DU CHAPITRE HUITIËMEDU LIVRE QUATRIÈME

DU BANNUM VINI, BANVIN, AFFORAGE.

S67. Ce fut aussi un droit dérivant de la propriété allodiale , il s'appelait provendOy génériquement; — la nature de ce droit; — justifiée; — il ne date que de Tépoque des afiranchissemens ; — c'en est une modification , une réserve. 268. Ampliation de preuves. 269 Le droit de banvin différent de celui d*affbrage; — le banvin comprend aussi quelquefois les denrées autres que le vin ; — de là Torigine de nos acciêes de ville ; — origine du droit de quelques villages , tel qae celui de Ninove en Flandre, d'aller étaler dans des villes closes. S70. Distinction importante entre impôt et redevafice ou réieniion;'autorité du président Henrion de Pensey. 271. Du droit d'afforage; — ce n'est point un droit de taurin , mais il en dérive ; — il consiste dans un tonlien sur les marchands forains et dans le droit de ûier les mercuriales des denrées.