ftlémoii ppellenl li
.' \ oir les piè< ea justif
de France pendant le temps de dix huit années seulement, ainsi qu'il leur a esté accordé par ledit Arrest du douzième mars 1663. »
Les lettres-patentes, tout en confirmant le privilège relativement au comptoir d'Albouzème et au Bastion de France, renouvelaient la permission, déjà donnée, de faire des constructions auxdits lieux, d'y conduire des soldats, d'y transporter des munitions et d'y conclure des traités.
En retour de la confirmation du privilège et des autres avantages, les mêmes lettres-patentes imposaient aux sieurs Fréjus et à leurs associés certaines charges, d'ailleurs peu lourdes, se rapportant uniquement au Bastion de France.
a) Ils devaient à l'expiration des dix-huit ans laisser « les réparations et accommodemens qu'ils auroient faits audit Bastion de France et lieux en dependans, en l'état qu'ils se trouveroient pour lors, sans en pouvoir prétendre aucun remboursement ni dédommagement pour quelque cause et sous quelque prétexte que ce pût estre. »
b) Ils devaient « envoyer au Roi annuellement et par forme de redevance la quantité de dix des plus beaux chevaux barbes l » ; ils devaient délivrer à Marseille lesdits chevaux, à la fin de chacune des dix-huit années, aux gens à ce commis, « pour estre par eux conduits en cette ville de Paris et en les escuries de Sa Majesté, aux frais et dépens desdits Frejus et Compagnie, et ce à peine de déchéance de ladite permission pour le Bastion de France ».
1. Cheval de sang oriental des contrées africaines. — Diction nuire de Littré, v° Barbe.