DES BATONNIERS ET DU CONSEIL DE L'ORDRE

Stage. Ancien magistrat. Tribunal. Cour.

Aix, 4 février 1820, Archambault. T. I, p. 99; Alençon, 20 janvier 1852, Gaudry, id., ibid., pp. 100, 219; Laval, 15 décembre 1852, Gaudry, id., p. 219; Marmande, 5 février 1873, Lacan ; Bordeaux, 13 novembre 1879, Lacan; Lille, 4 novembre 1880, Barboux; Saint-Flour, 11 mars 1880, Lacan; Beaune,31 janvier 1882, Barboux; Chinon, 15 novembre 1883, Falateuf. T. I, p. 101 ; Aurillac, 18 et 25 décembre 1830.T. I,p. 218.

Stage devant un Tribunal. Ses effets.

Chambéry,24 février 1864, L. Duval. T. I, p. 32; Beaune, 31 janvier 1882, loco citato; Chinon, 15 novembre 1883, id., ibid.

Stagiaire. Tribunal. Droits de plaider.

Sens, 25 décembre 1856, Liouville. T. I, p. 124.

Stagiaire. Mémoire judiciaire devant une Cour. Aix, 13 décembre 1821. T. I, p. 121.

Suppléance du magistrat. Convocation.

Castelnaudary, 19 décembre 1883. T. II, p. 66; X..., 11 août 1840, Pinard. T. I, p. 127.

Suspension. Point de départ de la peine.

Angers, H janvier 1886. T. II, p. 153.

Tableau. Inscription. Ses effets.

Rennes, 25 août 1860, Bethmont. T. I, p. 189.

Tableau. Droits du Barreau.

Marseille, 11 décembre 1861, J. Favre. T. I, pp. 207 et 208; Dijon, 17 janvier 1866, Lacan. T. I, p. 207 et 208; Chambéry, 9 juin 1843, T. I, p. 166.

Tableau. Date de l'inscription.

Nantes, 31 juillet 1880, Barboux. T. I, p. 216.

Tableau. Titre nobiliaire.

Toulouse, 24 mai 1869, Grévy. T. I, p. 213.

Tableau. Candidat demandant à être entendu.

Toulouse, 28 mars 1879, Bétolaud. T. I, p. 210.

Tableau du Conseil. Rang.

Toulouse, 1872, Bétolaud. T. I, p. 224.

Titre d'avocat. Emploi. Affiches.

Lyon, 29 mai 1878, Lacan; Caen, 25 juin 1879, Lacan. T. I, p. 117.

Usurpation. Titre d'avocat. Recours de l'Ordre.

Tours, 16 juin 1846, Benoît-Champy. T. II, p. 261.

388 TABLE ALPHABETIQUE DBS CONSULTATIONS, ETC.

Usurpation. Titre d'avocat.