DES MATIÈRES DE L'ANALYSE
Sauvegardé (symboles de) , croix , panonceaux , brandons , paillons , défenses , bornes , asyle , krayswegheh , 2S7 ; y. trisfa.
Sasatu , Boi'Sasfonê , leurs demeures en Belgique , orginairement Frisons , ensuite leur nom devenu commun , P. S8 et 84 , 86.
Sasonicum Uituê , côtes maritimes de la Flandre , de Boulogne et Zëlande, par quels peuples ëlait-il occupé? P. K8 ; v. tnempiscus.
Scabini , échevins , schepenen , yicinantes , voisins , buuren , 76 ; V. tribunaus*
Sceaux (histoire des) , 104.
Seeau royal ^ quand déclaré droit royal? au XII* siècle , opposition
des villes et des seigneurs , le roi recule , 409 ; le gouvernement en
fait une branche de finance et de trafic au même siècle (XIII*), ibid.;
quand et pour quels actes a-t-il été requis jusqu'au XII* siècle ? 409 a
I 412 ; le sceau valait signature et témoins jusqu'au règne de François I
sous la formule teste sigillé , ibid. ; v. eignahire. I Sceau ds8 comtes de Flandre , le plus ancien est de l'année 941 , sa
I forme, le lion fut adopté en 107S, 410; Bauduin-Hapkin suspendit le
I premier le scel à ses chartes , s'est titré dei gratta , Philippe-le-Bon
en donna un reversai à Charles YII , sans y être tenu , ibid. \ Sceau des villes ou grand sceau ^ attribut distinctif de ville de com*
mune , quelques autres en avaient un auparavant par titre ou possession , I confirmé en 1802^ leur variété , différence entre le sceau par possession
et celui par concession , 411 ; où, comment et par qui gardé? consentement pour l'apposer de qui requis? solennités, 411 , 448; il s'appelait aussi contre-scel , signet , sceau commun , sceau secret , petit sceau , sceau médiocre , ibid.
Sceau seigneurial ^ taxe, profitée par le seigneur, avant de sceller la charte ou l'acte elle devait être examinée par le bailli et deux prud'hom* mes , 409.
Sceau des notaires , 409 ; v. tabellions, *
Sceau (attribution de juridiction); v. attribution et 412.
Sceau des juges , des parties et témoins , 409.
Sceau , l'usage en devint général vers la fin du XIII* siècle , 409 ; emprunt du sceau d'autrui , le défaut du sceau n'emportait pas nullité de l'acte, 407.
Sceau du clergé séculier et régulier , 407 ; v. le Dictionnaire de la diplo^ fnalique y par dom de Plaines,
Sàhaminkelen , en français charivari , son origine est germanique , 18.
Schauwboom, siège du tribunal sub dio; v. virscare^ grœne virscare ^ iribunaus.
Sohaui y ecouiéle , viee-comes , amman , etc. sont synonymes sons le rapport de la justice et de Tadminutration , 34K , 246 et 247 ; ancienneté de ce nom, 34S.
Schoof-rechi ; v. açtùr, ckampari.
Seuiier; y. messar^ mtêâier.
Segni , leurs demeures , P. 25.
Seigneuries , origine , erreur et ignorance communes , ne dërÎTent pas non plus des centènes ou honderd-manschappen , mais uniquement de la propriété des Tillœ , 224 a 227 , S91 , 481 ; v. tnUœ , jueHee domeeiique , aleu , curia in aiodio , juêiice teigneuriale , jutHce amlmhmie , époque du despotisme des seigneurs, 200, 201, 202, 281.
Seigneurieê dites du clocher , leur origine , nature , 884.
Sénéchal^ Boutellier , ses fonctions successives , devient chef de la justice après le XI* siècle, restreintes alors à la simple intendance du palais, 340.
Sénéchaux (des), tant ecclésiastiques que seigneuriaux, leur charge répondait à celle de grand bailli, ses lientenans s'appelaient sub-balivi, en Angleterre coronners , 862 à 867.
Séniorat , son origine , sa nature , ses attributs , ses devoirs , diffère de la féodalité, source de la pairie, P. KO à 62; ▼. féodaiOé^ fknUé^ fidélité, service des plaids.
Sentences (les) par écrit ne datent que du XIII® siècle , mais seulement dans les causes sommaires , 98 ; v. record.
Sentences ^ comment délibérées? votées? arrêtées et prononcées? 8M en note; formulaire, 871.
Sept provinces (quelles étaientjes) , sous Honorius au V* siècle? 44.
Serfs de pooté , hommes de corpore , leur condition , 150.
Sergent , sergenteries , histoire de leur origine , de leurs fonctions primitives , elle est noble et relevée , les sergens ont remplacé les vain et pueri régis , le roi seul en avait , jours gages , les grands en ont eu depuis , 846 , 847.
Sergens de i'épée , leurs fonctions , ravalées sous St. Louis , pourquoi? 840; deriennent des officiers ministériels des baillis, prévôts, maires etc. leur nombre limité , droit des villes de nommer les leurs , leur livrée , ces places deriennent vénales , 846 et 847.
Sergens es lois , bacheliers es droits , du bâtonnier , de l'ordre des avocats , des cérémonies et du banquet des recipendaires au grade de sergent es lois , vestiges de ceci dans les cypers à l'ancienne univerùtë de Louvain , 847 à 848.
Service du féal , en quoi U consistait , 62 ; v. féautè , fidOité.
Service des plaids , en quoi consistaît-il ? 8K2 et 858 ; v. flauté.
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Sertiiude, serfs ^ en quoi elle consistait , SI ; espèces, germanique , gauloise , ecclésiastique , 120 et ISl ; Montesquieu réfuté , 302 ; la Germanique était colongère , la Gauloise servile , elle n'a jamais été connue en Belgique , 802 ; la charte de la comtesse Marguerite de Flandre , sur raffranchissement , porte une fausse date au recueil des placcards de Flandre , ibid.; la maxime vulgaire qu'un serf mettant le pied sur terre belgique devient libre , est fausse , démontrée , 808 ; explication des articles 1 et 2 du chap. 36 de la Coutume d'Anvers , ibid.
Servitude (abolition de la) ; v. Liv. V en entier, item aux mots affran^ chissement^ keuren , communes,
Sieamhres, leurs demeures, P. 27.
Signature du rai , teste me ipso , 408 ; v. sceaux.
Signatures sous-marquée , leur variété , leur authenticité , réfutation de l'erreur vulgaire, 104.
Smalle wetten , tribunaux inférieurs, leur compétence respective, leur organisation , espèces , 79.
Solidus^ sol d'or, son évaluation , 96 en note.
Spéculum , fntiror, mtrotr, était une compilation élémentaire de jurisprudence, à quelle époque? v. mirer*
Spyckers , origine , législation , 250 ; v. redevances.
Subsides; v. aides.
Suffragans (évoques); v. hiérarchie ecclésiastique.
Suédois; V. constitution des Pays-Bas, articles importans sur la responsabilité des ministres et l'épuration des cours de justice.
Suessiones , leurs demeures , P. 2.
Suevi , leurs demeures , P. 85.
Suicides, moyen de prévenir la confiscation des biens, sous la tyrannie des empereurs romains , 8S '4.
Sunid , leurs demeures , P. 18.
Sylvanectes, leurs demeures, P. 2.
TiMlions , différaient des notaires , 406 à 410. Tabemarii; v. argentarH, Taeiman; v. avocat»
Talion (peine de) , eut lieu en Flandre, preuve, coutumes dTpres, et les chartes des villes , 96.
Taxandfi, leurs demeures, P. 11.
Témoins , qualités , examen , forme , 96.
Témoins , inhabiles , en quelles matières? 87 K; ▼• 96 , aucune précaution passive de duel pour jugement faussé^ ibid.; valeur du témoignage d'une femme , S78.
Temples , les Germains n'en eurent point , il y en eut 5400 à Rome , organisation du personnel , traitement , dotation ; ▼. reUgùm des Germains.
Tenchtres, leurs demeures , successives , le cheval de bataille à Fainé par préciput , P. 80.
Terouane , capitale et métropole des Morins , rasée en IBBS , P. 19 ; V. mempiscus^
Terra salioa; v. sala»
Terres du fisoj en quoi consistaient-elles? quel usage le gouvernement en fit-il ? exemples des charges publiques sous les Romains , S54,
TestamenSf pas d'institution d'hoirie chez les anciens Belges , pareille défense sous le régime coutumier de Flandre, 10; nul par un défont non confessé au XIII* siècle , 810; des adultérins et bâtards; v. adultère ,
Tesiamenif exécution testamentaire s'appelait eleêmosinarius, 819.
Teutons , origine , prennent et pillent Rome , chassés par Marcus , nombre qui s'en est établi en Belgique, P. 9«
Thoringi^ Grégoire de Tours en parle , quel était ce peuple? grande question entre les savans , éclaircie , le texte de Grégoire de Tours justifié et maintenu , P. 10 , 46 et 47 à 54; v. dispargum oasirum,
Tiers-étai^ ample discussion critique sur les droits du tiers-état, 44S ; il est le palladium de la constitution , 8.
Tisserands en laine , attirés à Courtrai et dans d'autres villes au XI1I« siècle, 488.
TUres , combien la considération en a varié ? 844 , 346 ; quel nom portaient les officiers royaux avant d'être titrés? 846.
TSires des magistrats romains , sollicités par les rois Francs et autres barbares, leur politique, 44.
Titres et sceaux des comtes de Flandre , 410 ; v. sceau»,
TonlieuSf ancienneté, histoire et règles, 85, 165.
Tournai , berceau du royaume des Francs , capitale des Ménapiens , son étymologie et histoire , circonscription de son diocèse au XIII* siècle , P. 17 ; V. dispargum.
Tractus , circonscription civile, miUtaire , chef, son autorité, erreur de M. Des Roches , relevée , P. 41 et 42.
DES MATliRXS DE L'AKALTSE. 483
TradiUon , délivrance des meaUes et immeables , lOS ; ▼• œumreê de M, aUénaêion rimulée^ 412.
Tré$at (droit de) , ancienne législation sur cette matière , peu connoe Tulgairement , 17S.
Treviri , leurs demeures , Alt-Trier et non pas Trêves en était le siège , P. 2S.
Treuga dei , ireaga regU ; v. dud.
TrUmiwH^ sa signification propre, 85^, 184.
TrSnmaus^ lieux de leurs séances , abus ; v. Liv. Tl , Gh. VIL
TnU ardm de VéUU (des) , leur ancienneté ^ organisation , 8 à 6.
TUanlsf, leurs demeures, P. 85.
TuÊ^gri , nom d'une nation et non pas d'une getu , erreur commune , n'ont pas demeuré à Tongres , ample discussion , P. 10 à 14.
Ubii^ leurs demeures, P. 26.
Unanimité de l'empire de l'orient et de l'occident (droit d') , origine de ce droit, en quoi il consistait, histoire et ses effets sur la législation romaine , connaissances très-nécessaires pour un jurisconsulte, 44 à 46.
Union ei alliance entre les Gomans Moldaves et les Grecs au XIII* siècle, par boire réciproquement le sang les uns des autres , 486 ; Tertulien en parle , nos communes ou poorteryen modelées sur ce plan, ibid.
Us , uiogeê ei etmiumei , leur différence , 879 et 880 ; Cœsar les rendit aux Belges , SO ; en quoi consistaient*ib ? leur autorité , législation supplémentaire du YI" au X* siècle et à la législation édictale jusqu'au XIV' et jusqu'au XIX* siècle, 880; illusion et prestige du système d'une législation uniforme, siècles d'ignorance du X* au Xm* siècle; causes de cette ignorance ; v. Liv. VI , Ch. VI.
Ui , Msagee el oauiuaêeê dee Belgee , leur source , 128; ils formaient partie intégrante de la constitution belgique , 107 ; v. inangamHom et Liv. III , Gh. VI.
Uêagee ei droite du banc ou de la cour, origine et cause, 879 et 880; causes de leur variété , 878.
Ueagee ei couiumee mauwtieee^ abolis , 420.
484 TABLE ALPHAUtTIQim
Usagt (droit d') , origine , règles ; ▼• communaux. Unpeteê , leurs demeures , P. tO.
Uiurpatùmê det grands , origine , époque , nature et olgets , erreur vulgaire , lÀv. IV , Ch. I ; t. viilœ , redevanceê , juiHee teigneurmh.
P^acanê (biens) , ce droit déjà connu sous la période franque , il n'est donc pas féodal ni seigneurial et ne dérive pas du droit de justice , il est originairement domanial et local , passé aux seigneurs par cession à partir de Fempereur Lothaire en l'année 824 , 167.
P^agabondê ; t. gen$ êons aveu.
VoTfnck , iagon, ou vrec de mer , ses règles , 176.
F'aiêê y étaient ches les Germains des devins et sacrificateurs , 7 ; V. hardeê^ druides.
F'elocasses , leurs demeures , P. 2.
VsnaUtmm , impôt sur les ventes en détail , supprimé par Galigula , abhorré par Néron , 85 7.
F'sngeance privée (droit de), aboli « 96; v. peines.
F'erky-brieven ; v. hofsluyHnge.
Verùmandui , leurs demeures , P. S.
F'esHges des anciennes lois nationales dans nos coutumes et usages , 148 à 146 ; v. loi saUque et ripuaire, 120 à 124, 128 et Liv. VI , Gh. U.
F'eto (droit de) , en Belgique contre les actes du gouvernement, S.
Vicaire des dix-sept provinces , sous les Romains , circonscription , pouvoirs, 87.
Vicarii, leurs fonctions, 75.
Vice com^ j ses fonctions , 75.
F'ice dominus , 75.
P^iciimes humaines , les Germains et les Gaulois en immolaient*îls ? discussion; v. Druides^ F'aies.
Vicus , sa signification dans les chartes , 1 ; v. mmrAé.
F'iennoise (province) , son étendue , 48.
FiUa^ vUbBy leur organisation, circonscription; es professa Liv. III, Ch. XIV.
F'UUttns, tenir en Villainie; v. ofai», /$</*, servUude.
F'itteSf leur accroissement, comment? époque, 481 et suiv.; v. bourgs^
BfiS MATliUS DE L*ANALTS£. 465
fabriques , heures , gM , fmbourgs , valeurs , fartuHHa , communes , non passives de garnison militaire sans leur consentement « -448; ▼• des àrtniSn
Vilhs à ht, différent de yilles de commune et de bourgeoisie, 413 , 444 et 445 ; commune , bourgeoisie , leurs droits et caractère» , 444 ; ne sont pas contraignables à produire une seule pièce de leurs archives hors de leurs murs , 448.
P^ilticus , ses fonctions , 84S ; erreur de Brussel , îbid.
Finders y tribunal , attributions de ces tribunaux subalternes , 78.
Firscare , vulgè vierschaere , organisation , origine , l'art. 8 , rub. 1 de la coutume de Gand expliqué ; v. groene vierschaere et Liv. III , Ch. IV.
Foierie , principes et législation sur cette matière sous le rapport du droit de propriété , plantation , police , entretien , fossés , des chemins , fleuves et rivières depuis les Francs jusqu'au XIX* siècle , 288 à 295 inclusivement*
Foleurs , il y avait dans chaque ville une carta furum registre de voleurs, pourquoi? 441.
Folgers , appelés sequela curiœ , explication , 888.
Foor-hofj basse-cour; v. schouw-boom , sala , iribunaus , viiiœ, 888..
Fronen; v. franen.
Frœdom y expliqué, 884; quand aboli et pourquoi? ibid.
Vry huys^ vrye erve, à Gand , droits et privilège , 890 , 412 ; v. œuvres de Un.
Vues et montrées , origine , quand abolies? 102.'
fVactcBj wachten, patrouilles, leur ancienneté, organisation, devoirs, responsabilité, 96.
fVaerschap , veriey-brieven , kof-sluytinge ; v. ces mais»
Wal , walbrugge , salbrugge , brugge van der sakn , pont spécial de la villa ou du château , 888.
fVaniaelenenachiertaelen, vieux termes du barreau, signification, 894.
TVeiregM^ weregildum^ rançon, différent du fredum, 5, 96 en note ; V. vengeance privée.
Wel geboren mannen , état personnel , naissance, rang, droits, erreur de M. Des Roches, signalée , 86 , 147.
