VI. — Aveu féodal Adam de ij

Le 5 novembre 1706, aveu en ces termes :

« DeMessire Barthélemy Michel, écuyer, seigneur

DE CHAMBOR, SEIGNEUR DE VIEILLES

« et patron de Notre-Dame de Vieilles, seigneur « honoraire de Chambor et seigneur des nobles fiefs « de la Haie-Saint-Sylvestre, la Tellerie et autres « lieux,

« Je, Pierre Adam, laboureur à Vieilles, tiens et « avoue tenir de mon dit seigneur par foi et hom- >< mage, nùment en son noble fief, terre, seigneu- « rie et prévosté de Vieilles, cinq pièces de terre à « Vieilles: i° pré, triage de la rue du Pouron ou « de l’Isle, faisant partie du nùment des Aulnets, « borné d’un côté moi-même par le nùment que « je tiens du Hom(i), et tenu de faire unchapon de « rente, etc., etc.

« Je reconnais en outre, poursuit l’aveu, estre, « pour lesdites cinq pièces de terre, sujet en reliefs, « treizièmes, regard de mariage , guet et garde « au château de Beaumesnil, en temps d’hostilité, « curage et mottage des fossés dudit lieu, et autres « droits et devoirs seigneuriaux dûs par la coutume « et par les tenants en général dudit fief et prévosté « de Vieilles ».

Cet aveu était baillé à Charles Lemoine, « avocat « au Parlement de Paris, postulant aux sièges de « Beaumont, Conches et Harcourt (lisez Vieilles).

(>) Voir ci-après les aveux Adam au Hom (1610-1786).

« sénéchal de laditeseigneurie». Au pied, le seigneur écrivit : « Reçu sauf à clamer, signé Michel. » Charles Lemoine eut une fille, Marie-Anne, qui épousa Charles-Antoine Chambellan, procureur au bailliage. De ce mariage sont issues : i°M'ue Placide Duval, qui eut un fils tué ; 2° M"“e Louise-Hélène Chambellan, mariée à Louis-Auguste Picard, et dont descendent M. Pollard et les petits-enfants de Mme de Sacy.

VIL — Conseil supérieur . — Parlement Maupeou.

De Chambor fournit une belle carrière. — Magistrat distingué, lieutenant général pendant plus de quarante ans, au bailliage de Beaumont-le-Roger, qui était un siège important, seigneur de Vieilles et autres lieux, « grand propriétaire foncier », il fut, à la fin de 1771, appelé à faire partie du Conseil supérieur de Rouen, établi en remplacement du Parlement supprimé. Il ne devait pas jouir longtemps de cet honneur ; le Conseil supérieur n’eut qu’une courte durée.

Voici en quelques mots les circonstances qui ont précédé et suivi cette nomination, dont de Chambor retira des satisfactions mélangées d’amertumes.

DE CHAMBOR, SEIGNEUR DE VIEILLES 223

Depuis longtemps, une lutte opiniâtre était engagée entre la royauté et les Parlements. Les droits de chacun de ces pouvoirs, mal définis, en se pénétrant réciproquement se gênaient et s’entravaient. On voyait tantôt les tribunaux civils faire des règlements d’administration publique, ce qui était hors de leur compétence, tantôt l’administration, par voie d’évocation, enlever à la justice des procès qui étaient de son ressort exclusif (de Tocqueville, l Ancien régime, livre II, chapitre iv.)

L’absence de constitution écrite (i) et de représentation permettait à la Royauté de s’avancer toujours vers l’absolutisme.

Les Parlements, au contraire, essayaient de conserver et d'augmenter leur absorbante autorité qu’ils étaient arrivés à formuler ainsi : «Au Parle- « ment de France, seul et unique Conseil public, « légal et nécessaire, Cour souveraine et universelle, « il appartient essentiellement d’avoir inspection « sur tous les abus préjudiciables à la chose publique, « soit pour y pourvoir par lui-même, soit pour en « informer le monarque. La Constitution de l'Etat « avait assigné aux rois de France le Conseil de « leurs féaux, assesseurs de leurs trônes, assemblés

(1) Voir Lavergne, Assemblée provinciale, p. 67.

« en Parlement » (1). Comme conséquence, ils prétendaient avoir le droit de faire des remontrances au Roi, de refuser d’enregistrer les ordonnances ou de s’opposer à leur exécution. Ils allèrent jusqu’à exercer le droit de grâce, et l’entraver chez le roi (2). On les vit « même discuter les traités, casser le « testament de Louis XIV, conférer la régence, « statuer sur la dévolution de la Couronne, lever « des troupes, décréter des impôts, ou s’opposer « à leur perception, ordonner par arrêts l’adminis- « tration des Sacrements.

« Le Parlement de Rouen n’avait pas été le moins « ardent dans cette opposition systématique » (3).

Le pouvoir central essaya plusieurs fois de vaincre ces rébellions en faisant biffer les arrêts sur les registres, et en forçant l’enregistrement refusé. ( Voir le tableau de ces luttes fréquentes dans Floquet, Parlement de Normandie, tomes VI et VII, et dans Hippeau, Gouvernement de Normandie, tomes IV et V.) En 1760, une députation va trouver Louis XV qui lui répond: «Je suis votre maître. Je devrais «vous punir de la hardiesse de vos principes. Re-

(1) Floquet, op. cit., VI, 594. — Hippeau, op. cit., IV, 408.

(2) Floquet, op. cit., VI, 489, 493.

(3) Discours de rentrée, 4 nov. 1878, Cour d’appel de Rouen, par Gaultier de la Ferrière, pp. 9 et 1 1.

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« tournez à Rouen. Enregistrez mon édit sans « délai, je veux être obéi. » (Hippeau, IV, p. 408.)

En 1761, même refus, mêmes protestations, même enregistrement forcé.

En 1768, le gouvernement ordonne le cadastre. Opposition du Parlement (1). L’enregistrement n’a lieu que par les voies de coercition déjà employées. Dix membres sont exilés. Tous les membres donnent leur démission en masse. Un rapprochement a lieu le 10 mars 1764. Le Parlement reprend ses fonctions. Il y eut à cette occasion de grandes réjouissances. Les dames delà Halle allèrent complimenter la Cour assemblée dans la Grand'- Chambre. La dame Caillot, la plus forte en... élo-

(1) De tout temps, les Etats de Normandie (de la Fov, p. 249), le Parlement, l’opinion publique mal éclairée (de Neuville, p. 16) avaient résisté à cette mesure. Cependant, dès 1 547, devançant sonépoque,un pauvre clerc de notaire à Moutiers-Hubert, Lefront, dont le nom y existait encore au siècle dernier [Inventaire, abbé Piel, tome IV, p.889), et qui, pour s’aider à vivre, faisait des fagots dans les bois, proposait, envers, de remplacer la taille personnelle, alors arbitraire, par une contribution foncière (taille à l’acre, au prix de l’acre « par bons subtils geométriens»\ Ces vers, découverts dans la reliure d’un registre, sont aujourd hui aux Archives de la Société historique de Lisieux. Ils ont été publiés avec une intéressante notice par le vicomte Louis de Neuville, en 1889.

cution, prononça une harangue en son langage, et embrassa sur leurs sièges le premier président Miromesnil et le conseiller Guenet de Saint-Just, do}ren, âgé de quatre-vingt et quelques années (i). Les magistrats écrivirent au Roi pour le remercier de ses bontés ; ce fut encore pour eux une occasion de lui faire de nouvelles représentations. (Floquet, VI, 591 ; Hippeau, op. cit IV.)

Le Roi, aigri par ces résistances répétées, ne vit plus qu’avec une aversion profonde ces grands corps judiciaires, imbus, disait-il, « d’idées républicaines », prétendant le tenir en tutelle, et s’emparer de son autorité (2).

Le 4 mars 1766, à une députation du Parlement de Rouen qui lui avait dit qu’il s'était engagé à « rétablir l’empire des lois, et avait ainsi renouvelé « le serment qu’il avait fait à la nation, Louis XV « répondait : « Le serment que j’ai fait non pas à « la nation ( comme vous ose\le dire), mais à Dieu « seul, m’oblige surtout défaire rentrer dans le de- « voir ceux qui s’en écartent, et qui veulent établir

(1) Le conseiller de Saint-Just appartenait à la famille Guenet de Saint-Just dontplusieurs membres ont fait partie des bailliages de Beaumont et d’Orbec. Sur Orbec, voir de la Foy, p. 277.

(2) Floquet, op. cit., VI, G06; — Hippeau, op. cit., IV, 409.

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« des principes contraires à la constitution de mon « Etat ». (Hippeau, op. c/7., VI, 406.)

Tous invoquaient une prétendue constitution que chacun auraitété bien embarrassé de produire.

La situation se tendait toujours davantage. Elle devait mal finir. Elle conduisait à une révolution que prédisaient d’Argenson, dès 1 7 5 3 , et Voltaire, dès le 2 avril 1764. (Lero}r-Beaulieu, Journal des Débats, 25 août 1893.)

Par un édit du 14 septembre 1771, le Roi, avec l’aide du chancelier Maupeou qui a donné son nom à la mesure, déclare éteindre et supprimer le Parlement de Rouen. Et, par un autre édit du 10 décembre suivant, est établi à Rouen un Conseil supérieur, jugeant au souverain, et en dernier ressort, de toutes les matières civiles et criminelles dans les 28 sièges composant en général la haute Normandie, et comprenant Beaumont-lc- Roger, Bernay, Breteuil, Conches, Evreux, Orbec, Pont-Audemer, Pont l'Évêque, etc., etc.

Sont nommés :

— Premier Président, Thiroux de Crosne, intendant de Rouen (1) ;

— Doyen, Michel de Chambor.

(1) Depuis condamné à mort par le tribunal révolutionnaire, et exécuté le 9 floréal an II, avec le duc de Charost.

Le 17 du même mois de décembre, a lieu l’installation du Conseil supérieur. Le Doyen de Chambor est désigné par la Cour pour faire l'examen et le rapport de l’Edit ; ce rapport a lieu incontinent, et l’Edit est enregistré. Le procès-verbal est imprimé (pp. 72 et suivantes) à la suite du discours de rentrée prononcé le 4 novembre 1878, devant la Cour d’appel de Rouen, par M. Gaultier de la Ferrière. Ce discours, très remarquable, comme tout ce qui émane de M. Gaultier de la Ferrière, est une étude magistrale sur Thiroux de Crosne, l'ancien intendant, ancienpremier président du Conseil supérieur, et en même temps sur cette lutte mémorable des Parlements. J’ai été heureux d’y puiser quelques idées, et d’en reproduire plusieurs passages.

Dans le procès-verbal d’installation, on remarque que de Chambor, outre sa provision de conseiller et de doyen, était, ainsi que six autres de ses collègues, pourvu de lettres de comptabilité pour pouvoir, chose alors usitée, conserver et cumuler ses fonctions de lieutenant général à Beaumont en même temps qu’il allait exercer à Rouen sa nouvelle magistrature, à l’instar du premier président de Crosnequi, lui, allait rester intendant(i).

(i) G. de la Ferrière, op. cit., p. 29.

de CHAMBOR, SEIGNEUR DE VIH ILLES 22Q

De Chambor fut sensible à cet honneur dont il ne pouvait prévoir les ennuis, et le 17 février 1772, il écrivait à Blanfuné aîné la lettre suivante qui fut imprimée dans le mémoire dont il sera parlé bientôt :

u Je profite de ma dernière convalescence pour « vous annoncer moi-même qu’il a plu au Roi de « me destiner, sans que j’en aie rien sçu, ni rien « demandé, à remplir la place de doyen du Conseil « supérieur de Rouen, avec 2,000 livres de gages, « autant de gratification annuelle, et 600 livres de « pension au Décanat, mon franc salé (1) et les prête sents ordinaires des Fermes générales et des « Aides, au Parlement et à la Cour des Aides, «réunie à notre tribunal, de sucre, bougies et « flambeaux etc., etc., et par-dessus tout cela, le « titre de Conseiller d’honneur, lorsque mon grand « âge ne me permettra plus de me transporter « à Rouen, avec des lettres de comptabilité qui me « permettent de continuer V exercice et les fonctions « de ma charge de lieutenant-général à Beaumont ,

(1) Privilège accordé à certains officiers royaux de prendre une provision de sel déterminée, sans payer d’impôts. Sur les privilèges des membres du Parlement, voir Houard. Parlement.

« alternativement avec les fonctions de doyen de « la nouvelle Cour. »

La suppression du Parlement produisit à Rouen et dans toute la Normandie une émotion qui ne se calma guère au cours des trois ans qu’a duré le Conseil supérieur. Pendant tout ce temps, le conseil fut en butte à tous les mauvais procédés : — clameurs de la foule à l’installation de ces intrus (c’est ainsi qu’on les nomme) (i); - portes fermées aupalais qu’ilfallutforcer ; — refus de l’Archevêque de dire la messe du Saint-Esprit ; — refus par l’Election d’enregistrer l’édit ; — même refus par l’Hôtel de Ville, et en outre refus d’assister à l’installation, de visiter le premier président, et de lui présenter le vin de ville ; — les maisons et hôtelleries fermées aux nouveaux membres qu’il faut loger d'autorité et à la craie (2) ; — espiègleries et niches delà Basoche; — grève des prisonniers qui

(1) C’était un mot à la mode. Mirabeau père appelait les intendants des intrus (de Tocqueville, livre II, chapitre vi). Un peu plus tard, les prêtres ayant prêté serment seront aussi des intrus. On retrouvera ce mot à Vieilles, aussi mal placé en i83<)(de Tocqueville, livre II, chapitre xv).

(2) Expression venant de la marque que le maréchal de logis faisait sur la porte des maisons où devaient loger les soldats ou les personnes delà suite de la Cour. Larousse et Littré considèrent cet usage comme aboli. Cependant on a

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s’élèvent contre la Rhedde, ou visite d’usage la veille de Noël 1771 (ceux de Paris en avaient fait autant) ; — conflit à l’occasion du privilège de Saint-Romain avec les chanoines qui ne veulent point accorder le salut au Conseil supérieur venu à Notre-Dame pour la procession du vœu de Louis XIII (1772) ; — attitude méprisante du corps de ville tournant le dos au Conseil dans cette même cérémonie ; — scandales encore dépassés au 1 5 août 1 774 ; — enfin parades, chansons, pamphlets, caricatures, exécutions en effigie, tout ce que peut créer l’imagination en délire.

Voilà où en étaient arrivées la passion et l’animosité, et ce qui montre « combien déjà l’esprit de parti était implacable et dur ». (Floquet, VII, 3q ; G. de la Ferrière, p. 3i.)

Cependant le Conseil supérieur ne méritait pas les mépris qu’on lui prodiguait. « Aux affronts, il « ne répondait que par la modération... Dans « toutes ses délibérations se révéla le désir d’éviter «les conflits, d’apaiser les discordes, de respecter « les droits de chacun .. Ceux-là même qui l’ont « le plus vivement attaqué, ne lui ont pas contesté

vu à Vieilles, rue de l’Arbre-d’Amour, pendant vingt ans, sur lemurDuval-Pilet, une inscription apposée par lesAllemands lors de la guerre de 1870-1871.

<i la réputation de bien juger ». (G. de la Ferrière, p. 3e. — Voir aussi Floquet, VI, 724.)

Mais il manquait de prestige. (Voir à ce sujet Floquet, et Taine, Le Régime moderne , p.3i3.)

Louis XV mourut le 10 mai 1774. Le chancelier Maupeou fut congédié en août suivant. A sa placefut appelé, comme garde des sceaux, Miromesnil, l’ancien premier président du Parlement.

Cédant à ce qu’il crut être l’opinion publique, le roi Louis XVI rappela les Parlements et par un édit donné à Fontainebleau, en octobre 1774, rétablit les anciens membres du Parlement de Rouen qui furent installés le 12 novembre suivant. (Hippeau, V, 60.)

Mais déjà, et sans attendre la chute du Conseil supérieur, avaient recommencé de plus belle les avanies contre les intrus. Leur Chambre des vacations tenait séance le 7 novembre, quand arriva l’ordre aux Conseils de se dissoudre. Les applaudissements de la foule consacrèrent cet ordre. Incontinent il se joua, dans le palais même, par les bazochiens, un impromptu bouffon et insultant, où les intrus étaient représentés, bafoués et chassés par les clercs armés de fouets. Puis ce fut une parodie d’inhumation solennelle, dans la grande salle, avec oraison funèbre et épitaphes abrégées, à double

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entente, dont le sens grossier était le secret de tous. (Floquet, pp. 7, 12 et suivantes.)

On composa un ordinaire de messe, censée dite par l’abbé Perchel, l’un des conseillers. C’est peutêtre le seul morceau spirituel parmi les quatre cents qui furent publiés.

Enfin, et comme tout en France finit par des chansons, il y eut un pot-pourri en vingt couplets sur autant d’airs différents. Chaque conseiller avait son couplet ; de Chambor eut le sien, qui ne porta d’ailleurs aucun préjudice à sa mémoire. Le premier président de Crosne en eut même deux, qui faisaient plutôt son éloge, bien que d'une manière ironique. Tout cela était sans grande saveur, et il fallait les préventions du temps pour s’en amuser. Voici, à titre documentaire, un échantillon de ces satires (1) :

Sur l’exil du Conseil supérieur.

Air : Réveillez-vous.

Je vais vous chanter la déroute Du feu Conseil supérieur :

Qu’en silence un chacun m’écoute Et compatisse à son malheur.

(1) Cette pièce a été publiée, avec toutes les péripéties de la lutte, par Hippeau, Gouvernement de Normandie, volume V, pp. 66 et suivantes.

Air : La Faridondaine.

De remplacer le Parlement Thiroux marqua sa joie.

Il est fâcheux assurément Que le Roi le renvoie ;

Car c’était un fort bon garçon, La Faridondaine, la Faridondon.

Il avait même un peu d’esprit, A la façon de Barbari,

Mon ami.

Air : Monsieur le Prévôt des Marchands.

Monsieur le Conseiller d’honneur,

Je suis bien votre serviteur ;

Ne pensez pas qu’on vous oublie.

En vain vous voulez vous cacher, Chambor, croyez que l’infamie A Beaumont ira vous chercher.

Air : Les Pendus.

Livet, Grip, Presneslé, d’Hotel, Lamar’robert (i) Tégnière, Oursel Et le reste de la canaille,

Pourvu que le tripot s’en aille,

De ces misérables intrus,

Je consens à ne parler plus.

(i) Venu aussi dubailliage de Beaumont. Il habitait Beaumontel. Sa fille était la première femme de Pollard père.

DE CHAMBOR, SEIGNEUR DE VIEILLES

Rentré à Vieilles, de Chambor espérait y terminer ses jours dans le calme et le repos auxquels il avait droit. Mais il lui fallut encore traverser une année de soucis et de tribulations, par la faute d'un descendant du « seigneur » Blanfuné.