DES MATIÈRES DE L*ANALTSE

a romam^ le» ramona ^ Liy. II; sa force de loi, 39 et soiTant.

Droit coficNi, hs ecchnoêHoa.

DrtniB eitilif différence d'arec les politiques, 48.

Drmdeê^ distincts des Barieê et des Vaieê^ 7.

Duché ^ des attributions, 67 ; Dux, son ressort militaire , ses pouToirs, 41 et 43.

Duel judiciaire f sa source, S8S; cërëmonies, droit de vengeance privée, différence entre ces deux espèces du dnel, peu remarquée, 448 à 449; comment et quand les duels ont-ils cessé? t. ireuga dei^ en quels jugemens le/ndtbMnr» a▼ai^il lien? 96, S78.

Eburone^ distincts des AOuaUquee^ leurs demeures, P. 9.

EccléêiaêHqueê, non contraignables par corps, même selon nos lois, 117; mais la pratique, 294; toutefois, ils exerçaient au XII* siècle, les fonctions civiles, judiciaires et administratives , 79.

Echemm-jugee f ancienneté, usage germanique, charge personnelle du séniorat, comme pairs, qu'entendait-on par pairs? S54; v. paire; cette charge passa aux vassaux, au vicinetum, au buur-gerecht, aux corporations sur leurs membres , échevins-juges érigés et organisés en collèges , 8K8 et iB6 ; nombre requis pour rendre un jugement ou pour recevoir des actes, 8B8, 861; inamovibles, système précieux pour l'administration de la justice, dangereux pour l'administration; exemples, 382, 858; leur terme de service, 859; liste chronologique des chartes d'échevinage , 861.

Eeoeeaie^ leur bravoure à Waterloo comparé à celle des Belges à la bataille de Pharsale sous Gsesar, 80.

Edite pureaus^ de peu de considération en justice, 409.

EgUeee^ quand érigées dans les Gaules, leur circonscription, 115 et suivant.

Eglieeey le personnel modelé sur celui des temples romains; v. iemphe paraieeee; défenses d'y traiter d'affaires séculières, 76; exempts de foi et hommage, pourquoi? 225; nos exemples de la réparation des chemins publics, 294.

EiecHone^ châieileniee , ékef-coUégee d'adminieêraiion du pilai page dee campagnee^ origine, cause, compétence, utilité et nécessité; v. ex profseeo, 289 à 242.

496 TABLS ALPHABtTIQUB

EmtgraHonê d$ê Belgeê au XII* et XIII* siècle, peuplent toute la basse Allemagne, causes, 418, 414*

EmphytéoseSy Tariëté du canon sons les Romains, S5 4.

Empire romain ^ sa situation politique à la mort d'Auguste, quand s'éteint dans les Gaules? causes, 40 a 4i; divisé en empira d'oriemi et d^Yaceideni^ 4S; l'occident cesse en Belgique, de fiût depuis l'année 409; de droit, entre 415 et 480, SB.

Empéchemene de mariage, parmi les Francs, quand encore inconnuB?96*

Empnmi forcé ^ origine légitime, abus a cessé par rachat, SS6 et S26.

Enquête^ témoins, qualités, pairs, examen, déposition, serment^ mode, 06.

Epavee^ difiérent des etlo^siv et du bâtardise^ 164; v. eommendoHe hominee»

Epieee des juges, histoire, 96; ctss éptbss, etc., les jurés n'en profitaient point, ibid.

Effpacht^ fief ferme, 187.

Erkomen (oude), y. himdveeio».

Ermaiiêiœ^ banquiers^ 406.

EMeauê-pont (trieux des), y. propontH.

Estagieref v. ipaoeê»

Eêtock (biens d') , eiockgoedereni 160 , S67.

Etapeêy leur origine et règles, S21 823.

Etaiê génératup 9 prooindau» f 8; v« veto^ précaution dans l'accord des subsides, ibid., mode de délibération, ibid., et 4B1 , vers; à défaut de collèges.

Etremnee^ impôt, 86 '^.

Europe^ naissance des grandes états, 48.

Evéchéê, érection au lY* siècle, auparavant régùmnairee ^ division en métropoiee^ subdivision en évéckée et pomteee^ en pleine vigueur au V* siècle, persécution en Belgique, par les Francs, liberté soos Clovis, la religion catholique devient dominante, persévérance des superstitions payennes, concile de Leptines en Hainaut l'an 744; t. le Chap. VU , Liv. V.

Esèavlion mobiUaire et immobiliaire , forme ancienne, quand abolie et pourquoi? 05, 412; mode pour enlever portes et fenêtres, S50.

OKS MATIÈRKS DE L'ANALYSE. 4S»

Fabriquai, rares au moyen-âge dans les villes, elles étaient établies à la campagne , pourquoi? -iSS; quand et comment attirées dans les villes? Jalousie des seigneurs, preuves, fausse politique de les concentrer exclusivement dans les villes, iiêêerandê attirés à Courtrai en 12S4, Undem; comptabilité avec l'unité des communes, en sont les plus solides appuis , forment et maintiennent l'esprit public et le patriotisme , 488; des bannières des corps de métiers, discussion, ibid.; politique de rendre les corps de métiers utiles sans danger, Tacite, Philippe-le*Bon; Charles-Quint, ibid.; v. corps de mé/ters, corporations.

Fadiones, ambadi^ anirustrùmes ^ 4; v. séniorat»

Familie (renonction à la), YeSet de cette renonciation, 76, 96.

Fausser un jugemeni , comment? formule, vestiges, 978.

Fausser les adee, comment les défendre? 407.

FausbourgSf leur origine, but, droits et devoirs, primitivement peuplés de voleurs, 441.

Féauié; v. fidUUè ou rot, service de féal.

Femme ^ tutelle, procureurs, écrivains, 404.

Féodaux (droits), faussement réputés tels, SOI a 204.

FéodalMf son origine et sa naissance , gradation, complément, lâv. IV, Gb« I, 208 à SSO; guide pour les lois françaises qui ont aboli la féodalité, S86; v. sénioras, des seigneuries , SS4 à 297; résumé de l'histoire de la féodaUté, 801.

Fermages^ baux, origine, cause, 249»

Feuda honoraia; v. franc'fief.

FidèUté au roi, en quoi consiste? 61; mais comme roi, comment et quand au serrice, ibidem.

Fiefs; v. féodalité.

Fief de bonne; 286.

Fief de reprise; 229.

Fief ferme; v. erfpacht.

Fiefs tenus de Dieu et du soleil, 190, 228, 229.

Fines; v. peines,

Fiseus, sa signification, 167; n'est pas un attribut de la haute justice, ibid.

Flamands , première restauration de la liberté des Gaules en l'année

1114, preuves, 431 et 492; leurs étendarts et bannières , leur on de guerre, 4.

Flandre^ origine de la souveraineté, P. S5; divisée en Impériale, Gallicane et Alodiale , autre division , Flandre sous Fempire et Flandre sons la couronne, encore remontré, Flandre Gallicane et Flandre Flamingante , causes de ces divisions, circonscription de chacune, P. K7 et 58. originairement, entièrement allodiale, 191 ; sa statistique en Tannée 01K>, 981, 4M; son agriculture, ses fabriques, sources de ses richesses, 499 à 488; V. fabriquée j agricuUure^ corp$.

Fkuneê; v. chemins ; discussion critique sur le droit de leur propriété» De Gevriet refuté, art. 184 de la loi fondamentale des Pays-Bas, ordonnance de Charles-Quint du 14 Février 1840, juridiction et police des fleuves; v. Ghap. X, Liv. IV, § 11.

Fiemim, situation, P. 91*

FonoHonê municipales y 88; v. baurgemeeire.

ForesUers de Flandre ^ discussion £Ed)uleuse, opinion nouvoDe, P. 84.

Formes sffmMiques^ origine, cause, encore usitées , 104.

ForîaUiia^ maisons et châteaux forts, dans les villes, 441; dans les campagnes, leur origine, forme légale, destination, déSsnse d'en établir, ibid»

Fwrhmes particulières, origine de leur inégalité, causes naturelles , inévitables , perpétuelles, 904.

Forum deiicH , le lieu du délit , 06 ; le lieu du délit , sons les Francs, mais pour crime commis hors du ressort, avait lieu au moyenâge, Fadage, ubi te invemo^ ibi iepuniOf quand et par qui le délinquant pouvait être redamé? 861.

Foumiiures militaires ^ sous les Romains, réglemens, détail 88», 88 ', 28 >^ 86 'S S8 >7, 85 >8 à 88 ».

Frais judiciaires; v. dépens; des causes privilégiées, 88.

Franche vMié; v. deurgaende waerheden.

Fram^ auênone (tenir en) , allodiale , v. égUses*

Franchises^ vryheden, source des justices allodiales, des curi» in alodio, de la basse justice, origine des franchises et terres franches, 996, 9M.

Francs^ coalition de Germains, P. 4K et 46 â 48, 80; divisés en deux branches, saxons et ripuaires, P. 47, 48, 40; leur origine, leurs demeures respectives, 40 â 51 ; se choisissent un roi , 80 ; deviennent catholiques, 57, et s'unissent avec les Armoriques Belges, ibid.; système du gouvernement des Francs, 8* section du Précis topographique et Liv. III, Ch. III; passé aux Belges, ibid.; leur mode de relations et de

DES HATlfcllS DE L'ANALYSE. 461

trafic, 2S et soivans, item 4SS et sniv.; formes symboliqueB, 35, 48. FrQnc9 iekecîHêj vrye schepenen, leur origine, qualités, 190, 191. ^rofiMi, fronen ou «toimh, leur signification^ juges des Toisinages, buur-gerecht, difTërent des Asingên juges du bourg, 984, 855; v. pmrê, Frwium; ▼• pciiMt»

r; V. FHêom, , division, demeures, circonscription, P. 2S; la corde au cou, 149; ordonné de la part et par le duc Godefroid-le-Normand au IX* siècle, ibid.

Gabeiieê^ monopole du sel sous les Romains, S5^.

GuHtaiê , peine de la corde au cou , tradition ou sobriquet invraisemblable , 149.

GwrmUtêê des keures et privilèges , 425 ; v» eestoHan de service.

Garde (droit de), jus gardi» ,* en quoi consiste? à quoi s'étend? 199 et suiv. ; v. réga!e (droit de) , jua spolU.

Garder la parole du seigneur , signification , hommes de conseil , différent d'hommes à garder la parole , 897.

Gamiêsairee; v. wetteboden.

Gaule (droit de), ou gavemne, en quoi consbtait? aboli en Flandre, quand? 428.

Gedyde , origine , différent des bourgeois ou poorters , 168 ^ ; v. eommune,

GeU^ gMum^ gMa^ gMania , signification, 481 ; diffère de la rente foncière et du burgagium , avantages de l'institution des gildes , 482 et 488 ; V. bourgs^ villes , confusion de leur réunion en un seul lieu , 484 ; leur fusion en une seule gilde générale , plus ancienne qu'en Angleterre, en Ecosse et dans^ les Gaules , 485 à 489 ; de cette fusion dérivent les communes ou poorteryen , 484.

Gens diffère de nation , en quoi ? 1 .

Gens sans neeti, réputés tels, 164, en note.

Gesswoome , qui ? leurs fonctions , 89*

G4te (droit de), en quoi il consistait? source du droit royal de loger dans les abbayes, 821.

Glaner (droit de) , son origine, conventionnel, 285 note.

Gaudittg , 86 ; v. deurgaende waerheden , wscare»

ToHB V. 30

462 TABLE ALPHABtTIQUE

Gouvemem0Hi , de la forme la plus avantageiue pour les sujets , démontrée par Texpérience , 449.

Leiires de grâce, différentes , quant aux effets de ceUes des Romains, 169 et 170.

Grande (des), leur position au XII* siècle, leur abaissement, causes, leur avarice et leur despotisme , 41S à 415; Louis-le»6ros en 1118 et Philippe-Auguste , affaiblirent les premiers en France le pouToir et les ressources des grands , comment ? 4S0.

Grangiarms , ayant la féodalité était le bailli de la villa , le granatarius était le prévôt; y. prceposUue.

Gruute ou gruyte (droit de), en quoi consistait-il? diffère du jus grutiœ, son ancienneté, n'était point un droit souverain, erreur de Wagenaar , ni seigneurial ni féodal , gruys-geld n'était pas non plus un impôt mais une redevance et prix du rachat d'un droit de propriété, 262 à 264.

Guerreê pripéee ^ abolies en Flandre par Bauduin Hapkin en llll , 422 à 428 , 45S ; v. dud.

Guerreê privées de ville en ville et de section à section, comme de corporation à corporation, origine et titre légal de ces guerres, 422 , 48t.

HaefdeeUmge (droit de) , en quoi consistait-il? aboli , quand? rem* placé par celui de meilleur catel , 806 , 428 ; v. marie-main.

ffalkif origine, 269; droit souverain, leur destination, 428; racheté par les villes , remplacé par les marchés publics , origine du commerce flamand , ibid. ; v. beffroi , maieonrde^Ue , marekéê pMiee.

Handveeten, coetumenj onde gebrugken , tmde erkomen^ ii#, o ouimm e e H prioUégeê , leur diverse signification , 48 ; v. ces moU,

Hébergement y herberge ^ signification, 888.

Heirvaarieny 808; v. hndweir ^ différence.

i7s//)trfflmffi^0( droit de), origine, nature, y. ohampari^ 2S8; erreur de Wagenaer, 26S.

Hdinm ^ sa situation, P. 21.

Hem on heim , signification , 888.

Hercinia Sylva ^ sa situation, P. 29.

Hermanduri , situation , P. 49.

Hertot ou hergate (droit de) ; v. morie-main , meillenr catel.

DSS MATifcRIS D£ i*AIf ALTSE. 46^

Hiérarchie eccUêioêtiquê , quand commencée dans les Pays-Bas ? mainlenae par les Francs ; du primat , des métropolitains , des suffragans , leur rang , pouvoirs , diocèses de Cologne , Tongres , Amiens , Ajrras , Cambrai, Rheims , Térouane , Tournai et Noyon , 50, 116.

Hiérarchie civik des France , comparée à la coutumière des Belges , 60 ; y. Germanie,

Histoire Romaine, son infidélité , ses premières époques incertaines , suspectes et parfois fabuleuses, S3, SS, 40, 41.

Hietoù^ iee Pay$'£ae f du moyen-âge; on en est encore aux recherches et on le sera encore longtems^ pourquoi? 427.

Hofdiemi, sa nature, ses devoirs, 85; v. service des plaids,

HofsluffHnge , lettres d'évocation ; v. aitrilmiion , waerschap , verleybrieven*

Hommes à conseil du seigneur ; v. garder la parole.

Hommes de pooié , hommes de potestaie et hommes de oorpore , leur état, 150; v. servitude,

Honderd-^na/nsohappen ; v. ceniènes.

Honderd-mannen , 77 et 78 ; v. division personneUe.

Honores , titres , bénéfices , fonctions administratives et judiciaires , quand devenus héréditaires 7 comment? SIO.

Hoofd-vonnis , chef-sens ^ origine, droits et devoirs, 884.

Horrea publica sous les Romains , magasins de vivres dans chaque ville, leur organisation et manutention , 85*'.

Hospiies^ hôtes ^ gasten ou gaetes; v. commendaH homines , gasten.

Hove, au moyen-âge, villa, 75.

Huissier f proÊOOy espert-priseur ^ roeper, crieur^ titres indifiéremment employés dans les chartes de commune , erreur de Du Cange , devoirs et attributions , 845 ; différent de celles de sergent , en quoi? le. bâton , symbole de leur adjudication en Flandre , ibid. ; origine des huissierspriseurs, non féodale, ibid.; v. exéeuHon d'un jugement^ le pneco était aussi le geôlier de la prison civile , 846.

Huns (nation des), de quel pays était elle originaire? 41.

Hypothécaire (système), son ancienneté, publicité, 861.

Jeux des anciens Belges, 15.

Impôts sous les Romains , S5 ; mode barbare d'exécution , S5 < ; les impôts annuels ne datent que du XIV* siècle , 69 ; y. subtideê » midem , espèces des divers impôts , tributum, inferenda , conjectum (scbot , gescboten), cœnaticum, fanctio, tractatoria, 154; les Francs payaient-ils des impôts? discussion critique, 155, 156 et 157.

Imprécatùmê , «sorcMnie» , formules pour garantir les actes , 101 .

Inauguraiùms , huldmgen , saona , 61 et 62 ; t. mes rd ok er ohu smr Im inauguraiionê(^.

Ingenm, 147; leurs droits, 148; différence d'avec les liberi, ibid. , S 14 et suiv.

Invasion des barbares , point important et peu exactement connu , développé et discuté , 40 à 4S.

lêidare Meroaiar^ sa collection de décretales , mal jugée , histoire véritable de cette collection et de son auteur, 115.

Jnge campéieni , noÊurel^ judioeê proprii, leur différence, ^40, t5A.

Juges, devaient être a jeun , 76, S71 , 84 ; prenaient Tavis de tous ceux présens au jugement , même en matière canonique , OS; leur nomination , devaient être co-habitans des parties , 04 ; ainsi que les témoins , ibid.; r. jugemens par pairs ^ le nombre des juges réduit , S70 ; ils de* vaient juger séance tenante , par sortir et rentrer , quelquefois après récit , S71 ; lois et autorités qui les guidaient pendant les trois siècles d'ignorance , S82.

Jugemens;y, sentences ^ influencés par la cour, sont nuls, impartialité, garanties , 06 ; amende du mal jugé , origine probable , 76 , 05.

Jugemens écrits, ne datent que du Xlli* siècle, n'étaient ni libellés ni motivés, 08.

Jugemens par pairs , origine , variété , abus , corrigés , SSS à 360 , 868 à S71 ; continués sur le pied primitif en Belgique dans les* cours féodales jusqu'au règne de Charles-Quint , les abus ont provoqué la création des tribunaux collégiaux, ibid.; mesures prises pour garantir le bon choix des membres , 856 et suiv.

(1) Vol. I des œuTrei complètef , pag. 121.

DES HATlàMS DE L'ANALYSE. 465

Juriê , leur compétence ; ▼• éeAavtiw , juges , franen , buuf-^erecht , 76 , S56.

Juridiotùm eedénaêHqtêè , sa compétence et ressort ; Concordat de Fan 11 KO poar la Flandre, U7.

Juridieiian criminelle , sons la période franqae , vestiges conservés dans nos coutumes , 5*

Jm fodfi (en flamand voeder) ; v. requieiÈions mitiiaires,

JuB epoHi , s'exerçait au décès des évoques et des abbés au profit du roi , comprenait tout ce qui est meuble , S09 et suiv. ; en détail au XII' siècle , ibid. ; abus progressifs , les paroissiens Fexercent sur les presbytères , les curés sur les successions des laïcs , il est réduit au neuvième et appelé nanagimm , étendu sur les successions des défunts intestats , ancienneté de ce droit , mesures répressives , origine des pains d'abbé , abolis en Brabant , Hainaut , dans le Cambrésis et l'empire l'an 1108 , 810 i S19.

JueHee êmgneufiale ^ 75; ambulante, 75, 76; sédentaire, 84 et suiv.; V. Liv. m , Gb. IV , item 320 et suiv. ; v. jueHce domesiique*

JueHee mmno^^ , n'est pas un droit caractérisque de ville de commune, 4S7; V. commune.

JueHêe , hauie , moyenne ei baeee , son origine , ses progrès , tt7 et suiv.

JueHee domeeHque dee viUœ^ leur origine, est la souche des justices seigneuriales I et des curiœ in alodio^ son organisation, ses ministres, sa compétence, son ressort, S24 à S97; item, Liv. IV, Ch« II.

JuiHce conienHeuee^ quand et comment devenue foncière? seigneurial? hérédiUire? 75, 76, SOB à 908; non pas par usurpation, 217 à 219, 227; les nouveaux officiers de justice furent pris parmi les officiers ministériels des villœ, ils en conservent encore les titres et les noms, 188, 889; V. jueiice domeeHque; les seigneurs qui n'avaient pas le droit de francpleige, devaient tenir leurs assises en personne, 840; v. aeeieeej chévau^ cèeê^ vireeare; siège des assises, abus, reformés par les keuren, 885, 428; jusqu'à quelle époque les seigneurs ont-ils présidé leurs cours de justice? erreur du président Wielant , les seigneurs ecclésiastiques ont défense de les présider, pourquoi? les dames y étaient habiles, 860; par qui les seigneurs étaient^ils jugés? v. mon Histoire de l'Origine et Pouvoire des états généraus, Ch. V, sect. III (I) ; les seigneurs remplacés par les baillis, quand? comment et pourquoi? 869.

Juetice (l'administration de la), en Flandre au XIH* siècle, 244.

(I) Vol. II dei œuvrei complètef , pag. 221 .

Keereiê; ▼• robes»

Kennemeriand, leur situation , Gluveriufl, Alting et Des Roohes réfutés, preuves, liaison, P. 21.

Kenniêsen (wettelycke) , t. poêêeringen^ aoieê»

Keuren et affranchiasemens (des), y. Liv. Vil, Gi. I; ëtymologie da mot keure, sa signification, 445; lenr origine, 41S, 414; y.rûdevamces; époque de leur institution , causes , motifs , titres , 415 ; diffërenoe entre elles , 415, 416; Faffranchissement est personnel, la keure est locale, 416; renaissance de la liberté, moyens, effets, garanties, 417 à 420; erreur commune sur Louis-le-Gros, prétendu auteur des communes, 420; sa politique, celle de Philippe -Auguste, celle de Bauduin-Hapkin comte de Flandre, antérieure à celle de ces deux rois, 420, 421; les keuren rédigées par écrit, pourquoi? quand et par qui? 422; pourquoi leurs dispositions pénales si minutieuses, MS, S84; principaux avantages des keures , 428 ; n'ont aboli les droits et redevances arbitraires ou usurpés sans porter atteinte à la propriété, 424, 425.

Keuren (les) , accordées aux villes , mais seulement Taffranchissement au plat pays , 428; différence , ibid.; incorporation des gildes aux bourgs et villes, 4S0 à 488; v. commime, eorps de miHerêy geid^ eerviêud^, affranchiêêement^ affranchie^ kosieryen ou soerieUei; ancienne section de justice dans les villes , ont succédé aux cercles des centenîers , 79.

Kiopsiag, adjudication par le bâton, origine, 845.

Landreohi^ landwet, lex patrias , synonimes; v. code civil , loi nationale^ usages, ûs et coutumes,

Landsckoof; v. agrier,

Landweir, ancienneté, obligations, diffère de heirvaart, 88; quant à lieu? 442.

Landsaeken, sa signification , toutes les affaires, 861.

Langue Fiamande et Wallonne , variété de leurs dialectes , pourquoi? P. 8.

Langue tudesque, quand et comment altérée et corrompue? c'est la langue primitive des Belges, 74.

DES MàTdCftKS DE L*ANALTSE. 467

Langue latine ^ était déjà corrompue en Belgique aa VII* siècle , inème dans le clergé, 74.

LttudabUUae^ contrat judiciaire, homologation^ 101. Légisiaiion Belgique du XI* au XIII* siècle, pays coutumière, pays de droit écrit, 266 à S68; élémens du droit coutumier; t. 4$ eicouiumea, \ Légiêlattan romaine^ de quoi se oomposait^Ile? 47 et suiv.; était supplé-

mentaire , interprétative de nos coutumes, 57 ; y. droii romain ^h» romana» LégiêlaHon Bdgique^ avant l'année 1794, ses avantages, 8 à IS; uniformité, variété, 41 à 48; n'a pas été changée par la féodalité , ni I par les coutumes, l'erreur commune refutée, 8 à 29.

t Ligiêbaion poet'rétoluiionnaire ; v. la Pragmatica sanctio Justiniani de

! l'année fi54 au code» Juat, pag. 655 ; édit. de Cramer.

I lAgi^maUon par leiêreey appartient au roi, a quel titre, 804.

I LégiHmaHon par mariage subséquent, origine, ancienneté, symbole,

816, appelés en flamand, manté-kinderen ^ pourquoi? 816; t. bâtards. I Zrtffî, lîfc, laeten^ luyden^ colons, censitaires , leurs conditions, droits

et charges , 284 à 287 ; ils formaient trois dasses distinctes sous les , Romains, 50, 51.

LeOouê (Pagus), sa situation en Flandre, civile et politique, condition I des habitans, erreurs refutées, P. 52*

Lettrée d^immunité^ leur nature, mal comprises, mal confondues avec , la justice seigneuriale, 84.

Z«MCt, leur situation incertaine, sont^ce les Liégeois ? P. 14. Levaeif leur situation incertaine, P. 6.

Les^ sa signification, difiérente du capitulaire , 105 à 112. • Lex eeeheiaetica^ ce qu'elle comprend, 114; appelée aussi Jneeano' niounifjue commune, jue sor^liim, ibid.; son autorité dans les Gaules et spécialement en Belgique, 115.

Le» mundana, sa nature , division, 120; v. aussi eapittUairee. Le» romana^ v. légielation romaine, sa considération sous les Francs, ample réfutation du système de M. De Bergh, 120; de quoi se composaitelle 7 47, 180; elle a eu force de loi dans tout l'empire d'Occident depuis Talentinien en l'année 450, 115; en quoi consistait le droit, d'unanimité entre les deux empires? 180, notes; du Breviarium Aniani, 180; le droit romain n'a pas été apporté en Belgique par les disciples de l'école d'Irnerius, 188; discussion sur l'efiet de l'invasion des barbares au IX* siècle, 184; le droit romain, quand, par qui et en quel sens appelé raison écrite, 185.

Liberté, ses véritables bases présentement méconnues, 855, 428; par qui et comment a-t-elle été conservée pendant l'anarchie du

moyen-âge? 417 à 433; restaurée par les Flamands au Xil« ûède , 431, 433.

Lieutenance cwih de la ville de Gond, son origine, sea attribations , usaqiëe, 413.

LimiUmei milUee, qu'elle espèce de troupes? P. 43; v. leH^ trmkiÊ,

lAtUêê aasanieum^ sa situation topographique, won étendue, P. 53; V. tractus^ forestière.

Liitue briiannioêmf sa situation topographique , son étendue, oocnpé et gouverné, par qui? jusqu'à quand? P. 5S et K4 à 58; t. iraeiuej fereeUere.

Livrées f costumes, origine et but, 80, 81; ▼• robes,

Lods et ventes y origine, titre, 103; arbitraires, déterminéa par les keuren , 438 ; y. ceuvres de Un*

Logemens militmres, lois romaines sur la matière, organisation, exemption , 85 '^.

Lois , Tulgo nationales anciennee, minutieuses , pourquoi? généralisées, rudes, tempérées au VI* siècle et suivans jusqu'à l'époque des keuren, 876 à 884; pays dans lesquels elles ont été en usage, 130; prudence de leur rédaction, 136; variété, chaque individu était libre de choiair celle suivant laquelle il voulait vivre et être traité et jugé , 130 , 877 ; comment cette diversité de lois pouvait oo-exister entre des co-habîtans? 45; maintenue sous la domination des Francs en Belgique; ▼. armonquêe; V, encore Liv. VI, Ch. IL

Loi salique etripnaire^ la salique, quand rédigée, dans quel pays? 51 et 63; ces lois ne contiennent pas les coutumes et usages particuliers des Francs , mais seulement ceux qui concernent les relations communes avec les autres nations co-habitantes, démonstration, 51 et 53; ont été suivis en Belgique, comment et quand y ont-elles cessé? 130 à 134; vestiges qui en existent encore, ibid. et 138; v. Liv. VI, Ch. II.

Loi et seignemie^ en flamand, heere ende wet, signification de cette formule , différence de la loi d'avec la seigneurie , 848 ; v. Liv. VI, Gh. II.

Lombards; v. argeniarii.

Lustrale aurum , impôt , en quoi il consistait ? 85 g.

Maesgauw^ situé sur la rive gauche de la Meuse; v. BethasH, P. 13.

Magistraius eommunis , qu'entend Cœsar par cet officier ? 8. Mains-mortables ; v. morte-muUn.

DIS HATitUS Bl L*AVALTSS. 460

Maimnu dêjuÊêiee; y. juâkeeê amhdtmiêê, item VU, S90|ett81.

Mmton^de-vUkj ne datent qae du XVI* siècle, 76, 448; ▼• beffroi, halh.

Mofor , flnaymir , offider domestique de la TÎlla an moyen-âge , ses fonctions, IKO , 842; le même que le villicns, ibid. ; t. /iraponhif, rtZftîctM, atnman,

Mtda iolta , mWMfe , ëtyroologie , définition , distribution , 811 .

Maibergh; t. ttuihiedê , mans phciH ^ 891.

Matnboumiê du m (en qaoi consisteit la)? 988.

Mtmgeurê; ▼• wMtÀodêm^ les mêmes qae garnissaires , leur origine.

Matmire , diffère de bannira , 76.

MaHêd-kênderen , ëtymologie , 816 et 817 ; v. iégiiimaêùm pmr wuÊriage 9ub$iqueni.

« Mûrehtmds JFêmfamê (impôt sur les) , sous les Romains , 88*.

Marekèt fubUoê, érection, cause, S4Q; ▼• kaUet; leur ancienne police, S69*

Marchêia, droit des premières nuits, 818(i).

Mariage, empécliemens, adultéra, consanguinité, sous tes Francs, 15 , 67; foi conjugale, 7; assortiment d'âge et de force, entretien, éducation , 16; coquetterie des dames romaines, Ovide expliqué, ibid.; oonsMitement du seigneur, titra de ce droit, 818, 438.

Martacii, distincts des Maiêiaoi, leur situation reapeotiTe, discussion critique, P. S9 â 19.

Maiaehiua, danser; y. êweiri-damêert, 15.

MaHiaci; V. Marêom, P. 96.

Mempiêcuê ou Paguê Mênapiicuê, situation , discussion critique , P. 41 et 58; y. UH^paguê, hHeui, Flandre.

ilfiéfiopu, Ménapiens, étendue, circonscription, limites, P. 17.

Mercy (à la) ; y. peineê et amendée,

Meesar, messier, praeter, scutter, originairament offiders domestiques de la yilla , ses fonctions , devenu officier public , garde cbampètre , jouissait d'un traitement en natura, appelé meeeagium, 844; y. aagei eiAoaven; de là dérivent les onder metferyen ou sous-maires, confondues avec les praeteryen, 844; la praeterye formait une dignité au chapitra de Cambrai ; les praeters différaient des sergens , à la fin confondus , ibid.; ils étaient crus sur leur serment en justice pour amender jusqu'à 10 sok, ibid.

MéHare, leur établissement dans les villes, époque, originairament ils étaient à la campagne, 76 ; v. carpe de méHere ; item , villa , wUœ.

(1) Vol. I, pag. 199 dei œaTret complétw.

Mitropoiea , métropolitains , érection dans les Gaules , P. 18 , M ; y. hiérarchie eceléêiasHque, Meublée j règlement contre l'aliénation frandolense , disposition bien

Milice bourgeoise^ organisation; v. armée ^ oentenes.

Milice militaire, nationale, 2, B5", 8S, 4M; le service obligé fat modifié, enfin racheté par les états par un nombre de rations en nature, 448.

Mines et mmtérss (impôt), SB '%redeyance, erreur de l'abbé DuBos, 166.

Miroirs ou spécula, leur nature , sont des collections de nos ûs et coutumes du XII* et XIII* siècle, 170.

Mondzœn , baiser de prix ; t. paisierders.

Monnayage, histoire et règles, 177; Faloi, ibid.; argent fort, faible , blanc, noir, etc., origine de ces dénominations, 178.

Mons placiti; y. virscaren^ malberg, malsteie.

Monts de piété , 406 ; y. argentarii , Lomhmds.

Marins, occupaient la Flandre maritime, Péyèché de Téronane, supprimé au XVI* siècle, la ville rasée en 1858; étymologie apparente de leur nom, P. 19.

Morte^main, meilleur catel, étymologie, origine , 806; communément appelé beste hoofd, pourquoi ? diverses espèces, comment et quand aboli en Flandre et en Brabant? 807 et 808; originairement service non féodal, les nobles en étaient exempts, ibid.; v. servitude*

Mots ou motte du fief, identique avec sel , zel , sal , sala , laele , selle , sa circonscription et appendance, 888 à 802; v. terra sMoa^ etda , châteaux.

Muleta; v. peines.

Muiuum ooactum , violentum, forciaturo, emprunt forcé, titre de oe droit, V. creditio.

Narbonnaise (province), quels pays comprenait-elle 7 48.

Nation, diffère de gens , 1.

Nécessité jurée pour la vente d'un fief , origine , nature , formule , l'arrêt 162 , Du Laury censuré , 848 en note.

Nerviens , leurs demeures , caractère , leurs diens , les centrones , grudio lavaei, pleumosii et gorduni, examen critique sur les demeures de ces cliens , P. 8 et 4.

DES MATEkUS Dt TANALTSE. 47 1

^ Neusêriê^ provinces Belgiqaes, qui en faisaient partie, 60; ce nom

ne se rencontre point avant Tannée 25S, ibid. < NobleêiBf en quoi consistait *elle sous les Germains et les Francs? 8^18;

Formait le second ordre des États. Du Bos et Montesquieu discutés, 14S; origine, titre, rang, prérogatives, 148 à 147. ^ Nomades , les Germains ni les Francs n'ont été nomades , expli-

cation, 27.

Nomt et titres du moyen-âge empruntés de la bible, pourquoi? 74.

Noms des royaumes , provinces çt seigneuries devenus territoriaux et fonciers, 307.

Nonagium , la part du curé dans le jus spoUi ; v. ju» spoiu,

Notaireêj leurs fonctions chez les Romains, anciennement tabellions , près les évoques , abbés et comtes , accompagnaient les évèques aux conciles, rédigeaient les actes, cause des vmrianÈee; v. notanal»

Notaires apostoliques , v. notariat.

Notaires royaux^ au XIII* siècle; v. notariat; pasexclusi&; v. sceau.

Notariat (histoire du), 104; tabellions, gardes, notes, greffiers, secrétaires, chanceliers, de leurs actes et sceaux, Liv. VI, Gh. 10.

Notenen ploten^ terme delà procédure féodale, saisie féodale, son origine, 21S0.

NuUe terre sans seigneur^ maxime inconnue en Belgique , son origine en quelques provinces de France, 195, SSl à SMt , 358.

iViMMtfiiflflm, V. argeniofii.

Obéissance et nan^hUssanee (pays d*), différence , 820.

Oc et Oyl (langue d") , pays , démarcation de ces deux pays en France ; V. mon Histoire de V Origine des Etats Généraux ^ art. 18.

Octrois des villes , v. accises.

Odcacer^ son usurpation, sa politique et sa fin, 42, 48, 44.

Officiers du comté ^ au mojeti'kge ^ 74; leurs titres, rang et fonctions, 75; ils devaient être nés dans la province, 76.

Officiers seigneuriaut , leur origine, titres; v. villa ^ justice.

Officiers municymus, quand sont-ils magistrats et quand seulement fonctionnaires? 448 en note; v. keuren^ communes, échevins.

Officiers royaux^ exclus de toutes les délibérations des coUéges et conseils municipaux , 447 ; opinion du président Henrion de Pensey , ibid. en note.

472 TABLK ALPHABÉTIQUB

Offieien admimêtraHfs^ soua la domination romaine , S8.

Ommeganck^ 87 ; v. ieurgoênde waerheien^ vir$can , franok^ vMié»

OEunns de loi^ Bon origine, ses formes, ses effets, SS, 193 , 419; elles consistent en nn véritable jugement, 99 a 101 ; sont de deux espèces, 194; pour les hypothèques, S61; se pratiquaient en plusieurs sortes d'actes, 99.

Ordonnances de police^ les seigneurs de village ont-ils eu le pouvoir d'en faire? discussion, 849.

OrganwOUm des officiers municipaux et des ordres de la population sous les Francs, 88.

OrganimOiùn milikdre cîmb, 9, 88 ; v. «•t/fces , Umdweiîr.

OrgameoHon judiciaire du Pague^ 86 a 98; v. vîirscflfv, gemdmg, ùmmeganek^ deurgaende waerheden,

Ougat-^choovmif droit des anciens sergensde village, 848; du derc ou sacristain, du marëchal*ferrant et du fourbisseur, bardemaekors , des hajlebarders , ik se prélevaient avant la dime , les seigneurs se l'approprièrent, ibid.; v. meeêor.

, pacifice^eurê , cendHtiaeurs (collège des) , leur origine , attributions , formes de procéder , 26 , 76 , 96 ; v. mond»oen , ireuga dei , treuga regia.

Fague , comitatus , gau , go , cornes , rector , P. 85 , 60 ; v. comitatuê,

Paguê kHcuê , liti , leti , lœti , situation , ciroonscription , origine , leur condition , discussion critique , division , P. 50 à 88.

Pains d'abbaye f vulgo pains d'abbé, origine probable, taxe au décès d'un abbé , abus, abolition , 811 et 812 ; v. jus spoUi.

Pairs (jugement par) , 96 , 146.

Pairie^ magnats (origine de la), 14S.

Pannanceaux ; v. sauvegarde»

Par Dieu , formule de consentement , d'assertion , 896.

Porenié^ extinction, 818; v. bâtardise.

Pariage (lettres de) , leur signification , leur olyjet , protection , garantie , 280.

Paroisses , églises paroissiales , anciennement appelées diocèses , érigées au IV« siècle , 228 ; première organisation du VIII* siècle , causes

DES MATltHlS DB L*AHALTSS. 473

et occasions , les préTôtés religieuses rurales , les défriohemens et les progrès de la religion catholiqq?, preuves, U8 à 8S1 ; leur première circonscription , variable y déterminée sous Charlemagne, comment? S39; sans égard au ressort civil et politique , ainsi sans égard aux limites des seigneuries et des provinces , pourquoi cette politique de l'église ? 8S8 et 820 1 source des églises patrimoniales et héréditaires , du concile de Sab) abus qui en sont résultés en Belgique du IX* au Kl V* siècle, 880; comment aboli ? ibid. ; distance requise de l'une à l'autre église pour l'érection d'une nouvelle , synode de Tournay de l'année 1868 , la patrimonialité des églises arrêtée et reprimée sous Charlemagne , reparait après sa mort et n'a été entièrement abolie que par le concile de Trente, 828 à 884 ; du droit d'administration des revenus des églises , origine de ce droit , particularités peu remarquées , seigneuries dites du clocher (heerlykheden van den thoren), restaurations et réparation des églises, ancienne législation , 887 ; des cloches , leur ancienneté , ibid.; de la portion congrue , son origine en revenus de biens*fonds de l'église , sa quotité fixée , dans les Pays-Bas en 121K par le concile de Latran et revenait comparativement à la valeur actuelle de 1828 à la somme de 1280 livres parisis , 888 ; v. dfmeê , prévoies êodéêiasUqueê , réligùm eaihdique ^ hiérarchie ecdénasiiquê^ v. Chap. VII, Liv. V.

Pafûiêêés^ viUags8^ seigneuries ^ leur étendue au XIII* siècle, importance de ces notions , 288 ; v. titta , seigneuries,

Fasseringen (v^ettelyke) ; v. actes ^ kennissen.

Pairioiai , ses attributo , 66.

Pâture (vaine), parcours, 28K en note.

Pauvres (manse des) , son origine, ses fonds, le quart de la dlme , comment la dime en fut déchargée 7 leur entretien devenn une charge locale , sa régie, sa comptabilité , particularités remarquables, 886 et 887.

Paysans , s'insurgent au XII* et XIII* siècle , pourquoi ? 418 en note; émigrent , 804 ; les Flamands en Allemagne , les Hollandais en Scanie et Norvf ège , ibid. '

Pags confumMf, origine; v. UgislaHon hsigique^ et ibid. pays coutumier et pays de droit écrit , us et coutumes.

Pêehe (droit de) , droit de pèche et de chasse , patrimonial , allodial , pas domanial, abus, chiénage, fauconnage (honden-brood, valken-aes), juridiction du siège de la chasse , réfutation des systèmes vulgaires du jour , 262 à 279.

Peines pécuniaires , amendes , amerciamentum , fines , muleta , redemptio, leur diflférence, 428; esprit de la législation pénale ancienne, 446.

Peines f rançon, weiregeld , fredum , leur signification et différence, 5.

474 ' TABU ilLPHABiTlQia

Peit^eê^ tarifs dans ses lois sidiqaes et nationales, 96 $ ibid* les moindres délits , ce tarif minutieii^ est passé dans nos keoren ^ pourquoi ? S8S , 49S ; t. meroff.

PeifMs, poursuites, celle d'office quand introduite? 11 et 13, item 96; partie plaignante, deyoirs, chances, 96.

Peines affiùOieeê et eapitahê^ comment eiécutées? 11 ; de mort contre un magnat, visa du roi, 78; démolition de la maison du coopable^ origine, ancienneté de cette peine , félonie , quand a-t-elle cessé 7 446.

Perron , sa signification , 890.

Placée paHMaireê 9 de la commune, distinctes de celles de la seigneurie, temps que devait durer l'exposition , 448 ; t. beffroi.

PiaeOa (les tria) generalia , 86 et suiy. ; t. virecare , gouHng , Jeiir* gaenie waerheden , franche vériU.

Plaeitam reginm ^ son origine, but, nature, 118.

Plaidé , leur variété et multiplicité , 8K ; émolumens , ibid.

PUndenre; v. avooai.

Plaidoirie onde , définitivement abolie en Flandre par Charles-Quint, 87, 76, 98.

Plaider par procureur ^ sens et développement de cette maxime , 95 , 401 à 40K.

Plaide , en juridiction volontaire , origine , sources , 407 ; appelés wettelykheden , wettelyke acten , kennibsen ; v. ces mote.

Plat-paye ou villages , comment peuplés et défrichés? S84 i 387 , 4S3; V. prévôtée ecdèsiastifues , n'a obtenu que des afiranchissemens , mais non pas des keuren , la justice et l'administration sont demeurées aux seigneurs , cet état de choses existait encore en Belgique au moment de l'occupation par les Français en 1794 , Ton ne s*en doutait pas cependant , 439 et suiv.

Plenmosii , leur situation topographique incertaine , P. 6.

Pcsmannif leur situation , P. 34 et 38.

Poids et mesurée (de Flandre) , ancienneté , 349 ; (de l'Angleterre J , 361 en note ; le système d'uniformité , vainement essayé par Gharlemagne , notions sur les anciens poids et mesures de FAngleterre et de l'Ecosse, qui avaient lieu en Belgique ,361 en note ; pouvoir souverain sur les poids et mesures restreint par les keuren , 438.

Poortergen , poorters ; v. communes.

Pooté (serfs de pooté) , homines de corpore, ISO ; v. servitude.

Population , comment les Gaules ont-elles été repeuplées après ranar<* chie du moyen-âge? et la Flandre spécialement? 349.

Portion congrue; v. paroisses.

DES HATliRBS DE'L*ANALTSE. 475

Pcsiu OMS chewms , organisation 8ons la domination ronuiine , 85 *^.

Pouvoir roff al ^ sous les Francs, 61; rétabli après l'anarchie da moyenâge , <!omroent 7 quand et par qui ? 417 à 4SS , 442 à 444 ; politique et organisation de Louis*le«Gros , 420 ; de Philippe-Auguste , ibid. ; de Bauduin-Hapkin comte de Flandre , 421 ; de Thierry et Philippe d'Alsace , 422 y 442; différence des droits adroinistratîfs avec les droits politiques d'une nation , 45tf •

Pouvoifê (les trois pouvoirs, judiciaire, administratif et militaire) , réunis jusqu'au X* siècle, séparés ensuite, pourquoi? 841; le judiciaire et l'administratif réunis depuis sous la législation coutumière ; y. hewen , commune , comment ces trois pouvoirs ont-ils pu co-exister réunis? 429.

Pouvoir militaire, distrait du civil sous Gonstantin«le-Grand , 87.

PrcBCO^ V. huiuîer,

Prœlocutor^ v. avocat.

Praeter , praeterieê ; v. menor,

Prœtor portuê^ poort-bailliu , cuitos, communiœ^ 447.

Pragmatique sanction de Jnstinien contenant les principes de la législation post-réTolutionnaire , importante , peu connue , 44.

Préfet du prétoire^ ses attributions, 87.

Prévôt f prœpositus, mayeurs, ses fonctions originaires, 841; établi par les habitans, ensuite par les gens de loi, originairement un office, charge domiciliaire annale, réduite un, par village, pourquoi? 842; connu aussi sous le nom et titre de major, mayeur, villicus, ibid.; de vassus , ibid.; les villis ont remplacé, dans les villœ les centeniers royaux dans leurs fonctions judiciaires, ibid. ; v. Chap. I , Liv. YI.

Prévôtés eccléêioêtiquee rurales, origine, avantages, 829.

Primat^ v. hiérarchie ecclésiastique,

Prineeps (apud racutum), signifie cornes ^ 9^^f% 1> 60.

Prise d'eau ^ impôt, 85"; en quoi consistait-il, ibid.

Prise de vivres^ v. creditio, réquisitions^ fournitures, comprises sous ce nom, détaillées; diffère du droit d'Ëtape, 828, 824.

Procédure f depuis les Francs jusqu'à la fin du XVIII* siècle, Liv. Ill, Ch. IV, et Liv. VI, Ch. V, 868; sa procédure Belgique et la féodale émanent de celle des Francs, preuves, 875, et des Assises de Jérosalem, 896 ; changée , comment et quand ? 897 , 898 ; v. pays coutumier, UgidaHon Belgique ^ la procédure orale et les jngemens non écrits n'appartenaient qu'aux causes sommaires, 98.

Procédure criminelle^ sa source, point de poursuite d'offices, introduite au XII* siècle, accusateur, dénonciateur, ses qualités, responsa-

476 TABLS ALPflABtTIQUK

bilité, nul procureur, aocusé abfeus, non oondemnable, pareillement en Belgique « jugement par pairs , droit d*appel , 6t et 64 ; item , 96 , 97.

Procédure criminelle^ contre les animaux brutes, elle date de l'ancien testament , est connue dans la Les Alamamnomm et puis en France? M«

Procuretir du m, origine, supérieur à l'avocat du roi, pourquoi? 364 ; tenu au serment de oalumnia , ne pouvait agir ni se joindre i la partie civile sans ordre exprès de sa cour , 40t ; pourquoi? ibid.

Procureurs civile , judidairee , c'étaient au commencement des clercs jusqu'au XIII" siècle , 401; dans les cours spirituelles et laques, ceux-là sous caution de rvfo, pourquoi? ibid»; nul procureur reçu au criminel , pourquoi? ibid.; érigés en corps en lt42 , 404 ; les femmes mêmes avaient exercé ces fonctions jusqu'alors , ibid. ; statuts , serment de la oorporsH tion , siègent derrière les avocats , 404 ; tarif de leurs salaires , d>id. ; qualités requises , considération , anciennement appelés tuteurs , quelles personnes doivent en être assistées , femmes non mariées , prêtres , religieux ou clercs , mineurs , 400 ; Chap» IX , Liv. VI.

Procureure esirujudiciairei ^ 400.

Proponiii , demeuraient entre l'Escaut et la Soarpe en Flandre, P. 7 ; V. Escaui^Ht.

Propriété foncière , partage , inégalité , origine , subdivision , causes naturelles et inéritables , 204.

Promnda^ sa destination, ce qu'elle comprenait, 267.

Puberté (la) , sous la domination romaine fixée dans le nord à 90 ans , en Italie à 12 ans pour les filles et à 14 pour les garçons , tS.

QuaUêor eiliquœ , impôt des Romains équivalant à six deniers à la livre ou assis de la valeur des biens immeubles transmis à titre lucratif, en étaient exempts les héritiers présomptifs , comme réputés faits à titre d'anticipation d'hoirie, 38 s.

Quarto (droit de) , impôt romain répondant au droit d'yssii ou d'écart, loi contre la fraude, 35 >^.

0£S MATliRlS DE VANALTSE. 477

Raison écrite , nom honorable donné au droit romain , origine et anteur de cette dénomination , comment on en abuse , son véritable sens, 185.

Rançon , 26 ; v. paiêierderê.

Rang (le) , distinction , origine, aussi ancien que la société ; t. pro' prièté^ miMNM, décompte des troupes romaines, S5'^, t5'9; v. requiêi'' fions miUiaireê.

Ratchimburgi des Francs, étymologie, fonctions, 76, 92.

Récrimination^ quand recerable? 96.

Record f origine, pratique, cessation, 92.

Rector ^ origine, fonctions, dignité, 87.

Redevaneee , foncières , féodales , notions erronnées , histoire exacte de leur origine , 248 à 252 ; en denrées et services manuels , ibid. et 296, 804 et 805; comment , quand et pourquoi remplacées? 414; ancienne législation sur les Spgekere conforme à la dernière , 250 ; impréscriptibiKté du mode de service, ibid,; retard, peine , déchéance, 249 et 250 ; modification , clauses pénales , double rente , 250 ; les unes portables les autres querables , 254 ; v. fermages , féodalité , ideu et les noms particuliers de chaque redevance , rôles ou livres des rentes et redevances , foi en justice , exécutoires ; v. ces mots.

Redevance et sertiÊude , différence importante , 270.

Regaie (droit de) , origine , titre , l'évèché de Tournai en était exempt , pourquoi? 109 et 200.

Régime couiumier j passage de l'anarchie, Liv. VU, Ch. I.

ReUrfs , usités dans les X* et XI* siècles , pour les aïeux , les actes ecclésiastiques et les fonds des vilains , 806.

ReHgion des Germains , divinités , idée et maximes de leur religion , superstitions passées aux Belges , leurs prêtres , druides , bardes et vates , 6 et 7.

Religion catholique j a civilisé les Belges, 96, 115; v. églises^ écêque^ diocèses , hiérarchie ecclésiastique et les ecdesiastica.

Repas ^ diners de corps ^ usités en Belgique, origine, politique, suspects au gouvernement , 12.

Réquisitions, Liv. V, Ch. YI , origine légale, 821 à 827; comment devenus régaliens ? étapes , supprimées en quel sens ? pas féodales , origine des magasins militaires, terof/eraraens , ibid.

ToMB y. 31

Révolution françmae de 1789 , son système législatif et administratif introduit par sa force dans les pays conquis a détroit la liberté et la constitution de tous les peuples libres , démontré , 428.

Ressort , la Flandre a toujours jugé en dernier ressort , sauf réformation ex eisdem actis, 191.

Ressort civil , ancienne division en centuries et honderd-manschappen , pourquoi les noms des villages belgiques se terminent communément en hem ^ hos ou hove? 221 en note.

Retrait lignager^ sa véritable source, les lois saliques, au-delà tout est erronné ou fabuleux, 25.

Rhemi^ leur situation topographique, P. 2.

Rivières , propriété du sol , pêche , 29K ; v. chasse.

Ripuaires, unis aux Saliens, quand? 57 et 58»

Robes , en flamand heirels , costume , ancienneté , considération , variété des couleurs; v. livrées.

Rois Barbares , comment ils se sont conciliés la confiance et ramour des Belges sous leur domination ? quelle liberté de religion? comment ils avaient leurs propres juges , leurs propres lois ? sans confusion et sans entraves ? tableau de leur gouvernement , 29 , 4B.

Romains , les biens et les maux qu'ils ont fait aux Gaules , «Ti^m^yn impartial , 88 à 39.

Roturiers y biens, différence des biens nobles, origine, nature, 192»

Ruwaert, regard ^ origine, titre constitutionnel, pouvoirs , 288 en note.

Sala^ sol, sale^ «m^ , Aem, Aam, à peu près tous synonymes, comprend la Terra Salica , son périmètre ou circonscription et ses parties , qu'est-ce que la Terra Salica ? l'opinion des Français discutée , corn* battue , l'art. 6 du titre 62 du Pactus legis Salicœ expliqué , 885 à 888 ; V. Chap. VII, Liv. VI.

Saia (siège de la cour seigneuriale), sa différence de la caemer ou chambre , 888 à 890 ; et de la sale avec stein , steenen , man et perron , 891 ; V. perron , beffroi ; v. Chap. VII , Liv. VI.

Sauvegarde (lettres de) , appelées charta securitatb , en flamand commissie van verzekerthede , 96.