poids sur le duc d'Orléans et sur sa sœur, s'ils n'avaient pas pris la précaution d'accepter la succession, et par conséquent la restitution qui leur était faite, som béné- Jice d'inventaire, pour se donner le temps de liquider la succession.

Le duc d'Orléans mit à la conduite de toutes ces affaires une activité, une suite, un ordre qui donnaient la plus haute idée de ses qualités d'administrateur, et même de ses idées en législation et en jurisprudence , qu'il devait moins à ses études, qu'on n'avait jamais dirigées de ce côté , qu'à son bon sens naturel et à la parfaite justesse de son esprit.

La législation sur les Apsgiages obligeait les princes apanagistes à avoir un Conseil, chargé de donner son avis au titulaire de l'Apanage sur les actions judiciaires qui intéressaient la propriété , les limites des domaines dont il se composait , et de veiller à ce que rien dans le mode de jouissance ne vînt porter atteinte aux conditions légales auxquelles ce genre de lenure était assujetti, à raison de la clause de retour à l'État stipulée pour le cas où l'apanage viendrait à s'éteindre à défaut d'hoirs mâles de l'apanagiste.

Le Cofiseil d'apanage de la branche d'Orléans, dans lequel avaient siégé jadis le célèbre Polhier, et plus

tard Merlin de Douai, fut reconstitué en 1814, sous la présidence du vertueux et docte Henrion de Pansey, alors un des présidents de la Cour de cassation.

Parmi les membres siégeaient M. Borel deBrétizel , conseiller à la Cour de cassation ; M. Amy , président de chambre à la Cour d'appel, et M. Colin, avocat. On y appelait au besoin M. Bichet, ancien intendant des domaines ; après lui, M. Badouix, qui lui succéda avec le titre de directeur des domaines, rapportant les affaires; M. Hutteau d'Origny, chargé plus spécialement de la liquidation, venait quelquefois, mais seulement pour rendre compte des progrès ou des incidents de son opération. M*' Rouchet , avoué , remplacé depuis par M. Denormandie ^, était appelé pour les procès pendants ou à former. Enfin le Conseil avait pour secrétaire spécial M. Frerson , et pour secrétaire honoraire M. le chevalier de Broval, secrétaire des commandements du Prince, qu'il avait suivi dès son enfance et dans tousses voyages, homme d'esprit à tous égards, et aussi propre aux négociations verbales qu'à la correspondance écrite, aussi poli dans son cérémonial que dans son style.

Le Conseil , dans sa sollicitude pour la conservation de l'apanage , avait reconnu qu'une fraude très-répréhensible avait été commise peu avant la Révolution au sujet de l'emplacement sur lequel on avait établi le Théâtre-Français. Le feu duc d'Orléans (le père), pressé de liquider ses dettes, avait sollicité la permission de vendre les galeries latérales du Palais-Royal, qui encadraient le jardin à l'est, à l'ouest et au nord;

* M« Roucbet devint inspecteur des domaines en 1829, puis directeur des domaines en 1835 à la place de M. Badoniz, nommé à cette époque préfet de la Nièvre.

et des lettres patentes du Roi en date du 13 août 1784, enregistrées au Parlement le 26 du même mois, avaient autorisé cette aliénation d'après un plan de M. Louis , architecte , sur lequel ces galeries étaient teintées en rouge, et dont Tensemble comprenait trois mille cinq cents toises de terrain.

Mais qu'était-il arrivé? Les agents chargés d'opérer les ventes avaient imaginé frauduleusement d'étendre cette teinte rouge sur l'emplacement connu sous le nom de Cour des Fontaines, et sur le sol qui supportait le Théâtre ' Français, Aq sorte que ces terrains, qui, en réalité, dépendaient de l- apanage et qui à ce titre étaient inaliénables, puisque de fait les lettres patentes, l'arrêt et le plan non falsifié ne s'y appliquaient pas, furent cependant vendus aussi bien que les galeries, à l'aide de la supercherie dont je viens de parler.

Le Conseil , bien fixé sur ces points , fut d'avis que la vente était nulle, et qu'il y avait lieu de la part du prince apanagiste de former une demande en revendication du Théâtre-Français contre le sieur Julien, qui en était détenteur.

C'était au commencement de 1817. Le duc était alors en Angleterre, frappé momentanément d'un petit exil de cour. — A son retour, il trouva l'opinion fort émue de ce procès, que l'on s'efforçait dans le public de présenter comme une atteinte aux ventes de biens nationaux!

C'est dans cet état que M. le duc d'Orléans eut à choisir un avocat pour plaider sa cause.

J'étais à cette époque en possession d'une assez grande popularité, venue à la suite des procès politiques que j'avais soutenus contre la réaction ; je sem-

biais dès lors, plus que tout autre, capable de détruire les préventions de Topinion qui se soulevait contre le procès : l'affaire me fut proposée.

M. le chevalier de Broval écrivit à M. LafBtte, banquier de la maison , avec lequel il savait que j'étais lié; et M. LafiBtte me demanda si je voulais m'en charger. Je lui répondis : « Oui , si l'affaire me parait juste, w

Celte réponse ayant été rapportée au duc d'Orléans, il m'assigna une audience au Palais-Royal.

Je ne connaissais pas M. le duc d'Orléans : non-seulement je ne lui avais jamais parlé , mais je ne l'avais même jamais vu \

Il me reçut dans le salon qui précédait la salle de son Conseil. Sa politesse et son affabilité étaient extrêmes. La conférence eut lieu debout , en promenant dans le salon. Je fus singulièrement frappé de la facilité de langage, de la netteté d'idées et de la souplesse de discussion dont le prince fit preuve dans cette conférence. Son récit fut complet; il me restait à voir les pièces : M. de Broval fut chargé de me les adresser , et je me retirai.

L'affaire au fond était fort simple. Il ne s'agissait pas d'un bien d'émigré, confisqué et vendu par la nation ; mais d'un bien domanial, d'un fragment de l'apanage , inaliénable par sa nature , suivant la loi du temps, et que des Commissaires de créanciers unis n'étaient parvenus à faire vendre dans l'intérêt de ces créanciers qu'à l'aide d'une falsification matérielle du plan, faite en vue d'appliquer au terrain du Théâtre- Français une faculté d'aliéner accordée seulement^pour d'autres terrains.

^ Voyez ci-de88us page 15.

Le droit rigoureux, l'équité, étaient pour l'apanagîste.

Le procès se suivit. Je ne saurais dire toute Taetivité d'esprit que le prince déploya pendant les deux ou trois mois qui précédèrent les plaidoiries : les explica* tions les plus détaillées, les notes, les conseils, les correspondances, les plans relevés et lithographies, en un mot, tout ce qui pouvait concourir à l'instruction de ce procès se suivit et se développa d'une manière merveilleuse.

Je plaidai le 18 janvier 1818. — Ma cause était appuyée sur des consultations, dont l'une émanait de M. Delacroix- Frain vil le ; l'autre, de M. Jay, l'un des rédacteurs du Constitutionnel; et la troisième, de Hennequin, qui débutait alors, et que j'avais indiqué en ami pour le mettre en évidence dans cette grande cause.

Tripier et Bonnet étaient chargés de la défense de Julien , acquéreur du Théâtre revendiqué.

Les plaidoiries étaient closes ; et l'on avait remis la cause à quinzaine pour entendre les conclusions de M. Bourguignon , avocat du Roi.

Dans cet intervalle, je demandai une conférence particulière à M. le duc d'Orléans. — Quelque convaincu que je fusse de la bonté de sa cause, au point de vue du droit strict et de l'équité naturelle j je ne lui dissimulai pas qu'il y avait dans l'affaire un point politique qu'il fallait sérieusement considérer. Quoique poursuivie dans un intérêt particulier et par les créanciers du feu prince auxquels seuls le prix devait profiter , cette vente avait eu lieu en la même forme que les biens nationaux , c'est-à-dire par voie administrative. Les avocats de Julien avaient fortement insisté sur

la garantie qui devait s'attacher à cette forme, indépendamaient même du fond. De cette attaque, bien que partielle, ils faisaient surgir des alarmes pour tous les acquéreurs de domaines nationaux que la Restauration

n'avait déjà que trop inquiétés! La presse pérfo-

dique venait à Tappui : c'était, disait-on, une première tentative qui, si elle réussissait, serait bientôt suivie d'une foule d'autres recherches sous divers prétextes I. . . Et comment n'être pas effrayé, quand cette première attaque émanait d'un prince que jusque-là l'opinion publique s'était plu à séparer des opinions rétrogrades

de l'émigration? — Je dis donc au duc d'Orléans

que , même en gagnant son procès devant le tribunal , il le perdrait aux yeux du pays; et j'ajoutai que, s'il le perdait, il resterait sans défense, livré aux mauvaises impressions qu'on s'efforçait de donner contre lui, et que ses ennemis politiques cherchaient sourdement à accréditer. Je lui conseillai de négocier et de transiger.

Le prince fut très-ému de cette conversation : il ne s'y attendait pas. Il revenait toujours sur l'évidence de son droit, sur la différence de cette vente, avec les véritables ventes de biens nationaux. 11 ajoutait qu'il n'était pas libre propriétaire de son apanage , qu'il n'en était que l'usufruitier et le gardien; et bien d'autres raisons. Il me dit enfin qu'il réfléchirait sur tout cela, et qu'il me reverrait.

Le duc d'Orléans était (et il faut l'en louer) fort sensible à la bonne opinion qu'il savait qu'on avait de lui. Il tenait à la conserver, et redoutait tout ce qui aurait pu l'affaiblir ou la compromettre.

Le surlendemain, ce prince me fit inviter à passer au Palais-Royal. Il me dit que son parti était pris , et

^V^ AFFAIKE DL TUEATftE FRAXÇAIS.

qa^il croyait eo effet qu'il valait mieux âne transaction qa'an jogemeot, quel qo^il fût. i^ liais, ajoola-t-il, né- *ï gociez cela directement arec tos confrères \D1. Bonsi net et Tripier. ^ Et, sur ce que je lui demandai s^il ei^ avait parlé à son conseil : ^ \on, dit-il , excepté « Henrion, ce sont tous des uliras. D'ailleurs, ce sont 19 eux qui ont imaginé le procès, et je ne veux pas les r mettre aux prises arec leur propre opinion. — Je » vous le répète, négociez cela vous-même avec ces r messieurs, r

Tripier et Bonnet étaient de véritables avocats. Ils ne recherchaient pas le scandale et le bruit; et ils reconnurent aisément l'avantage qu'il y aurait pour leur client à s'assurer par un arrangement amiable le prix d'un immeuble qui, s'il venait à perdre son procès, lui échapperait et entraînerait sa mine. On convint que, si M. le duc d'Orléans voulait donner 1,100,000 francs à Julien, celui-ci renoncerait à la propriété du Théâtre- Français. Je reportai cette propositîoi à M. le duc d'Orléans, qui accepta et me dit : u Préparez larédac- 7) tion , et qu'on ne m'en reparle que lorsqu'il s'agira » de signer. » La transaction fut bientôt dressée ; et au moment de la signature, le duc dit galamment à M. Julien : a Je veux, monsieur, que les 1,100,000 V francs vous restent entiers; et j'ajoute 50,000 francs » pour les honoraires de vos conseils et pour vous in- » dcmniser des frais. »

Le bail consenti aux sociétaires du Théâtre-Français réservait au propriétaire un certain nombre d'^wtrées; et Julien en avait donné une à Tripier, qui , demeurant rue Coquillière, trouvait fort commode d'aller là en voisin passer une heure ou deux quand il en avait le temps. U m'exprima le regret de la per-

AFFAIRE DU THÉÂTRE-FRANÇAIS. Mi

dre; et lorsque, quelques jours après, M. le duc d'Orléans, distribuant lui-même ses entrées, voulut bien m'en accorder une , je lui fis part du petit chagrin de Tripier, et je lui dis que je me ferais scrupule de l'accepter à son détriment. Le duc concilia tout en conservant à Tripier son entrée , et en m'en donnant une autre.

Quand tout fut terminé, le Conseil en fut instruit. MM. Amy, Borel de Brétizel et Colin dirent au prince qu'il avait eu tort , parce qu'il aurait gagné son procès; M. Henrion dit que, tout considéré, Son Altesse avait pris le parti le plus sage et le plus sûr en transigeant.

Le Roi Louis XVIII, informé de la transaction , l'approuva, et rendit une ordonnance pour autoriser le duc d'Orléans à faire une coupe extraordinaire dans les futaies de l'apanage pour payer les 1,100,000 francs. Et cela était juste, puisque le théâtre ne devenait pas la propriété particulière du prince, mais rentrait dans l'apanage et demeurait ainsi virtuellement dans le domaine de l'Etat, auquel en effet il a fait retour depuis.

Le duc d'Orléans éprouva un véritable soulagement de la conclusion de cette affaire. 11 m'en a toujours remercié depuis; et, dans une lettre du 23 avril 1818, il me disait : a Vous m'avez bien défendu et bien con- » seillé; ces deux mots-là disent tout, et j'aime tou- >î jours à vous les répéter. »

Depuis cette époque, le duc d'Orléans avait toujours désiré que j'entrasse dans son Conseil. J'y assistais comme avocat plaidant , lorsqu'on y délibérait sur les causes dont j'étais chargé. Mais il y avait beaucoup d'autres questions pour lesquelles le prince désirait

avoir mon concours et mon avis. Il m'en parlait en dehors du Conseil , mais enfin je n'en étais pas membre. En 1820, il voulut absolument que j'y entrasse comme membre tilnlaire. — Je résistai pendant quelque temps, exprimant la crainte que quelques-uns des conseillers ne me gardassent rancune de ce que l'affaire du Théâtre-Français s'était terminée par mon intermédiaire seul , à leur insu et sans les consulter. Mais le duc alla au-devant de cette objection en me disant qu'il leur avait parlé de mon entrée an Conseil, et que tous sans exception lui avaient répondu qu'ils m'y verraient avec plaisir. — II me l'annonça par une lettre ainsi conçue :

a Palais-Royal, 11 novembre 1820.

D Je vous annonce avec un véritable plaisir, Mony> sieur, que je viens de vous nommer membre de

V mon Conseil. C'est une marque d'estime et de satis-

V faction que depuis longtemps j'avais le désir de vous )' donner. J'ai prévenu hier de ce choix les membres » actuels de mon Conseil, et je suis persuadé qu'il yy leur est agréable autant qu'il me l'est à moi-même. T) Recevés-en l'assurance, Monsieur, ainsi que celle » bien sincère des sentiments qu'a pour vous

» Votre affectionné, Louis-Phiuppe d'Orléans. »

J'assistai au premier conseil tenu depuis cette nomination. 11 y en avait un par semaine, sans préjudice des convocations extraordinaires. Depuis, une place étant venue à vaquer par le décès de M. Colin, je conseillai à M. le duc d'Orléans de choisir Tripier : ce Comment 1 dit-il , mon adversaire dans l'affaire Ju- » lien? — Oui, lui répondis-je en insistant, et votre » plus rude adversaire ; mais c'est précisément pour

» cela que je vous conseille de vous en emparer. Il )> vous fera un bon service, et le public vous saura )) gré de ce choix, qui est tout dans votre intérêt, » comme d'un acte de générosité. » — Tripier entra ainsi au Conseil; et, jusqu'à sa mort, arrivée en 1840, il en a été la cheville ouvrière. Le duc d'Orléans m'a remercié bien des fois de lui avoir indiqué un si bon choix.

Plus tard , je fis agréer mon frère Philippe comme avocat plaidant, lorsque je dus cesser la plaidoirie après 1830, et M. Delacroix-^rainville , auquel son gendre , M. Scribe , a succédé depuis comme membre du Conseil.

L'annonce de ma nomination au Conseil fut suivie le lendemain d'une lettre du duc d'Orléans , dont je tiens à honneur de conserver les termes :

tt Paris, ce 12 novembre 1820.

n C'est une véritable satisfaction pour moi de vous n annoncer que je vous ai nommé membre de mon » Conseil, et j'espère que désormais vous y assislerés « autant que le permettront vos nombreuses occupa- " tiens dont, de toutes manières, je serais bien fâché » que vous fussiés détourné. J'éprouve un grand plaisir M à acquérir, en quelque sorte, de nouveaux droits 5î sur vous , et je prévois que vous me serés d'un î> grand secours pour me préserver de l'écueil dont îî votre main habile m'a déjà écarté dans une circonîî stance importante ; je veux dire de cette alternative '> de sacrifier des droits que les loix m'accordent w comme à tous , ou de passer en les défendant pour « vouloir faire revivre ceux que j'ambitionne moins )> que personne. L'expérience m'a prouvé que des in-

p tentions droites ne suffisent pas toujours pour déry mêler cette route, qu'il n'est d'ailleurs nullement n facile de suivre au milieu de tant de loix qui se con- ^ tredisent, et de tant d'intérêts divergens toujours » prêts à prendre Fallarme. Vous savés mieux que perry sonne que ma position personnelle rend cette route ** encore plus difficile pour moi qu'elle ne le serait *« pour tout autre , et vous seconderés efficacement les ^ membres de mon Conseil dans leurs eflbrts pour n m'y diriger. Il m'a paru que tous voyaient avec n plaisir que vous leur étiés adjoint, et ce sera pour r moi une satisfaction de plus que dans le cercle né- » cessaii'ement rétréci des occupations de mon Con- » seii, nous puissions donner un échantillon de la 9 vraie manière d'opérer la fusion des opinions.

n Vous savés depuis longtemps avec quel plaisir je "* saisis toutes les occasions de vous convaincre de toute « mon amitié pour vous.

s'iNTITULAKT BARONNE DE STERNBEBG.

1825 et 1830.

En 1825, une intrigante qui prenait le titre de Maria Stella, lady iVewborough et baronne de Sternberg, vint à Paris. Elle y répandit un récit romanesque dont elle se faisait l'héroïne.

Elle prétendait tout simplement qu'elle avait été changée en nourrice ; qu'en réalité elle était fille de la duchesse de Chartres ( fille du duc de Penthièvre , belle-fille du duc d'Orléans), voyageant avec son mari en Italie sous le faux nom de comte et comtesse de Joinville; qu'elle était née ainsi le 17 avril 1773 et avait été baptisée sous le nom de Maria Stella, à Modigliana, petit village de Toscane sur la frontière de l'Etat romain. Mais dans le même temps la femme de Laurent Chiappini, concierge de la prison de ce même village, accouchait d'un garçon ; et il prit fantaisie au comte et à la comtesse de Joinville, qui n'avaient pas de fils, de prendre celui de Chiappini en échange de leur propre fille Maria Stella , qui fut laissée à Modigliana.

Cette fille n'en avait pas moins prospéré. Habile chanteuse, remarquée dès l'âge de douze ans, elle devint épouse de lord Newborough. — Le baron russe de Sternberg l'épousa en secondes noces.

Mais éclairée plus tard par des révélations, elle avait conçu le projet de réclamer son véritable état comme princesse de la maison d'Orléans.

Toutefois, ce n'est point en France que Maria Stella^

baronne de Sternberg , entreprit d'abord de porter sa réclamation. Après avoir sondé le terrain, elle retourna en Italie et s'adressa au tribunal ecclésiastique de la petite ville de Faenza, dans les Etats romains, exposa les faits à sa manière, demanda la rectification de l'acte de baptême qui lui donnait Chiappini pour père; et, en l'absence de tout contradicteur légitime, elle obtint sur sa seule requête, le 29 mai 1824, une sentence qui prononçait selon ses Toeux, et la déclarait^/fe du comte et de la comtesse de Joinville, Français.

Elle prit expédition de cette sentence et de son nouvel acte de naissance ainsi rectifié, et envoya ces pièces à Paris à un individu qui se faisait appeler le chevalier Morlara, pour les faire valoir, lui recommandant a dans tous les cas , de mettre le tout aux pieds de » Sa Majesté Louis XVIII. »

Une lettre du 4 octobre 1824, dans laquelle il rend compte de ses démarches , prouve qu'il est allé jusque

sur les degrés du trône, pour y chercher un point

d'appui.

Quelle bonne fortune en efifet pour le parti si puissant à la Cour aux yeux duquel le duc d'Orléans était un objet constant d'aversion , si l'on pouvait prouver ou seulement accréditer que ce prince n'était que le fils issu de l'abjecte palernilé d'un geôlier toscan !

Mais comment arriver à ce résultat?

Un avocat aux conseils consulté par Maria Stella lui avait répondu le 18 mars 1825, en prenant pour

constant tout son exposé : « Tout est bien jusqu'ici :

-a mais les moyens, quels sont-ils? Un jugement vous rt déclare fille d'un coQite de Joinville ; mais il reste à 5î prouver que ce nom était celui de Louis-Philippe TU d'Orléans.,;", w

D'un autre côté, Maria Stella se vit contrariée par un incident inattendu. Thomas Chiappini , son frère , instruit de la procédure suivie par elle devant la juridiction de Faenza, apparut tout à coup et se constitua son adversaire dans un article très-circonstancié qu'il fit insérer dans la Gazette de Rome. Dans cet article , il la combat y il la réfute , il la raille. Employant tour à tour la logique, l'indignation, le sarcasme, il lui prouve clairement qu'elle est sa sœur; — qu'à ce titre elle a réclamé sa part dam la succession du père commun, et cela , postérieurement à l'époque où elle prétendait avoir reçu la lettre qui lui aurait révélé la prétendue noblesse de son origine. En réponse à son assertion qu'elle avait été frappée de sa ressemblance avec le comte de Beaujolais et mademoiselle d'Orléans, Thomas Chiappini affirme au contraire que la nature a imprimé sur le visage de Maria Stella le nom de ses parents et la réfutation de ses mensonges : a Des nombreux en* » fants de Chiappini, dit-il, aucune plus qu'elle ne » ressemble à son père ^ »

M. le duc d'Orléans fut instruit de toutes les menées de Maria Stella. Il ignorait la marche qu'elle suivrait ultérieurement pour donner cours , si elle l'osait , à sa réclamation : mais il voulut être prêt à tout événement. ... 11 ne jugea pas à propos d'entretenir le Conseil de cette affaire ; il me chargea seulement de l'examiner en particulier et de lui en faire un rapport spécial.

Pour répondre au désir du prince, j'examinai la question et je la discutai au double point de vue du fait et du droit.

J'analysii d'abord toutes les circonstances mises en

^ Le numéro de cette gazette fait partie du dossier.

avanl par madame de Sternberg pour accréditer son roman.

J'établis ensuite les propositions suivantes :

1° Le récit de Maria Stella, baronne de Sternberg, se détruit par sa propre invraisemblance, sans autre secours que celui des incohérences qu'il présente....

2*" La fausseté de cet exposé est démontrée de la manière la plus palpable par le fait matériel qu'à l'époque indiquée le prince et la princesse que Maria Stella revendique pour ses père et mère n étaient pas en Italie.

(i'e second point était le plus propre à confondre la mauvaise foi; je m'y arrêterai spécialement.

Maria Stella indiquait pour époque précise de la présence du comte et de la comtesse de Joinville en Italie le 17 avril 1773, date de son acte de naissance.

Or, en ouvrant la Gazette de France qui, en 1773, était le journal par excellence, renommé surtout par lo soin avec lequel il donnait des Nouvelles de la Cour^ on trouve, dans le n*" 30, du lundi 12 avril 1773, à la page 263, sous la rubrique de Versailles y le 11 avril 1 773, la mention qu'à la cérémonie du jeudi saint ont assisté le duc d'Orléans^ le duc de Chartres, le duc de Kourbon, etc.

Il existe aux Archives deux actes notariés en date Tun du 1*', l'autre du 24 avril 1773, signés par M. le duc do Chartres à Paris, et qui prouvent authentiquement que ce prince n'était pas le 17 à Modigliana.

Voici un autre fait non moins décisif. Les Archives (lu royaume en conservent la preuve ; mais il est plus piquant d'en retrouver la relation dans les journaux (l'Italie.

Dans la feuille do Modènc intitulée le Messager ,

n** 43, du 27 octobre 1773, on lit sous la date de Paris, 8 octobre: « La duchesse de Chartres est accouchée w d'un prince le 6 du présent mois. Il portera le nom îî de duc de Valois ^ Cet événement a causé la plus » vive joie au Palais-Royal et dans la maison de Penîî thièvre. Le duc d'Orléans en a fait de suite part au » Roi î'

La même nouvelle se trouvait annoncée dans la Gazette de France du 8 octobre , numéro 81 , page 750.

D'ailleurs, la naissance d'un prince du sang, appelé à la possibilité de succéder au trône, n'est pas un fait obscur; c'est une affaire d'Etat. On en a dressé un procès-verbal solennel que le Roi a signé.

Or, en nous arrêtant à ce fait authentique, que madame la duchesse de Chartres est accouchée à Paris, le 6 octobre 1773, d'un fils parfaitement viable, il en résulte évidemment qu'elle n'avait pas pu faire une autre couche le 17 avril précédent, à six mois seulement d'intervalle.

D'ailleurs, si, comme le prétend Maria Stella, elle a été échangée le 17 avril 1773 contre le fils de Chiappini, que serait donc devenu ce fils de Chiappini après la naissance du duc de Valois, le 6 octobre suivant? Car, dans le système de madame de Sternberg, le fils de Chiappini eût été Vaine; le duc de Valois n'eut été que le second. Or, rien n'atteste ni la présence ni la disparition de ce premier enfant, dont la naissance aurait précédé celle du duc de Valois. Tout prouve au contraire que celui-ci, en venant au monde, a été reçu comme fils aîné; il est constamment demeuré tel; et sa

* G* est en effet le nom que Louis-Philippe, depuis duc d'Orléans el Roi, a porté jusqu'en 1785, époque de la mort de son grand-père.

3â0 MARIA STELLA,

possession d'état, conforme à son titre, est celle de duc de Valois, né le 6 octobre 1773. (Voyez d'année en année tous les Almanachs royaux, à partir du l*** janvier 1774)

Enfin, faut-il ajouter qu'il est constant en fait que madame la duchesse de Chartres prenant le titre de comtesse de Joinville, n'a été en Italie qu'en 1776 {Gazette de France du 26 juillet 1776, numéro 60, page 527) ; — et qu'à la même époque le prince son époux était en mer sur la flotte française, dans les eaux de Gibraltar {Gazette de France du 10 mai 1776, numéro 38, page 347; et du 12 juillet, numéro 56 y page 491); — et qu'il n'a jamais été en Italie avant 1783?

11 y a dans tout cela évidemment une démonstration de fait bien complète.

Arrivant au troisième point, celui de l'examen de la sentence du juge ecclésiastique de Faenza, la discussion n'était ni longue ni embarrassante. Le juge , qui n'était pas même celui de Chiappini , Toscan , ne l'était pas davantage du comte de Joinville, Français. La sentence n'avait nulle force d'exécution en France; et le jour où elle y serait invoquée , elle devait tomber devant l'article 121 de l'ordonnance de 1629 qui réserve aux Français condamnés devant des tribunaux étrangers a le droit de débattre leurs droits comme yy entiers devant les tribunaux français. » — Or, ce droit, accordé par l'ordonnance aux Français même qui auraient été parties dans les jugements rendus contre eux à l'étranger, appartenait à plus forte raison à ceux qui n'y avaient été ni parties, ni même appelés.

Sur le quatrième et dernier point, c'est-à-dire sur la

marche à tenir , mon avis était qu'il n'y avait rien à faire tant que Maria Stella ne jugerait pas à propos d'agir ; — mais qu'au premier acte de sa part , il conviendrait de se défendre , non-seulement avec les moyens que présentait le droit privé , mais aussi avec ceux que suggérait le droit public du royaume , dans la position élevée qu'occupait le duc d'Orléans.

La minute de ce rapport fut lue avec soin par le duc d'Orléans. Elle se trouve au tome XVI du Recueil infolio de mes Consultations, année 1825, à la date du 8 juin, sous le numéro 2996. Cette minute est curieuse en ce qu'elle porte en marge plusieurs notes au crayon de la main du duc d'Orléans.

Au bas de la page 571 est une note à l'encre qui se continue sur la marge de la page 572, et qui contient sur les différentes couches de sa mère des faits tellement circonstanciés, que son texte devient une pièce historique aussi intéressante qu'elle est exacte. La voici :

a Madame la duchesse de Chartres, mariée le 5 avril )) 1769, ne devint grosse que plus de deux ans après. » Cette grossesse ne fut pas heureuse, et elle accoucha » en 1772 d'une ûlle qui mourut en naissant On lui w ordonna des eaux ferrugineuses pour la fortifier; et w étant redevenue grosse, elle alla à Forges, en Nor- » mandie, en 1773, où on montre encore la maison )} qu'elle habitait, où beaucoup d'habitants peuvent w encore affirmer sa présence à cette époque. Elle y I) était accompagnée par madame de Genlis, etc. Le » 6 octobre de cette année, elle accoucha heureuse- » ment au Palais-Royal d'un prince très-bien portant, )î que le duc d'Orléans , son grand-père , fit exposer au » public pendant vingt- quatre heures dans une des

s» MARIA STELLA.

» salies basses du Paiais-Royal (et qui reçut le nom de y» due de Valois). Deux ans après , la duchesse d'Ory» léans accoucha, le 3 juillet 1775, d'un second CIs, -» Anloîne -Philippe d'Orléans, duc de Montpensier, 9 mort en Anglelerre en 1807. 3* Le 3 août 1777, la n duchesse de Chartres accoucha au Palais-Royal de » deux jumelles, dontrainée, mademoiselle d'Orléans, yi est morte des suites de la rougeole le 1" février n ] 782 , et la seconde , appelée d'abord mademoiselle » de Chartres, est mademoiselle d'Orléans aujourd'hui. » La duchesse de Chartres, devenue grosse une cin- » quième fois, est accouchée au Palais-Royal, le 7 oc- » tobre 1779, de Louis-Charles d'Orléans, comte de n Beaujolais, mort à Malte en 1808.

n Ainsi , point de fausses couches et cinq grossesses y* en tout :

» 1" Une fille morte en naissant, 1772. V 2* Le duc d'Orléans actuel, 1773.

» 3" Le duc de Montpensier, 1775.

» 4'' Deux jumelles, 1777.

» 5" Le comte de Beaujolais, 1779. « Les moyens de défense ainsi préparés, M. le duc d'Orléans garda le Mémoire par devers lui, avec les Ilotes et documents dont il était accompagné , pour en faire usage au besoin.

Cinq ans s'écoulèrent sans qu'on entendit reparler de cette affaire. Mais au commencement de 1830, Maria Stella reparut sur la scène arec le dessein de donner à sa réclamation le plus grand éclat.

Un volume in-8°de 318 pages parut sous le titre de tt Maria Stella, ou Echange criminel d'une demoiselle » du plus haut rang contre un garçon de la condition In ^ plus vile. y>

Le titre portait en outre cette annonce : a Se vend au » profit des pauvres, à Paris et dans les départements, ->} chez les principaux libraires. )>

Au revers du titre, il était dit eu forme A^Avis : a II » paraîtra incessamment sur cette importante affaire 5) un Mémoire pour être présenté au Tribunal, et où se » trouveront relatées plusieurs pièces récemment déw couvertes. «

En regard du titre était une lithographie qui grimaçait une sorte de ressemblance avec la figure de madame la princesse Adélaïde d'Orléans ; et on lisait au bas : tt Maria Stella, lady Newborough, et baronne de )) Sternberg, née de Join ville. »

Ce volume ne fut pas seulement vendu, mais il fut distribué à profusion : le parti hostile au duc d'Orléans s'en empara; les journaux de ce parti en parlèrent et lui procurèrent une grande publicité.

Une démarche plus décisive suivit bientôt. Maria Stella s'adressa en effet au tribunal de première instance de la Seine, et lui présenta une Requête dont les conclusions tendaient à ce qu'il plût au tribunal : a Rendre w exécutoire en France le jugement rendu par la curie )i épiscopale de Faenza (États de Toscane) , le 29 mai » 1824, entre la baronne de Sternberg et le comte » Charles de Bandini, curateur judiciairement décrété ?> à M. le comte et à madame la comtesse de Joinville, » portant que l'acte de naissance de ladite dame, en » date du 17 avril 1773, où elle est indiquée sous le }' nom de Maria Stella (Pétronille), comme fille de Lau- » rent Chiappini, huissier, et dé Vincente Diligenti, 7> sera rectifié, et qu'il sera indiqué au contraire que » ladite Maria Stella est fille de M. le comte Louis et » de madame la comtesse de Joinville , Français. »

Instruit de cette audacieuse procédure, M. le duc d'Orléans porta TafTaire devant son Conseil , devant lequel on donna lecture de mon Mémoire. Le duc d'Orléans voulait dénoncer immédiatement le fait au Roi et à la Chambre des Pairs, comme intéressant Tétat et l'honneur d'un pair de France, premier prince du sang, pouvant être appelé éventuellement à la couronne : question politique dont le règlement ne pouvait pas être abandonné à la juridiction civile ordinaire.

Mais, après y avoir réfléchi, on reconnut qu'il valait mieux éclairer d'abord la religion du tribunal pour en obtenir le rejet de la Requête , sauf à prendre l'autre voie si, par impossible, l'exequatur était accordé.

En conséquence, on fit faire deux copies de ma Consultation du 8 juin 1825, pour être remises, l'une, à M. le président du tribunal, qui la communiquerait aux juges, l'autre, à M. l'avocat du Roi chargé de conclure.

Le tribunal, ainsi éclairé sur le fond même de la question, rendît le 16 juin 1830 un jugement qui « déclare l'a dame de Sternberg non recevable dans sa » demande; » (par ces motifs) : « 1" qu'un jugement w rendu en pays étranger contre un Français ne peut yy être exécuté en France sans que la question soit » de nouveau examinée et jugée par les tribunaux fran- » çais ; 2* que la demanderesse ne justifie ni de sa desn cendance ni du domicile du comte de Joinville ; n — et la condamne aux dépens.

Ainsi finit cette malveillante et ridicule tentative, dont on n'a plus reparlé depuis.

Mais comme le libelle de Maria Stella est devenu un moyen de diffamation aux mains d'un parti, et que tant que ce livre existera dans les bibliothèques, la malveillance pourrait continuer à y chercher un ali-

Le titre portait en outre cette annonce : a Se vend au » profit des pauvres, à Paris et dans les départements, » chez les principaux libraires. «

Au revers du titre, il était dit en forme d^Avis : a II n paraîtra incessamment sur cette importante affaire î) un Mémoire pour être présenté au Tribunal, et ou se » trouveront relatées plusieurs pièces récemment déw couvertes. «

En regard du titre était une lithographie qui grimaçait une sorte de ressemblance avec la figure de madame la princesse Adélaïde d'Orléans; et on lisait au bas : tt Maria Stella, lady Newborough, et baronne de » Sternberg, née de Join ville. »

Une démarche plus décisive suivit bientôt. Maria Stella s'adressa en effet au tribunal de première instance de la Seine, et lui présenta une Bequête dont les conclusions tendaient à ce qu'il plut au tribunal : a Rendre » exécutoire en France le jugement rendu par la curie )i épiscopale de Faenza (Etats de Toscane), le 29 mai y> 1824, entre la baronne de Sternberg et le comte » Charles de Bandini, curateur judiciairement décrété » à M. le comte et à madame la comtesse de Joinville , » portant que l'acte de naissance de ladite dame, en r> date du 17 avril 1773, où elle est indiquée sous le îî nom de Maria Stella (Pétronille), comme fille de Lau- » rent Chiappini, huissier, et de Vincente Diligenti, ?) sera rectifié, et qu'il sera indiqué au contraire que 7> ladite Maria Stella est fille de M. le comte Louis et » de madame la comtesse de Joinville ^ Français. »