TORS TROISIÈME

SOMMAIRE

DU CHAPITRE PREMIER DU LIVRE GINQUltME.

DE LA SUrt>RESSION DE LA SERVITUDE.

SOS. Si à la fin de la seconde race, tout le plat pays, en France, était serf ? — Montesquieu refuté ; — Houard appuyé ; — voies générales par lesquelles la servitude s'est éteinte, depuis le XII* siècle; — elle n'a pas été abolie par une loi générale; . — il eût été impossible au roi de le faire ; — elle a été abolie progressivement par l'effet des circonstances et par le motif de l'intérêt privé. 808. Il y eut deux espèces de servitude dans les Gaules , au moyen-âge ; — la germanique et la gauloise ; — cette dernière se rencontre encore au XYI* siècle en France, mais nullement dans les Pays-Bas; — Beaumanoir atteste l'existence de ces différences encore de son temps; — il n'est pas vrai que la comtesse Marguerite de Flandre ait été la première qui ait affranchi ses serfs en Flandre ; — preuves ; — faux aussi, qu'elle ait affranchi tous les serfs de Flandre; — la date de ce diplôme est fautif dans les Placcards de Flandre; — il n'est pas de Marguerite de Flandre et Hainaut^ mais de Marguerite de Constaniinople ; — fausse aussi la maxime que tout serf qui met le pied sur terre de Flandre , est aussitôt libre ; — preuves. 804. Le motif des affranchissemens a été l'intérêt privé et la politique du souverain ; — l'excès du despotisme des maîtres excita , dans les XII" et XIII* siècles, des insurrections des paysans en masse , dans la Bretagne, la Normandie, la Hollande; — elles furent suivies d'émigrations en Allemagne et en Suède; — les champs devinrent déserts, tombèrent en friche; — les seigneurs se virent contraints d'adoucir le sort de leurs serfs , s'ils ne voulaient pas voir leurs terres abandonnées; — de là les keuren^ les affranchissemens, la conversion des services personnels en rentes et redevances; — quels étaient, en général, les avantages qu'ils accordèrent à leurs serfs? 805. Charte

de Philippe-le-Bel , de 1S98; — déTeloppement de cette intéressante charte ; — il les affranchit , mais ne les rend pas ingénus ; — effet de cette différence ; -* pourquoi le roi seul peut-il accorder des ietirea de légitimation? ^^ l'inhahilité résultant de Taffranchissement , s'éteignait par trois générations; — résumé et conclusions.