RÉPONSES AUX OBJECTIONS PROPOSEES CONTRE LES MOYENS

d'abus. » jjg6

T ABLE DES MATIÈRJE3. 64 l

Observations • 5^

Question. — État de bénéfice.

Dans la cause a la grand'ch ambre pour M* M ithurin Lbspes, prêtre, licencié de Sorbonne , pourvu de la vieairie perpétuelle de Notre-Dame de Rochefort, appelant. — Contre frère Louis Brou et, chanoine régulier de l'ordre de Saint- Augustin , prétendant droit au même bénéfice, intimé. 5a6

Question. — En quel cas la possession peut faire maintenir dans un bénéfice comme uni anciennement ?

Dans la cause au grand conseil pour do* François du Clerc, prêtre, religieux profès de Tordre de Saint- Benoît, congrégation de Saint-Maur, pourvu du prieuré de Noire-Dame de Cohem , dépendant de l'abbaye de Molesme, demandeur et défendeur ; et encore pour measire Alexandre db la Rochefoucauld, abbé de Molesme, intervenant. — Contre les pères Jésuites du collège de Saint-Omer, défendeurs et demandeurs 545

RÉPLIQUE PAR ÉCRIT DANS L'iNSTANCE 555

Question. — Étendue du pouvoir des supérieurs réguliers, tant au spirituel qu'au temporel dans leurs visites.

Dans la cause au grand conseil pour les prieure , supérieure commise , religieuses et couvent de l'abbaye royale de Maubuisson , ordre de Ctteaux , intimées. — Contre dame Charlotte Joibert de Cuateaumorand, abbesse de la même abbaye, appelante

comme d'abus. Sfifi

Cociiin. tome vi. „»

Réponse pour le* religieuses de Maubuisson. — Contre la dame de Ciiateaumorahd 5q5

Question. — Permutation de bénéfice régulier

sous pension.

Dans l'instance au grand conseil pour dom René Jimen, prieur de la Foye-Monjaut. — Contre do* Pidolx et autres 6° 4

Question. — Quel est en France l'effet des dates retenues à Rome.

Dans Tinstance au grand con«etl pour les religieux , grand prieur et couvent de l'abbaye de Saint-Denis ; et encore pour M" François Truguet, leur présenté à la cure de Saint-Cyr de Sargé. — Contre M* Lotis Joubert, prétendant droit à la même cure Ù1À

FIN DE LA TABLE DES MATIERES Dl* TOME SIXIEME.