DISTINCTIONS DANS LES FIEFS

On appelait nef l’héritage tenu du roi, ou d'autre

seigneur, à foi et hommage, et sous quelques autres charges.

On en vint à adopter la notion que les charges étaient propres au fief lui-même, et non à l’homme (de Neuville, Types de féodalité, p. 16).

Le nom de fief se donnait et à l’héritage même tenu à ces charges et au droit de seigneurie retenu par celui qui l’avait concédé. (Pothier.)

Ce droit de seigneurie s'appelait fief dominant, et son propriétaire se nommait seigneur.

L’héritage concédé, tenu et possédé à charge de foi et hommage, s’appelait fief servant. Il relevait delà mouvance du fief dominant. Le propriétaire de ce fief servant se nommait vassal. (Pothier ; de la Tournerie, Fiefs, p. 22.)

Les feudistes, dans leurs définitions subtiles, disaient que le seigneur, par sa concession primitive, à titre de fief, s’en était réservé la seigneurie ou la propriété directe, « la directe », et qu’il n’en avait transféré que la propriété utile ( 1).

La directe , en tant que séparée de Y utile, ne consistait que dans une seigneurie d’honneur et dans le droit de se faire reconnaître seigneur de sa

(1) « Le fief, selon Basnage, peut retourner au seigneur « en tant de manières (voir infra, § 4, n° 75), que le dou maine direct ne lui est pas inutile. »

APOGÉE ET DÉCADENCE DE LA FÉODALITÉ Sj

chose par ceux qui la possédaient ; ce n’était plus qu'un domaine de supériorité. (Pothier, De la propriété, n° 3.)

La seigneurie utile comprenait le droit de percevoir tous les avantages de la chose, d’en jouir, user et disposer à son gré, à la charge de reconnaître le seigneur direct. C’est là qu’était véritablement le domaine de propriété. (Pothier.)

Dans le fief dominant, on distinguait : le domaine non fieffé, composé des terres réservées, non concédées parle seigneur, et le domaine fieffé , concédé à des tiers ou gratuitement, ou à des conditions onéreuses, sous réserves de la directe. (Léopold Delisle, Classes agricoles, pp. 27 à 3o.)

Il y avait encore : i° Le fief de dignité, auquel était attachée de droit une fonction : duché, marquisat, comté, baronnie. La baronnie de Beaumesnil était un fief de cette nature.

20 Le fief simple, comme le fief du Hom et le fief de Vieilles. En ce cas, le fief simple n’avait d’autre dignité que celle de fief noble. (Nupied.)