‹ Une ville seigneuriale in 1789: Saint-Amand-MontrondChapitre 59 sur 60 · II. Les Redevances seigneuriales · texte numérisé non relu

II. Les Redevances seigneuriales

Les Redevances personnelles. — Taxes de bourgeoisie et de guet et corvées dues en 1 789 par les bourgeois de Saint-Amand au seigneur de la ville. — Origine de ces droits seigneuriaux : Le droit de bourgeoisie constituait le rachat de Tancienne servitude. — Débats judiciaires, depuis 1612 jusqu^à 1783, entre les bourgeois et le seigneur de Saint-Amand au sujet des

droits dont il s^agit 21

Les Redevances foncières. — Francvalleu, fief, censive. — Division de la propriété à Saint- Amand au temps de Sully. — Sully fnit prévaloir la maxime a nulle terre sans seigneur ». 47 Le Monopole. — Le four banal. — La boucherie

seigneuriale 52

Des Droits déplace, de la leude et du mesurage 56

Le Domaine immobilier du seigneur 58

La Bretolle 61

La Fondation des ducs de Nevers. 64

284 TABLE DBS MATIÈRES

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