CHAPITRE V

Dans quel gouvernement le souverain peut être juge.

Machiavel' attribue là perte de la liberté de Florence à ce que le peuple ne jugeoit pas en corps, comme àHome^ des crimes de lèse-majesté commis contre lui. Il y avoit pour cela huit juges

" Dans lesquelles on mettoitces mots : Ex bonafide. * On. y condamne aux dépMens <:elm-là même k qui on demande plus qu'il ne doit , s'il n'a ofTei:tet consigné ce qu'il doit.

^ Pisofurs sur l^ première Décetfè de Tite^Lii^y liy. x , chap. th.

LIVBJE VI, CUAPITIUS V. l6l

établis: «Mais, dit Machiavel, peu soAt corrom- « pus par peu. » Tadopterois bien la maxime de ce grand homme, mais comme dans ces c4â Pintérêt politique force, pour ainsi dire, l'intérêt civil (car c'est toujours un inconvénient que le peuple juge lui-même ses ofiFenses), il fUut, pouj y remécEier, que les lois pourvdienj;', autant qu'il est en eUes^ à la sûreté des particuliers* . ' •

Dans cette idée, les législateurs de Rome firent deux choses : ils permirent aux accusés dé s'exi* 1er.' avant le jugement % et ils voulurent que le$ bietifs de^ condamnés fussent consacrés^ pôuc que le peuplé n'en eût pas la Confiscation. On verra dans le livre Xlles autres, limitations ique l'on :mit à la puissance que le peuple avoit de juger.

Colon sut bien prévenir l'abus que le fieUpIe pourroit faire dé sa puissance dans le fixement des criniés; il Voulut que l'aréopage revît l'afiaire; que, s'il croyoit Jl'accnsé injubtémcnt. absous ^^ il Vaccusat de nouveau devant le peuple; que, s'U le croyoit injustement eobdàmné^; il arrêtât l'eiifcu'' tion, et lui fît rejuger l'afÊtire^i lof admirable^ qui

*■ Gela est bien expliqué dails l'oraison de Cicéron pro Cactnna,

* C'étoh untr-Ui.fAtfaitoe^y e(va}||e;;i{'parQÎt.pàrBé.iuo$tàèA^ Socrate refusa de 8*en so'yir.

^ Bémosthène , sur la Couronne ^^g, ^94» ^^it. de Francfort, de J'ani 1604. ».

x>E l'esprit des 2.0 is. t.t, ' I X

1 6a PE l'esprit des lois.

soumettait le peuple à k œasare cle h magistra-

tare qu'il re^ectoii lé pins^ et i là aî^mie même!

Il sera bon de mettre qudque lenteur dans des alGed^es pareilles^ surtout du moment que l'accusé seraf pHsoimiëry afin que le peuple puisse 9e ealmér et |uger de sang^froîd» -

Dansées états déspôiâqu^s^ le prince peut jugi^r lui-même. II ne le peut dans ]sê monarchies ; la constituticÀi ierott détrmH;e^ les potrroirs intermédiaiifes.dépendants anéantis ;^aift verroit cesser tobttts iei fomàebtés dcfsjdgéments ; la érainte s'empareroitc^de tous lés èspHts; on verrait la pâleur svrvtDnA les visagcd^ phisde ieDâfiance, plus d'hoâhenr^ plus d'amèUi^y plus de sûreté , plus de monarchie.

Yotçi d'autres réfléxkms< ï)ans les états monardh[ique9 le priwcé est la partie qui poursuit les accmé^, et les Êdt punir o«i absoudre; s'il jugeoit lui-même y il seroic le jugé et la partie.

Dans ces ifiiètnes é^aits^ le prince a souvent les t$o Aîscations ^ sfil j^oilb leé crimes ^ il se)t>it en- (tk?re le }ug« et la partlei

De plus, il perjdroit le plus bel attribut de sa souveraineté, qui est celui de faire grâce* : il ^^ roît Insonsé qu'il fît «t défît Ses j^igémcnts : il ne voudroit pas être en contradiction avec lui-même.

« Platon ne pense pa» que le» roii, <jai ioot, dit-il, prêtres, ptiissent assister an jugement oà l'on eondamtoe 4 la mort , à re^ , à la prisoiu

tiTR$ yi, CHAPXTigs v« i63

Outre ipxe cela coQfooiidFoit tpi^te^ ]^ idées^ on lie ^HTpi^ si tu[i l^GOiapie scapo^ abs^^s , ou s'U recevrait sa gr^çe.

Lorsque Louis XIII ypulut efre jiiga idans le procès» di,! duo de Ls^yalettei % et qu'il apppls^ pour cela dans son cabinpt quelques offiaers 4ij parlçmeut et q^uelques conseillers d'état , l€( roi les ayant forcçs d'ppii^er aur le décret 4^ prise de corps ,^1^ président; d^ Belièyre dit : «Qu'il yoyoit da,9s oç;1^tç « afifaiire luie çhas^ étr^ige^ VU^ prince opiner ^n <i procès d'un de ses çuje^ ; que \^ ^c^s pe V^ <c topent réservé que les^ graqes, .e^ fF^il^ ^^i^~ «c voyoient les condamnations vers leurs offîçiers n « « et votre majesté voucjrpit bien voirsur la sellette ^ UQ homme devant elle, qui, par son jugement , < iroit daps une heure à la mort! que. la face du <K pripçç^ qui porte les grâces j, £re peu^ sputeiçiir* « ç^^; que sia yue seule levpit 1^^ interdits àe^ « église^ : qu'on p^ devoit sortir que content d^ « (Jçy^ut lé priuce. » tqr^qu'o> j^ea; le fond , lej mém^ présideut dit d^ns squ avis, a Ççla est uu «jugement saps exemple j» voire, contre tou* |e§ « e?twiple§ dut, p^ssé jusqu'à huy, qu'un roi de «Françç ^t cpndamué^ W qualité .dp jugç, par « son avis, un gentilhomme à mort .^ »

' F^oyez la relation du pirocès fait à M. le dac deXàralette. Elle est imprûnée dans les Mémoires de Montrésor, tom. ii , pag. 6 a. * Cela fut changé dans la suiiip. ^oj^jt la même rfj^tion. ,

i64 i>£ l'esprit d£S lois.

Les jugements i^endus par le prince selx>ietit une source intarissable if injustices et d'àbu^ ; le^courtisans extorqueroient , par leur iiiipbrtilhité, ses jugements. Quelques empereurs romains eurent la fureur de juger ; nuls règnes n'étonnèrent plus l'univers par leurs injustices.

a Claude , dit Tacite *, ayant attiré à lui le juge- « ment des af&ires ^t les fonctions dès magistrats , oc donna occasion à toutes sortes de rapines. » Aussi Néron , parvenant à l'empire après Claude , voidànt se concilier les esprits, déclara-t-il : « Qu^il a se garderoit bien d'être le juge de toutes les « affaires , pour que les accusateurs et les accusés , â dans* les inurs d'un palais , ne fussent p4s ^xpo- «sés à l'inique pouvoir de quelques affrancbis \ »

a Sous le règtiè d'A'rcadius, dit Zozime.^, la « nation des calomniateurs se répandit, entoura fe la c^ôur et l'infecta- Lorsqu'un homme étoit « mort , on supposoit qu'il' n'avoit point laissé « d'enfants ^jondonnoit ses biens par uii rescrit. «c Car , comme le prince étoit étrangement stu- « pidc, et Kmpératrice entreprenante à l'excès, «^ elle servoit l'insatiable avarice de ses doniés- « tiques et de ses confidentes j de sorte que, pour

« JnitttL , liv. XI.

• liid, , Uy.'Xin. ^

3JÏ/Jf.,Uv,.Y.

4 Même détordre sous Théodos^ Fte jeune.

UYRE VI, CHAPITRE VI. * l65

« les gens modéras, il Xk^y avoit liep deplps d^* « rable que la mort. »

« Il y ayoit autt^fois , dît Procope \ fart peu <Je <c getis à ta cqur; mais sous Justiplen, comme les « juges. n'ayoient plus k liberté dç rendre justice, a leurs tril^unaux étoient déserts , tandis que le « palais du prince retentissoit des datneuxs des « partie qui ^/«soUicitoîent leurs affaires. » Toot le < monde sait cQmment on y vendoit les jugen^ents, et méqie les loi$.

Le» lois sont les yeu;c ^a prince ; il volt par elles ce qu'il ne pourroit.pas voir sans elles. Yeut-il iaire la fonction des tribunaux? il travaille non pas pour lui, niais pour ses séducteurs contre lui.