SE ST DIRE ED PE

Vous vous rappellerez que ce n’était pas en vue des débats à l'audience que les documents de Newton et de Pascal avaient été fabriqués, que sans la communication provoquée par l’Académie des Sciences, la collection dormirait encore dans les cartons de M. Chasles. Ce qu’il faut retenir, c'est que la première communication a, dans la huitaine, soulevé un tollé général, que M. Chasles a été averti, et que de toute part on lui a signalé la fausseté de ses documents ; je ne veux plus revenir sur cette discussion si brillamment retracée par M. l'avocat impérial ; mais il y a un fait qui ne vous a pas encore été signalé : au sein de la commission nommée par l’Académie sur les instances de M. Faugère, M. Le Verrier demanda à M. Chasles : 4° la provenance de ces pièces ; 2 le dépôt à l’Académie de la collection tout entière. M. Chasles s’y refusa absolument ; toutefois, il déclara que cette collection se composait de 3,000 pièces environ ; c’est donc depuis la communication et les débats qu'elle a soulevés qu’il a acquis le restant.

Vous retiendrez que, dès cette époque, M. Chasles n’était plus livré à luimême et à ses illusions ; à Paris, MM. Faugère, Breton de Champs, Bénard; à l'étranger, sir David Brewster, les Académies d'Utrecht et de Florence ; à l'Institut, ses collègues, enfin toute la presse scientifique anglaise et française lui démontraient jour par jour la fausseté de sa collection, et cependant il se bouchait les oreilles, rappelant ces idoles des psaumes qui ont des oreilles pour ne pas entendre et des yeux pour ne pas voir.

Ce qui a fortifié la foi aveugle de M. Chasles, il l’a dit lui-même à M. le juge d'instruction, ce sont les expériences auxquelles il s’est livré à l’aide des solutions que lui a fournies M. Sainte-Claire Deville. Puis est venue la lutte, M. Chasles a eu à défendre son amour-propre compromis ; aux objections qui l’embarrassaient, il fallait répondre par d'es documents nouveaux ; il ne dut pas se faire faute de réclamer de Lucas la vente de tous les documents que pouvait avoir le vieux monsieur, et c’est ainsi que, sans s’en douter, il est devenu, sinon le provocateur du délit, au moins son complice à la fois le plus innocent et le plus dangereux, et dans cette partie délicate de ma plaidoirie, je cède la parole aux experts. (Rapport ci-dessus.)

En résumé, Messieurs, je crois avoir établi que, par eux-mêmes, les procédés de fabrication, si habiles qu’ils soient, n’ont rien de délictueux. Que reste-t-il donc à la charge du prévenu ? Des mensonges, rien de plus, des mensonges de marchands désireux de placer leur marchandise, et la faisant valoir avec cette finesse, cette ruse qui est inhérente aux transactions de cette nature, mais qui ne saurait constituer l’escroquerie. Des mensonges, je le répète, car les faits matériels sont étrangers au fait de Vrain Lucas, ils émanent de M. Chasles, de ses collègues, des circonstances impossibles à prévoir, à créer ou à conjurer.

Le tribun Faure (Exposé des motifs du Code pénal), MM. Faustin-Hélie et Chauveau Adolphe (t. V, p. 14993 et suiv.), sont d’accord pour attester qu'il n’y a vraiment de manœuvres frauduleuses que lorsque des faits matériels, l'intervention de tiers ou un ensemble de machinations est venu confirmer, étayer les allégations mensongères. Trois arrêts de cassation

des 41 juillet 4861, 20 novembre 1862 et 18 juin 1863, sont venus consolider cette doctrine, désormais inattaquable. Elle a reçu son application dans une espèce presque identique à celle-ci, par un arrêt de la Cour de Douai du 5 mai 1846 (D. P. 1846-4-270). Il faut donc autre chose que des mensonges pour qu’il y ait escroquerie, et cette autre chose, vous le chercheriez en vain dans les rapports de Lucas avec M. Chasles.

Mais quand même vous reconnaîtriez l’existence de manœuvres frauduleuses, vous ne pourriez encore appliquer à Vrain Lucas l’art. 405 du Code pénal. Les manœuvres que réprime ce texte sont d’une nature toute spéciale. Elles ont dû tendre à persuader l'existence de fausses entreprises, d’un pouvoir ou d’un crédit imaginaire, ou à faire naître l’espérance ou la crainte d’un succès ou de tout autre événement chimérique. La cause n'offre rien de semblable, rien de futur, à moins que le ministère public ne soit prêt à soutenir que Lucas promettait à M. Chasles la gloire d’un succès à l’Académie, cinq ans avant qu’on ait pu supposer que les documents seraient produits dans cette enceinte.

Un dernier mot, messieurs, et j'ai fini. J'ai parlé aux jurisconsultes et aux magistrats, je vais maintenant parler aux hommes. En jugeant ceux qui vous sont déférés vous devez, tout comme des jurés, examiner avec la plus scrupuleuse attention toutes les circonstances d’une cause ; je crois pouvoir vous le dire, indépendamment de toute question de droit, il y a dans cette affaire des raisons sérieuses d’hésiter avant de prononcer un jugement. Le législateur a demandé à tous les citoyens ce qu’il pouvait leur demander, il ne leur a imposé ni le stoïcisme, ni l’héroïsme, il ne le pouvait pas ; cette morale plus élevée n’a de sanction qu'au tribunal de la conscience. Sans vouloir m’égarer dans des considérations qui ne seraient pas de mise à votre barre, je vous demande de réfléchir à la tentation irrésistible qui s’est offerte à Vrain Lucas dans cette facilité avec laquelle M. Chasles achetait tout ce qu’il pouvait acheter.

Lucas aurait dû lui dire le premier jour : cette pièce est fausse ; il aurait dû résister dès la première fois à l’appât d’un gain si facile, en songeant à la bonté inépuisable de ce savant vieillard ; mais lorsqu'il l'eut trompé une première fois il y a dix ans, lorsque la lutte à l’Académie eut été engagée, et que la fièvre de cette lutte se fut emparée de M. Chasles et de Jui, il aurait fallu une force surhumaine pour s’arrêter sur la pente, pour repousser la tentation sans cesse renaissante, et s’offrant toujours plus facile et plus lucrative ; si vous trouviez, dans notre Code Pénal un texte pour punir Vrain Lucas, vous n’oublieriez pas, vous ne devriez pas oublier cet article si juste, si prévoyant, grâce auquel le législateur vous a permis de juger humainement les choses humaines.

JUGEMENT

Après une heure de suspension de l'audience, le Tribunal rentre en séance et prononce le jugement dont voici les termes :

Le Tribunal,

Attendu qu'il résulte de l'instruction et des débats la preuve que, depuis moins de trois ans, à Paris, le prévenu a vendu à M. Chasles comme étant, pour partie, des autographes de divers personnages fort illustres, et, pour partie, des copies très-anciennes d’écrits émanés de ces personnages, une série importante de pièces manuscrites qui, toutes, avaient été fabriquées par lui, et qui lui ont été payées par M. Chasles plus de 140,000 francs ;

Attendu que cette fraude ne constitue pas simplement le délit de tromperie sur la nature de la marchandise vendue et qu’elle présente tous les éléments du délit d’escroquerie ;

Attendu, en effet, que Lucas prétendait que ces pièces, au nombre de plusieurs milliers, âvaient appartenu à un collectionneur du dix-huitième siècle ; que, transportées en Amérique, elles avaient failli périr dans un naufrage ; qu’elles avaient séjourné dans la mer pendant plusieurs jours; que, plus tard, elles étaient revenues en France, aux mains d’un descendant de ce prétendu collectionneur, et que leur propriétaire actuel, désirant s’en défaire, l’avait chargé d’en effectuer la vente ;

Attendu que Lucas prenait ainsi la fausse qualité de mandataire d’un prétendu possesseur de cette riche collection d’autographes ;

Qu’à la vérité, cette fausse qualité ne paraît pas être la circonstance qui a déterminé M. Chasles à lui remettre les sommes d'argent dont il a été dépouillé, et qu’elle ne suffirait pas à elle seule pour faire qualifier d’escroquerie les faits reprochés à Lucas; mais qu'il importe de la retenir, parce que la fable d’une prétendue collection, d’un voyage en mer, d’un naufrage, occupe une place importante dans l’ensemble des manœuvres frauduleuses employées par le prévenu pour capter la confiance de M. Chasles;

Que la première de ces circonstances a consisté dans les procédés de fabrication de pièces fausses, dans le choix d'un papier ancien, dans l’imitation d’écritures de vieilles dates, dans le soin d’immerger le papier plus ou moins longtemps dans de l’eau, de le roussir à la fumée d’une lampe, etc., etc., dans l'emploi de substances qui altéraient l'encre employée et lui donnaient l’apparence d'une encre très-ancienne :

Attendu qu’au moment même où il employait ces divers procédés frauduleux, Lucas avait en vue les marchés qu'il dévait proposer à M. Chasles, et que c'était directement contre M. Chasles, et dans le but de le trompér plus sûrement, qu'il pratiquait ces manœuvres;

Qu'en réalité, elles ont produn le résultat que se proposait léur auteur, et que quelques-unes d’elles ont plus particulièrement capté là confiance de M. Chasles en venant à l'appui des mensonges de Lucas ;

Attendu que cela est arrivé notamment pour là manœuvre frauduleuse qui consistait à tremper les écrits dans de l’eau, et pour celle qui a consisté à employer, pour l’encre, certains procédés de sophistication ;

Qu'’ainsi, M. Chasles ayant prié un de ses collègues de l’Institut de lui procurer un liquide pouvant faire revivre l'écriture dé certaines pièces, l'emploi de ce liquide a donné à la surface entière du papier une teinte noirâtre, d’où l’on a conclu que le fait du naufrage était vrai, et que le séjour dans la mer avait produit ce résultat, que le fer de l’encre s'était répandu sur toute la feuille de papier ;

Que, dans une autre occasion, et lorsque certaines pièces fabriquées par Lucas étaient, à l’Académie des sciences, l’objet de vives discussions, des membres de cette compagnie pensèrent qu’à l’aide d'un procédé ré-, puté jusqu’à ce jour infaillible, ils pourraient s’assurer de l’ancienneté.de l'éncre, et déclarèrent, après cette expertise, que très-certainement les pièces produites par M. Chasles avaient été écrites à une époque ancienne, alors qu’en réalité elles étaient l’œuvre toute récente du prévenu ;

Qu'’ainsi, la sophistication de l’encre déjouait un moyen de contrôle et de vérification et produisait un résultat qui devait augmenter la confiance de M. Chasles dans l'authenticité des documents qui lui étaient vendus par Lucas ;

Attendu qu’une manœuvre frauduleuse pratiquée plus directement contre M. Chasles a consisté à lui présenter chaque lot de pièces dans des chemises telles que les collectionneurs ont l'habitude d’en employer, et portant les annotations qu’ils ont coutume d’y inscrire ;

Que cette manœuvre tendait à fortifier M. Chasles dans la pensée qu'au moyen de ces achats successifs, il devenait le possesseur de la riche collection d’un personnage du XVIIe siècle qui, d’abord, n'était pas nommé, et que, plus tard, Lucas prétendit être M. le comte de Boisjourdain ;

Attendu qu'avec les pièces manuscrites dont le nombre dépasse vingtsept mille, Lucas a, en outre, vendu à M. Chasles un certain nombre de livres sans aucune valeur, dont il obtenait des prix exorbitants, après les avoir revêtus de fausses signatures de personnages illustres auxquels ces livres étaient censés avoir appartenu ;

Qu'’à cette première manœuvre, consistant à apposer de fausses signatures sur ces livres, Lucas en ajoutait une autre, plas directement employée contre M. Chasles, qui consistait à inscrire sur les gardes de chaque volume des annotations par lesquelles le prétendu collectionneur du XVIIIe siècle faisait connaître dans quelles circonstances il avait pu se

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procurer ce volume si rare, quel prix il avait dû le payer, quelles offres séduisantes il avait repoussées depuis qu’il en était devenu l’heureux possesseur ;

Qu'’ainsi, et par l’emploi de ces manœuvres frauduleuses, les ventes de livres constituent, aussi bien que les ventes de pièces manuscrites, le délit d’escroquerie ;

Attendu que toutes ces manœuvres tendaient à faire naître dans l’esprit de M. Chasles l’espérance d’un événement chimérique, c’est-à-dire l'espérance que, moyennant la conclusion du marché qui lui était proposé, il allait posséder des pièces anciennes, rares, précieuses, et d’une authenticité non douteuse ;

Qu’ainsi elles rentrent bien dans les termes de l’article 405 du Code pénal ;

Attendu, quant à la prescription, que s’il est vrai que les ventes de faux autographes remontent à l’année 1861, il est également certain qu’elles se sont continuées, sans interruption, jusqu’au mois de septembre 1869, jusqu’à la veille même de l'arrestation de Lucas, et qu’ainsi un très-grand nombre de ces ventes remontent à moins de trois ans avant le premier acte de poursuites ;

Attendu, en ce qui touche le délit d’abus de confiance, que M. Chasles a précisé deux faits ; le premier, assez grave, remontant à plus de trois ans avant les poursuites, et dès lors prescrit ; le second, sans importance, et au sujet duquel on peut, dans une certaine mesure, admettre la bonne foi du prévenu;

Qu’en effet, il est déclaré par M. Chasles que certaines pièces manuscrites lui ont été livrées à titre d’échange contre des livres de sa bibliothèque, et qu’il n’est pas impossible que Lucas ait cru, ainsi qu’il le prétend, que les trois volumes sur lesquels porterait l’abus de confiance non prescrit lui étaient remis à litre d'échange et non de dépôt :

Par ces motifs,

Le Tribunal renvoie Lucas du chef de la prévention qui est relatif au délit d’abus de confiance ;

Le déclare atteint et convaincu de s'être, depuis moins de trois ans avant le premier acte de poursuite, à Paris, en employant des manœuvres frauduleuses pour faire naître l’espérance d’un événement chimé rique, fait remettre par M. Chasles diverses sommes d’argent, et d’avoir ainsi escroqué partie de la fortune d’autrui ;

Et, lui faisant application de l’article 405 du Code pénal,

Le condamne à deux ans d'emprisonnement et 500 francs d'amende ;

Fixe à deux mois la durée de la contrainte par corps, s’il y a lieu de l'exercer, pour le recouvrement de l’amende ;

Le condamne, en outre, aux dépens.