LETTRE XXXI
Juillet 4826.
Moi que les vœux paternels destinaient k la noble profession d'avocat, moi dont les premières années se sont écoulées au milieu des dossiers et des sacs k procès , j'ai dft porter mon attention sur les tribunaux et sur la marche de la justice en ce pays : j'ai cru remarquer qu'elle ne semblait pas moins précieuse aux Russes qu'aux Français, car ils la paient tout aussi cher.
La Thémis russe ne manque ni de temples , ni d'organes : on trouve ici des tribunaux de première instance , un tribunal crUninel , un tribunal civil , un tribunal de conscience, un tribunal verbal ; enfin , la régence , composée du gouverneur, deqimtre conseillers et d*un assesseur, et présidée par le gouverneur général ; c'est elle qui veille , ou qui est chargée de veiller au maintien des lois et k Texéculion des décisions des cours judiciaires.
Les institutions de Catherine 11 établissent en principe que chacun doit être jugé par ses pairs ; aussi les tribunaux, char§fés de connaître des causes criminelles et civiles des gentilshommes et des paysans, sont-ils composés d'un juge et de dcbx assesseurs, élus tons les trois ans dans la noblesse, et de deux autres assesseurs pris dans la classe des paysans ; le corps des marchands fournil , également tous les trois ans, les deux bourgmestres et les quatre conseillers qui Jugent les procès survenus parmi les membres de la claséé commerçante.
Ce principe est excellent sana doute; mais pour que la nation recueilltt, dans l'application, tous les avantages qu'il présente , il y aurait, je crois , beaucoup de choses k faire Ici. Un code régulier serait d'abord indiapensable ; celui de Catherine est fort incomplet , et, depuis son règne, tant ttoukaseê contradictoirea, qui toutes ont forces de loi, se sont succédé, que le choix du juge est très-difficile et son embarras extrême; il faudrait' ensuite que la clilsÉe des paysans eût quelque importance dans l'état, pour que le vote de ceux qui sont investis du droit de juger, de concert avec les nobles, conservât quelque indépendance, pour que leur opinion fût de quelque poids. Quel peut être, je le
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demande , dans la situation de ces denx classes si distinctes que sëpare un si grand intervalle , le rësultat de la présence de deux paysans siégeant dans un tribunal h côté de trois gentilshommes? Peu- ▼ent-ils perdre tout h coup Tbabitude de la dépendance, et leurs nobles confrères peuvent-ils oublier la supériorité dont ils sont armés par le hasard de la naissance ou les caprices de la fortune? Non, certes: qu^arrive* t-il donc? leurs fonctions se bornent 3i peu près à veiller à ce que Tappartement soit bien chauffé , à ce que rien ne manque aux membres du tribnual ; et, quand vient le moment de prononcer, ils opinent comme certains membres de nos deux chambres ! Encore, si, pendant la durée de la session , ils pouvaient compter sur ces repas somptueux qu'on prodigue à nos honorables muets I mais on ne fait pas tant de cérémonies avec eux.
Afin d'offrir aux plaideurs une sorle de garantie de réquité de leurs juges, on a rendu ceux-ci responsables des arrêts qu'ils prononcent; c*esl-adire que , les trois années d'exercice à peine expirées, ils peuvent être attaqués par celui qu'ils ont condamné , et traînés , comme accusés , devant ce tribunal, où naguère ils siégeaient comme juges. Le but de celte institution est trè^-louable, et cette revanche, que peuvent prendre les plaideurs, doit, en inspirant une crainte salutaire a l'homme chargé de faire parler la loi , le contraindre à un examen réfléchi de l'affaire qui lui est soumise; et pourtant elle n'est pas sans de graves inconvénients. Quelque désintéressés, quelque éclairés que puissent ôtre ces juges improvisés , remplissant des fonctions temporaires, ils ne sont jamais certains de ne pas se tromper dans le choix de ces milliers d'oukases qui souvent se contredisent, et , vivant en proie à des transes continuelles pendant l'exercice de cette magistrature, dont le bénéfice le plus clair peut être un fâcheux procès , ils appliquent tous leurs efforts à rendre le moins de jugements possible , pour diminuer les chances d'erreurs, et donner moins de prise aux chicanes dont ils sont menacés. De là viennent les interminables lenteurs des affaires en matières civiles. L'absence des émoluments, on leur modicité (car je n'affirmerai pas que les juges ne reçoivent aucun traitement), a bien aussi de tristes résultats : exposés à des séductions sans cesse renouvelées, ces hommes, quelquefois pauvres, u'échappeni pas tous k la tentation , et l'on assure 4tt*U faut être ici plus riche que partout ailleurs ,
pour gagner an procès. Il est du moins cerUin , et j'en ai plus d'un exemple sous les yeux , qu'en et pays il n'est pas facile de forcer un débiteur à s'acquitter : s'il est au service , on ne peut saisir ni ses biens ni sa personne, et. pour peu qu'il ait de fortune ou de puissance , il ne manque pas de ressources pour se soustraire aux exigences de la loi; ainsi s'expliquent l'intérêt élevé de l'argent et les excès de l'usure, presque toujours impuois. Enfin, tout bien considéré, il vaut mille fois mieux, en Russie , avoir des créanciers que des débiteurs.
En parlant des hommes appelés par on procès devant les tribunaux , je me suis servi du mot de plaideurs; et ce mot, qui exprime brièvement ma pensée , ne doit pas , mon ami , être pris h la lettre , puisqu'on ne plaide foïni ici : les avocats donnent des consultations; mais leurs clients n'ont pas, pour leur argent, le plaisir d'admirer leur faconde; car on juge d'après l'examen des pièces , et il n'y a pas daudiences publiques.
Il est inutile queje détaille ici les attributions do tribunal criminel; son nom suffit pour désigner la nature des causes qui lui sont préseutées. Ses sentences ne peuvent être mises à exécution qne lorsque le gouverneur- général de la province lésa confirmées. Les affaires criminelles d'une baute importance sont soumises au sénat.
Le tribunal civil est le tribunal d'appel pour les causes jugées parles tribunaux de première instance.
Le tribunal de police , ainsi que l'indique son nom , est chargé, dans chaque district , de maintenir la tranquillité, et de prononcer dans les contestations d'un mince intérêt, qui s'élèvent entre les paysans.
Les hommes que ne peuvent atteindre des preuves matérielles , sont mandés au tribunal de conscience : h, un serment sur les saints Évangiles sufBl pour les délivrer de toutes poursuites , et l'on prétend qne l'effroi des châtiments réservés par le cielà quiconque prête un faux serment , ramène la vérité sur les lèvres du Russe que son intérêt poussait au mensonge. Puisse la civilisation laisser à ce peuple ces scrupules , que certaines gens appelleraient des préjugés !
Enfin , mon ami , le tribunal verbal est une sorte de justice de paix où se terminent , sans procédure, les débats de peu d'importance.
Les crimes sont rares , en Russie , d'al)ord parce que le sang ne circule pas dans les veines avec assez de rapidité pour exciter les grandes passions ; eu-
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suile, parce que les divers états de la société n'étant presque jamais en contact , ne peuvent être exposés b ce choc d'intérôts, d'ambitions déçues, d'amour-propres blessés , qui font fermenter les esprits dans les contrées où les classes se rapprochent et se mêlent.
Des tribunaux aux prisons, la transition est toute naturelle , et je puis passer sans préparation , des lieux ou la justice prononce ses arrêts, aux lieux où ces arrêts s'exécutent. Les prisons de Moscou étonnent d'abord les regards par leur magnificence extéiieure; h Taspect de ces majestueux édiOces, l'étranger peut se croire arrêté devant des palais. J*ignore si , avant la destruction de celte ville , ces bâtiments étaient aussi magnifiques ; ils ont dû disparaître en partie dans les flammes en ^1 84 2, car les incendiaires sortirent des prisons, et certes la torche dont on arma leurs mains n'aura pas respecté les asiles de leur captivité. Quoi qu'il en soit, la prison temporaire, située «lans le Kitaï-Gorod, et vulgairement nommée le Tr^Uy parce que, vue du haut d'une terrasse qui la domine de ce cdté, elle parait souterraine , quoiqu'elle soit de plainpied avec loBeloï-Gorody est remarquable par son élégante façade. C'est \k que sont renfermés temporairement les accusés qui doivent être mis en jugement, et les prisonniers pour dettes que libère une détention de cinq ans , à moins qu'une autre créance ne les fasse écrouer de nouveau. Les créanciers paient pour eux une pension alimentaire de 50 roubles par année.
VOstrog, ou grande prison de la ville , se compose de quatre principaux airps de logis , aboutissant a une belle église qui forme le centre. Dans le premier , on trouve l'hôpital général , la pharmacie, la boulangerie , les cuisines et les magasins; le second et le troisième contiennent la prison militaire et les différentes casernes où sont détenus les accusés dont les procès sont soumis à la décision des divers tribunaux ; le quatrième est consacré aux femmes ; enfin , dans un corps de logis séparé, gémissent les hommes condamnés a un exil , soit dans les colonies , soit en Sibérie ; et c*est ïk que viennent prendre un repos de quelques jours, avant de continuer leur pénible route vers les mines, où les attend une mort presque certaine, les malheureux qui arrivent des différents gouvernements de l'intérieur. Une extrême propreté règne dans tous ces bâtiments; la nourriture des détenus est suffisante et baine ; partout des bains de vapeur sont éta-
blis pour eux, et la justice humaine ne ferme point l'accès des prisons aux bienfaits de la charité , qui s'empresse d'adoucir ses utiles rigueurs. Déjk il existe 3i Pétersbourg une société de bienfaisance, qui applique rintelligence des prisonniers à la fabrication de divers ouvrages, dont la vente se fait k leur profit, et bieutôl Moscou n'enviera plus k sa fastueuse rivale cette philanthropique institution.
LETTRE XXXll.
MoMou, juillet 4 $26.
J'ai promis de mettre sous tes yeux quelques productions des poètes distingués do la Russie, et dèjk je t'ai adressé un Iragment inédit du jeune et malheureux Ryleef : aujourd'hui je t'envoie la traduction de trois pièces de vers coin|>osées par trois écrivains différents. Quelque jour je publierai une imitation poétique des deux premières ; mais je veux que tu prennes une idée juste de ces ouvrages, et je |)ense que j'atteindrai mieux ce but en te communiquant une version littérale. Il ne faut point demander une allure originale et libre a la littérature russe : cultivée par des hommes dont l'éducation est étrangère, dont la civilisation, les idéet et même le langage sont empruntés a la France , elle ne peut être qu*une liuérature d'imitation. Aussi, jusqu'k ce jour, a-t-elle reproduit fidèlement les formes, la physionomie et jusqu'aux préjugés de la nôtre. Depuis quelque temps , les poètes russes semblent vouloir abandonner les traces classiques pour chercher leurs modèles dans l'Allemagne , et, en cela , ils ne font encore que nous imiter. La première des pièces que tu vas trouver ici {Svetlana, par M. Joukovirski) est composée dans le genre des ballades allemandes ; mais Fauteur a eu le lN)n esprit de puiser sou sujet dans les superstitions de la Moscovie, et si la forme est étrangère , le fond du moins est national.
SVETLANA.