‹ Œuvres complètes der A.F OzanamChapitre 37 sur 243 · Contrats maritimes · texte numérisé non relu

Contrats maritimes

A. — Jet et contribution. Les choses sauvées contribuent à l'indemnité due pour les objets jetés dans l'intérêt du salut commun (?).

B. — Contrat à la grosse. Emprunt pour servir à des opérations nautiques. Intérêt arbitraire, fixe ou proportionnel, etc.

(1) Probablement le contrat dont le texte nous a été conservé dans le plaidoyer de Démosthènes contre Lacritos, et qui commence ainsi : « Androclès de Spbette et Nausicrate de Caryste, ont prêté à Artéinon et à Apollodore de Pbasélis trois mille drachmes d'argent, » etc. Ce texte est cité par Ozanam quand il traite des Sociétés commerciales. {Note de V Éditeur.)

On y pouvait affecter le navire, les agrès ou les marchandises; l'intérêt n'était exigible que si les objets arrivaient à bon port. C. — Voyages de conserve. Devoir des matelots. Course et prises maritimes.

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