CHAPITRE V

« Tout ce que nous croyons si moderne est ancien. »

Pierre CHAMPION.

Nous inspirant des recherches de MM. Sérieux et Libert sur les origines de l'assistance psychiatrique, nous examinerons Îles divers modes de placement des pensionnaires de la Charité de Senlis et tout ce qui constitue le statut coutumier, légal peut-on dire, des particuliers « renfermés pour aliénation d'esprit » ou « par correction ». Comme aujourd’hui, la détention avait lieu soit sur la demande des particuliers (placement volontaire de la loi de 1838), soit sur l'initiative de l’autorité publique (placement d'office). Mais de plus le placement par l'autorité judiciaire existait. Enfin la Charité recevait des pensionnaires « libres » ou « de bonne volonté ».

$ 1. Placement sur la demande des particuliers

Ce mode d’internement est soumis à une règle précise et rigoureuse : nul ne peut être privé de sa liberté que par ordre du Roi ou par ordre de justice. Le Règlement général des pensionnats d’aliénés et de correctionnaires des Frères de la Charité (1765) débute ainsi

€ ARTICLE PREMIER. — Réceplion : On ne recevra qui que ce soit, et sous quel prétexte que ce puisse être, que ceux qui y seront conduits par ordre du Roy ou de justice. »

De même l'Éclaircissement (1783) : « Les religieux de la Charité ne recoivent et ne détiennent dans leurs maisons aucun prisonnier qu’en vertu d'ordre du Roi ou d’autorité de justice. »

On entend éliminer ainsi les internements par «Ordre des parents » et les placements par « Ordre particulier des magistrats », c’est-à-dire sans une sentence judiciaire. L'autorité royale ne cessa de lutter contre ces détentions qu’elle considérait comme arbitraires.

Le placement sur la demande des particuliers pour « affaires de famille » ne peut avoir lieu qu’en vertu d’un «ordre du Roi »: lettre de cachet signée par le Roi et contresignée par le ministre qui la propose (1). La lettre de cachet est, dans l’espèce, MM. Sérieux et Libert l'ont montré, une garantie contre les internements arbitraires, garantie qui fait défaut dans le placement volontaire actuel. En effet, l'autorité royale ne la délivre qu'après une enquête approfondie, un contrôle « exact » des faits allégués dans le « placet » motivé des parents qui solhaitent « l’ordre pour renfermer ». Après cette information, le lieutenant de police à Paris — lintendant en province — adresse un rapport sur l'affaire au ministre ; ce dernier prend la responsabilité de soumettre au Roi la signature de l’ordre (2).

A) Placet. — Le placet, où « mémoire », des parents est adressé au Roï lui-même ou au ministre de la Maison du Roi, lorsqu'il s’agit de personnes de qualité. A l’ordinaire, les placets. sont remis au lieutenant de police, à Paris, à lintendant, en province. Les « suppliants remontrent très humblement », avec un grand souci des détails, les « faits » qui les obligent « à recourir à la bonté du Roi » et demandent « qu’il lui plaise d’ordonner » le renfermement. Le père, la mère et le beau-frère de l’abbé de Moncrif, après un long et très circonstancié exposé de ses « folies », terminent en représentant « qu’il est gravement temps ou jamais, d’y remédier [ «au dérangement général de son esprit »| pour son salut, pour le bien de l’Église, pour le repos du public et pour l'honneur de sa famille ». Alors qu'aujourd'hui la demande

(1) Cf. les publications de M. Funck-Brentano qui ont renouvelé l’histoire des lettres de cachet (Leïtres de cachet à Paris, p. xx1v et suiv.), de Latune, la monographie d'André Chassaigne, p. 41-53 et pour ce qui concerne les aliénés les travaux de- P. Sérieux et Libert.

(2) Sur le registre des entrées de la Charité, en face de chaque nom se trouve la mention de l’ordre de détention : « Entré en vertu d’une lettre de cachet donnée à Versailles le... et contresignée du ministre [nom] ». — « Entré par interdiction par sentence du Châtelet du, ».

d’internement n’est signée que d’une seule personne, parente ou non, le placet de l’ancien régime doit être signé du père et de la mère, ou, s’ils sont morts, par tous les parents, tant paternels que maternels, par les « principaux parents » réunis en assemblée de famille. Si c'est une femme qui demande la détention de son mari, sa supplique doit être approuvée et signée par les parents de ce dernier ; « on veut savoir l’avis des parents du mari » ; et réciproquement. L’intendant de Caen écrit : « Sa Majesté exige toujours, que ces sortes de demandes soient faites par {ous les parents réunis. Il me paraît contraire à la justice et au bon ordre qu’une famille puisse s’ériger en juge d’un de ses membres et le détenir de sa seule autorité (1). »

Pour J-B. Doré, âgé de 17 ans, placé à Senlis «pour mauvaises inclinations qui le portent non seulement à toutes sortes de débauches, mais encore au vol, ce qui fait craindre des suites fâcheuses », le placet est signé de 9 personnes : le père, un oncle, le frère, deux beaux-frères, deux cousins maternels et deux voisins, dont une « personne de condition » (2). Le placet des parents de Vrin Ménager est contresigné par le propriétaire de Pirmmeuble et les voisins, en tout 8 personnes :

À Monseigneur Hérault, conseiller d’État, Lieutenant général de police,

Françoise Ménager, veuve de Louis Parquest, marchand de draps à Fargeau, et Jean Ménager, huissier royal audit lieu, et Nicolas Ducauquy, marchand de vin à Paris, rue Saint-Martin, fondé de la procuration des susnommés, remontre très humblement à Votre Grandeur que le nommé Vrin Ménager est un homme des plus furieux

(1) Archiv. Calvados, C. 322, année 1756.

Le ministre de Breteuil recommande aux intendants (1784) de « n’accueillir qu'avec la plus grande circonspection les plaintes des maris contre leurs femmes et celles des femmes contre leurs maris ».

Le subdélégué de Guise, dans un rapport sur une demande d’internement sollicitée par un mari pour sa femme, atteinte de folie intermittente, déclare qu’ « il est... étonnant qu'il [le mari] les sollicite [les ordres du roi] seul. Le premier tribunal auquel il semblait devoir s'adresser était celui de la famille même de sa femme... C'était dans leur assemblée qu’il devait adresser ses plaintes. S’il eût obtenu leur approbation, ses démarches alors auraient pu mériter quelque attention, mais de quelle dangereuse conséquence ne serait-il de décerner des ordres contre une femme et de la faire enfermer Sur les plaintes seules de son mari... » (Archiv. Aisne, C. 685, rapport du 23 mai 1783).

(2) Arsenal, ms. 11092, f. 45 ; année 1731.

Le placet pour le renfermement à Charenton du chevalier de Jassaud est signé de 18 des plus proches parents (Arsenal, ms. 11287, f. 74).

et sans aucune religion, n’allant point à la messe et ne faisant aucun devoir de chrétien, jurant le Saint Nom de Dieu avec imprécation, disant qu’il n’y en a point, et que s’il y en avait un, qu’il viendrait contre luy, ayant son épée à la main, en donnant contre sa porte et dans ses meubles, et les perçant tous avec ; ce qui vous sera justifié par les signatures du propriétaire et voisins de la maison où il demeure, cul-de-sac de la rue Beaubourg ; c’est pourquoi sa susdite famille vous supplie très humblement de vouloir bien leur accorder un ordre du Roy à leurs frais, pour faire conduire le sieur Vrin Ménager aux Révérends Pères de la Charité de Senlis, aux offres qu'ils font de payer 400 livres de pension. C’est la grâce qu'ils osent espérer des bontés de Monseigneur pour éviter les suites funestes qui pourraient provenir du dérangement de son esprit.

Signé : Marie-Anne DUHAMEL, veuve de Loy ; DucauQuy ; Jeanne- Françoise FUEUX ; RANVAL ; DE SANTEUIL, médecin ; Claude-Marguerite DELAUNAY, femme VoLAcHON ; Dosmonp ; VAQUIN (1).

Le placet concernant Bonenfant est signé de toute « la parenté » : père, deux sœurs et deux beaux-frères :

Le père, ancien officier du Roy, «supplie humblement Mgr Hérault, lieutenant de police, de faire enfermer aux Pères de la Charité de la ville de Senlis Étienne Bonenfant, fils du suppliant, dont la conduite est dérangée depuis plusieurs années, et dont mon dit sieur abbé Pérot a connaissance, au mespris même du métier d’orfèvre qu'on luy avait fait prendre ; lequel dérèglement fait craindre de mauvaises suites à tous les parens ; le suppliant attend l'effet des bontés de Monseigneur, comme toute la famille.

Signé : BoNENFAN, père ; Marie BONNENFAN JEANSON, sœur ; G. BONNENFAN, sœur ; Étienne JEANSON, beau-frère ; JEANSON.

Dans son rapport au ministre, le lieutenant de police a soin de noter que «le placet est signé du père et de toute la famille ». Bonenfant est renfermé à Senlis en vertu d’un ordre du Roi (2).

Le placet des parents de Taveau des Granges précise les faits dont s’est rendu coupable ce prêtre instable, débauché et ivrogne :

Les suppliants déclarent que leur fils, âgé de 28 ans, lequel est

(1) P. Sérieux et L. Libert, Régime des aliénés, p. 13-15.

(2) Arsenal, ms. 11131, f. 248, 250.

Les rédacteurs de placets parlent toujours à la troisième personne. La plupart des placets sont calligraphiés par un « écrivain » public du charnier des Innocents. Le prix en était de 5 sols.

prestre depuis trois ans, est adonné à toutes sortes de vices, ce qui fait un très grand scandale. Ils l’ont fait traiter par deux fois du mal vénérien, et telles remontrances qu’on luy ait pu faire, il n’a pas été possible d’en venir à bout ; on l’a mis dans plus de vingt maisons différentes, sans qu’il y ait jamais pu rester ; on l’a mis dehors à cause de ses continuelles débauches ; il a dépensé plus de 10.000 écus au père et à la mère, qu’il a employés à ses dérèglements, mettant en gages Jusqu'à ses habits et vendant tout ce qu'il peut attraper, pour subvenir à ses dérangements, et novissime, ayant été passer la nuit en débauche de vin, est venu chez les suppliants pour leur faire donner de l’argent par violence ; ne portant aucun respect au père et à la mère, mesme jurant après eux ; et comme il y a tout lieu de craindre qu’il ne déshonore père et mère et que les suites n’en soient funestes, dans cette triste situation, ils ont été conseillés d’avoir recours à votre autorité supérieure pour qu’il vous plaise, Monseigneur, de leur accorder une lettre de cachet pour que leur fils soit mis à l’abbaye d’'Hivernaux afin d'interrompre le cours de ses débordements, aux offres que font les suppliants de payer sa pension (1).

Le chef de famille, les parents font, en général, contresigner leur requête par le propriétaire de l’immeuble, des colocataires, le « principal locataire », des voisins, des amis, les « plus proches habitants », les « principaux habitants » qui sont en mesure d’attester, en connaissance de cause, l’exactitude des faits allégués. Par exemple, le placet pour le renfermement d’un particulier à Senlis, signé par sa mère, son frère, sa sœur et son cousin germain, est de plus contresigné par le propriétaire, le principal locataire, des amis et des voisins. La demande de détention à Senlis de l’abbé de Moncrif, excité maniaque, est faite par sa mère et contresignée par les parents des jeunes filles qu’il a débauchées, l’évêque d’Autun et le substitut du procureur général (2). La femme de Pierre Capitaine adresse au lieutenant de police Hérault un placet remontrant que son mari « a déjà été enfermé trois fois à Saint-Lazare et à Charenton, que ses

démences d’esprit le mettent en fureur, la vie des personnes

qui l’approchent est en danger ». Elle demande sa détention « aux offres qu’elle fait de payer sa pension ». Le placet est

(1) Arsenal, ms. 11300, année 1735. L'ordre du Roi pour Hivernaux fut ensuite changé pour Senlis.

(2) Cf. chap. III. Voir aussi le placet des parents du même pour son premier internement à Tanlay.

signé de la suppliante, du curé de Vitry et du procureur fiscal [officier judiciaire]. Le malade est renfermé à Senlis en vertu d’un ordre du Roi (1). Le placet ci-dessous est signé par la femme de l’aliéné et six autres personnes dont trois « marchands demeurant dans la maison » :

Françoise Picard, épouse de Louis Audot, supplie très humblement, Votre Grandeur de vouloir bien luy accorder un ordre pour mettre son dit sieur époux dans la Maison des Frères de la Charité de Senlis moyennant une pension de 500 livres qu’elle s'offre à payer, pour tâcher de guérir son esprit qui est toujours dans le même état où V. Gr. l’a vu l’année dernière ; ce qui luy a causé une nouvelle sortie de sa maison et beaucoup d’embarras à la suppliante pour le retrouver, elle espère de la charité ordinaire de V. Gr. pour les affligés, cette grâce, et elle continuera à offrir ses vœux et ses prières pour la prospérité et la conservation de V. Gr. et de son illustre famille.

Signé: Françoise PicaRD, sa femme ; LEGRAS, marchand, demeurant dans la maison ; LE BLANC, marchand, demeurant dans la maison ; DarTois, marchand, demeurant dans la maison ; GRANGE, libraire au Palais ; BAILLEUX, marchand, rue d’Amboise ; LEGRAS, marchand au Palais (2).

En marge, le commissaire certifie exacts les faits invoqués ; Audot est placé à Senlis. Il est rendu à la liberté, guéri, neuf mois plus tard.

Le placet concernant P. Gautier est signé du « suppliant », le père, et de « six des principaux parents » ; aïeul, frère, deux sœurs et deux beaux-frères. Ils représentent que Gautier est «un dissipateur de ses biens, qu’il a 30.000 liv. de dettes, qu'il a vendu ses vêtements et qu'il est actuellement tout nu par suite de débauche outrée. Il est joueur et entretient des filles de mauvaise vie ; il a passé deux fois par les grands remèdes ». Gautier est renfermé à Senlis par ordre du Roi (3).

Souvent le placet est accompagné d’attestations « de personnes de probité, de gens dignes de foi, d’ecclésiastiques d’une piété distinguée, de personnes de considération », etc. La femme de Lejeune, ancien pensionnaire de Senlis, fait apostiller son

(1) Arsenal, ms. 11382, année 1738. Cf. chap. III. (2) Arsenal, ms. 11346, f. 178, 182, 183. Ordre du Roi du 15 mars 1737. (3) Arsenal, ms. 11389, lettre de cachet du 19 mai 1738.