TEXTE PRI NCI PAL

Il y a injure corporelle simple là où sans raison légitime un individu cause ^ ou coutri bue àcau.ser<I àunaulre^^ de la douleur, soit malaUe / de corps, sans qu'aucun autre mal 9 corporel en arrive.

Exposition.

a Sans raison légitime : C'est ici qu’il faut un renvoi à ce titre général : Moyens de justi^ jication.

è Vn ituiividu. Renvoi au titre général des /Personnes soumises ù la loi,

c Contribue, Renvoi au titre général des Coddlinquants.

^ Cause. N’importe ni de quelle façon ni par quebi moyens le mal a été causé : par exemple, si la personne a été battue ou fouettée ou blessée avec ou sans instruments ; ou si le fait est arrivé par le moyen soit d'une pierre ou autre corps solide, soit d’un courant d'eau ou autre liqtiide , d’air , de lumière , de chaleur ou de matière électrique dirige contre le corps de la partie lésée ; ou en présentant un objet dégoûtant ou dolorifique au toucher, au goût, à l'odorat, à l'ouïe ou à la vue ; ou en administrant par force on autrement une drogue produisant vomissement, défaillance ou autre malaise.

N'importe à quel point les moyens dont on

• Jfoi'ms, c'rtt-4-dire drc«iu(aiKret qui influent lor le ou (out-à-fut nul. besoin de punition , qui le rciKlcnt plus grand , plu» petit ,

TrmES DU CODE PÉNAL.

s*cst servi aient indirects : par exemple, si . on a fait d’un chien gu autre animal l’instrument de la douleur ; ou si par insinuations fausses ou autres artifices on s’est servi à mêmes fins d'une personne innocente nu de la partie même : comme si on l’avait persuadée de marcher sur un pié(;e ou sur un puits qu’on aurait dé(*,uisé en le couvrant d’herhe ; ou de s'exposer volontairement à l’action de causes injurieuses à sa santé.

l.e délit pcful se commettre éj^alement en écartant le remède dont on aurait besoin con* tre quelque mal venant même de la nature toute seule : comme , par exemple, si l'on écartait <lcs comestibles de la portée d’un homme pressé par la faim , si l’on ôtait des dro^pics médicinales à un malade

« Un atUrv. Henvui au titre qui traite des Delhi contre soi-^érne, lesquels répondent à ce genre-ci des délits privés.

Antre renvoi aux titres qui traitent des Dé^ lits demi-publics du même genre : d'où il faut renvoyer encore aux divers codes particuliers établis pour le règlement des fabriques et métiers , (le l’abus desquels il peut résulter douleur, malaise corporel ou danger pour des personnes non assqpiables : tels sont ceux de vivandiers, chandeliers, tanneurs, distillateurs d’eaii-forte , cbaiidronniers , etc.

/ Malaise. N'importe à quel point te contact qui en est la cause soit léger. Pour en produire, il suffit que ce contact ait lieu contre le gré de la partie lésée. Ainsi le mal de ce délit peut monter du malaise le plus faible aux tortures les plus extrêmes.

S Autre mal. Si un dommage ultérieur en arrive, il se rapporte à quelque autre chef de délits, comme injures corporelles irréparables, emprisonnement, etc. Renvoi à la table des délits.

SECTION II