GÊNE POUR LA PERSONNE. — N
Quelles précautions le propriétaire doit-il prendre pour restreindre autant que possible les atteintes à la sphère juridique du voisin? Sans parler des dispositions du droit positif relatives p. ex. à la distance à observer pour la construction des fours, des lieux d'aisance, des étables à porcs etc. (''), au mode de construction (matériaux, épaisseur des murs, occlusion des ouvertures, etc.)(''], nos bâtisses ont, en fait, pris la forme commandée par les rapports entre voisins et d'autre part, il s'est établi pour la manière d'exécuter certains actes gênants, des usages qui ont été fréquemment sanctionnés et protégés par des prescriptions de police, p. ex. en ce qui concerne le temps (vidanges pendant la nuit]. Vient ensuite la question de la tolérance de certaines industries gênantes pour le voisinage ('*). Le savonnier et le chaudronnier sont admis dans la communauté des hommes, l'équarisseur ne l'est point. Mais ceux-là ne sont pas reçus parce qu'on serait parti de l'idée que chacun peut, sur son terrain, produire sans se soucier du voisin, toute espèce d'odeurs et de bruits, mais parce que l'on n'a pas jugé la mesure dans laquelle ils le font assez gênante, assez insupportable pour les reléguer, comme en Orient, dans des rues ou dans des quartiers particuliers, ou comme l'équarisseur, aux confins des villes. Ici encore il serait complètement inexact de conclure de ce que je dois
(**) P. ex. Sachsbnspiegel U 51. Sachs. Weichbild Art. 122. V. plus loin n9 15.
(") P. ex. en droit byzantin : Harmenopulos irpoycsipov voi^wv U. 4 n.^S (reproduit par Gluck Pandecten T. 10 p. 134).
('*) On a voulu, autrefois, protéger les professeurs et les élèves contre Tarrivée importune dans leur voisinage d^artisans exerçant une industrie bruyante, et on a puisé dans les derniers mots de la L. un, C. de lib. stud. (11-18) une défense à ces artisans de se loger dans le voisinage des savants, V. HoPFNER Commentar %u den InsiiiuCionen § 885. Cette interprétation plus que violente, émane des savants eux-mêmes ; elle en témoigne ouvert tement.
supporter comme voisin immédiat un savonnier ou un forgeron, que je doive supporter aussi, à la même distance une fabrique qui, produisant des odeurs insupportables ou un bruit excessif, rend le séjour impossible dans son voisinage immédiat. Les fabricants comme les équarisseurs doivent s'établir au loin. Mais que dire si la ville les rejoint ? Faudrat-il démolir leurs usines ? Il faudra alors qu'ils prennent les mesures nécessaires pour écarter les effets préjudiciables. Ils acquerront des propriétaires voisins les servitudes nécessaires et les indemniseront des désavantages qu'ils leur occasionnent, ou bien ils achèteront les terrains qui se trouvent dans le cercle de leur action. S il a plu à quelqu'un d'établir à côté de mon champ une fabrique qui ébranle le sol au point de rendre impossible dans son voisinage l'existence d'une maison ordinaire, cela ne peut m'enlever le droit ni d'employer mon champ comme terrain à bâtir, si j'en ai envie, ni, en le vendant comme tel, de réaliser la valeur qu'il a acquise dans l'entretemps, par les circonstances.
En résumé, nul ne doit souffrir de la part de ses voisins des atteintes indirectes qui causent du dommage à la personne ou à la chose ou qui gênent la personne en excédant la mesure ordinaire de ce qui est supportable.
