IL DES ÉTRANGERS

§ 1 . Du principe de nationalité. ,

1. La nationalité est un fait complexe : situation géographique, caractère physiologique, langues, mœurs, religions, unité de gouvernement et de législation.

2. La nationalité est donc l'œuvre commune de la nature et de la Loi.

3. La Loi traitera donc les Étrangers comme membres de la Société universelle; elle n'est pas obligée de les traiter en citoyens : elle leur doit ce qui est de droit des gens; elle peut leur accorder ce qui est de droit civil.

§ 2 . Comment on est étranger.