‹ Œuvres complètes der A.F OzanamChapitre 44 sur 243 · C. — Deux systèmes sur la contribution aux avaries · texte numérisé non relu

C. — Deux systèmes sur la contribution aux avaries

D. — Assurance mutuelle entre les chargeurs et l'armateur. Assurances mutuelles contre l'incendie enlslande au XIIe siècle. Assurances à prime usitées à Cagliari, 1 31 8, et à Bruges, i 31 0.

— Boussole.

Juridictions.

A. — Comtes préposés à la garde des rivages. Amirauté.

B. — Tribunaux consulaires. Messine, 1129; Valence, 1250; Montpellier, Perpignan.

C. — Consuls à l'étranger. Montpellier a des consuls en Chypre. Marseille : Syrie, Alexandrie, Bougie, Ceuta.

Droit public.

Droit de travail : il fallait acheter le métier.

A. — Droits énormes de douanes et de péages (1).

(1) Ainsi l'on payait pour être admis à jeter l'ancre dans un port (Anchoragium).

On payait sur les marchandises qu'on vendait au marché (Curatura).

On payait sur la vente du vin, du poisson, du sel [Gabella vint, pùcarix, salis).

On payait pour mesurer sa marchandise [Mensuraticum).

On payait pour passer par tel chemin, par telle porte, par telle place (Patsagium, Pedagium, Plateaticum) .

On payait pour le pesage de ses propres denrées (Ponderagium).

On payait pour passer sous un pont, pour aborder à une rive (Pontaticum, Ripaticum).

Voir tous ces mots dans le Glossaire de Ducange. (Note de V Éditeur.)

Monopoles.

Marchandise de F eau à Paris.

B. — Saint Louis permet les exportations. Foires.

G. — Droit de Naufrage combattu par l'Église, 1127; Concile de Nantes. — Coutume de Normandie (i).

D. — Droit d'aubaine. Traités de commerce : Philippe le Hardi, Jacques Cœur.

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