DROIT CIVIL OU POSITIF

Besoin de la force pour l'exécution du Droit.

„ , . ,,, ... (Raison publique.

Formation des sociétés politiques : L . ^ , ,.

r ^ (Conscience publique.

Droit civil.

À. — Le besoin de faire exécuter le Droit a fait naître les Sociétés civiles.

R jRaison publique, — accord des intelligences. Conscience publique, — accord des volontés. C. — Droit civil, écrit ou non écrit.

Il n'a pas de valeur par lui-même :

INi comme volonté d'un seul (bien que Hobbes définisse la justice, Yobservation de la volonté du Supérieur); Ni comme volonté du grand nombre (Rousseau, Jurieu : a Le Peuple n'a pas besoin d'avoir raison »). Dans l'un et dans l'autre cas, il n'y a qu'un assujettissement à la force.

Un homme, ou une majorité, peuvent-ils faire de la vérité, opprimer les intelligences, les priver de leur vie rationnelle, les exproprier de leurs idées?... Gomment donc auraient-ils le pouvoir de faire du Droit, de restreindre la liberté, d'ôter la vie, d'arracher les biens?

Le Droit civil n'a de valeur que par sa conformité avec la volonté divine.

Il faut que la Loi civile soit tout à la fois:

! Intelligente, — fondée sur la nature; Bienveillante, — coordonnée au bien commun ; Puissante, — émanée de l'autorité régulière.

Origine religieuse de toutes les lois anciennes : Moïse, Hanou, Zoroastre, Lycurgue, Numa. — Le mot latin Jus. Patricia L Comices faits avec les augures.

Les Jurisconsultes se fondent sur la conscience (1).