GÊNE POUR LA PERSONNE. — N

Ainsi comprise, notre L. 8 § 5-6 donne, semble-t-il, un résultat de tous points satisfaisant, et il j a lieu de s'étonner de ce que, le principe ayant été posé par Spangenberg(*"), la pratique ne lui ait point fait un accueil plus empressé, et de ce qu'elle se soit attachée parfois à des considérations qui, sans nuire à l'exactitude des solutions dans les cas particuliers, ne se ramènent cependant à aucune règle générale. C'est pourquoi il ne sera pas superflu de discuter ce principe d'une manière approfondie.

En ce qui concerne l'action de VAumiditéj les textes font expressément dépendre le droit de prohibition du voisin du caractère dommageable {**); il doit supporter les atteintes non dommageables ('^). Quant à l'action de la fumée, non seulement notre texte omet de mettre en avant cette condition, mais il substitue expressément celle de la gêne {gravis). Pourquoi î La gêne frappe exclusivement la personne, le dommage frappe aussi la chose ; or, il est évident que l'eau qui s'inâltre dans le mur ou dans le sol ne peut devenir gdnante pour la personne, sans endommager en même temps la chose, tandis qu'il en va différemment de la fumée lors même qu'elle est excessive. La fumée la plus intense ne peut causer aucun dommage à la cour du voisin, mais elle peut en désenchanter l'usage à sa personne j et même le lui rendre entièrement impossible.

D'après la L. 8 § 7, le propriétaire ne doit point souffrir les vapeurs d'eau qui se dégagent du bain chaud de son voisin. Faut-il suppléer ici la condition du caractère

('*) Dans la dissertation citée note 2. Du reste, son opinion a été suivie par beaucoup d^autres. V. p. ex. Vangbbow Lehrb, der Pand, § 297 (6<» édit. p. 625) et Tautour qu'il cite : Sintbnis Qem. Civilrecht I § 47 (1* éd. p. 476). V. sur les opinions des autres Holzschuhbr 1. c. chap. 2 § 1 n« I2e.

(") V. les L. 18-19 de S. P. U. (8-2) (note 22). L. 17 §2 si serv. (8-5). i^a L. 57 Loc. (19-2) parle d'un rapport contractuel.

(>*) L. 19 pr. cit... quamvis humorem capiat paries.

dommageable^ Le texte même ne l'indique d'aucune façon. Lskgênej il est vrai, est une notion très indéterminée, mais on peut la préciser, d'abord au moyen de ce que nous avons dit ci-dessus (n® 12), ensuite au moyen du principe que tout ce qui appartient à la vie ordinaire est permis et partant n'est point considéré comme gênant, La gêne commence là où cette dernière mesure est dépassée. Elle forme donc, pour ainsi dire, moins le principe législatif de notre théorie, qu'un motifs une considération d'après laquelle cette théorie a été législativement formulée. Ce qui le prouve, c'est qu'il est exceptionnellement permis de déranger le voisin ('*), lorsque cela est inévitablement commandé par la vie ordinaire, et je citerai à titre d'exemple le curage des fosses d'aisance, la chute de pierres, tuiles, décombres, qui accompagne nécessairement la démolition ou la construction d'une maison, la production extraordinaire de fumée causée par l'usage de foyers russes, etc. Inutile de montrer combien il serait erroné de conclure de ce que ces faits sont permis sous cette restriction, qu'ils ne constituent point une gêne et que dès lors ils sont permis d'une manière absolue. Si la conclusion était juste, le propriétaire pourrait toujours faire tomber de la poussière, des décombres, des ordures sur le sol du voisin; le voisin de Thôtelier, dans l'espèce rapportée par Werenberg (p, 49) pourrait tous les jours produire la puanteur qu'occasionne la vidange des latrines, etc. La question de la gêne se réduit ainsi, au fond, à savoir ce qui, dans la vie ordinaire, est nécessaire et habituel. La plupart des questions qui peuvent se présenter ne doivent pas être résolues d'après un principe théorique; le principe, c'est que la solution dépend de ce que la pratique de la vie a déjà décidé. Cette considération permet de trancher maintes difficultés et notamment les deux suivantes :

(Sf) Et même d'après les législations particulières de porter directement atteinte à sa propriété. V. p. ex. le tour de charrue, le tour d'échelle.