DE BRANCAS

Par son contrat de mariage de 1709, M. son père lui donna le duché de Villars , avec réserve d'usufruit pendant sa vie ; c'est une terre de 3,ooç> liv. de revenu.

qui ne peut être estimée , suivant Pédit de îw.

1711, au denier vingt-cinq , que 75,000

Plus , il lui donna la moitié des successions qu'il pourrait recueillir dans la suite, avec pareille réserve d'usufruit. Cette donation , qu'il est forcé d'abandonner, aussibien que celle du duché de Villars, n'est qu'un droit à exercer sur la succession qui ne produit rien , puisqu'il n'y a point de quoi payer les dettes antérieures à la donation. Ainsi, cet article doit être tiré pour

néant, ci. . néant.

Cependant , M. le duc de Brancas père a^exigé que son fils et sa bru lui payassent une pension de 6,000 liv. pendant sa vie; Stipulation sans exemple et insoutenable; néanmoins le fils l'a payée pendant plusieurs années, ce qui a monté a près de 100,000 livres; en sorte qu avant qu'il soit entré en possession du duché de Villars par h mort de son père , il en avait payé beaucoup plus que la valeur.

À l'égard de madame la duchesse de Irancas, mère du duc de Brancas, elle lui t?ait donné par le contrat de mariage de 1709 la terre d'Àpilly , affermée 3, 5 00 liv. par an , celle de JVf oussay 800 livres , les greffes d'Avranches et de Niort, qui produisaient par an 1 ,000 liv ; ce qu'elle n'a estimé, mettant même les terres au denier

rôM-cinq, que 120,000 liv. ci 120,000

Sepuis, elle lui a donné en 1726 les créances qui lui avaient été adjugées contre son mari par la sentence de 1 693 ; ensuite f die Pa nommé son légataire universel. Mais I les droits qui résultent du premier de ces litres , ne pouvant s'exercer que sur les biens libres du feu duc de Brancas père, ne «auraient produire au duc de Brancas fils

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que la propriété de ces mêmes biens qui lui avaient été donnés, qu'il avait achetés et payés d'avance par les 1 00,000 livres que son père a touchées de lui. Ces biens se réduisent au duché de Villars, ci-dessus mentionné , pour 75,000

Aux héritages réunis de la snccession de madame de M agnanville , estimés par le partage du 16 décembre 1737, à 7,008 1., ci. . 7,008

A deux cinquièmes dans le prix de la terre de Chauvry , vendue par licitation 216,700 liv., ce qui fait pour ses deux cinquièmes

A une portion de la terre du Breuil, qui, sur le pied de la vente, peut monter à 3o,ooo liv., ci 3o,ooo

A la mort de madame la duchesse de Brancas, il s'est trouvé dans sa succession un contrat sur la ville, au principal de 100,000 liv. au denier quarante, ci. . . . 100,000

Plus , un contrat sur madame Teras de 5o,ooo liv. de principal au denier quarante, ci 5o,ooo

Et quelques meubles d'environ 16,000

dont le duc de Brancas a profité en qualité de son légataire universel.

Mais la succession de madame là duchesse de Brancas était chargée de plus de 5o,ooo 1. de dettes ou legs, que le duc de Brancas son fils a acquittés , ce qu il est en état de justifier.

Total de ce que M. le duc de Brancas f>

aura reçu de sa famille , en supposant qu'il n'y ait aucune charge à payer sur les biens de la succession de son père , que les biens libres lui soient adjugés à compte des créances de feue madame de Brancas , et que le marquis d'Oise soit débouté de sa demande pour le douaire , ci • . . , . * 483,658

Sur quoi il a payé à son père. 1 00,000 Et de dettes et legs de madame sa mère 5o,ooo

i5o,ooo,cii5o,ooo

Reste de net 335,658

H a recueilli encore les biens substitues par Gaucher de Brancas en 1 545, qui font un objet de 9,000 liy. de rente ; mais il est évident qu'il ne les tient point de ses père et mère.