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Nota. M. Lu^ninau ayant puUîé dcpab 1819 des ccriU et pr à la dmnbre des dbcoort t <|oi M lattadieiit dixecteinent à ton £. Traité sur Im Charte , 00 les a rccneUlb daiif on appendice à la ce Toliiiiit. Des notes placées dans le cours de Tootrage y renrer lecteor.

AVERTISSEMENT

\tLj a poÎBt de liberté ni de prospérité pofaliqiie <m priu peuple tributaire de set voisiiifl, pour un pays la çamiaan des armées étrangères.

Tôt parce ({ne nous arous tu arrirer pour notre patrie la lie ses donleors , que nous avons cm pooToir, sans être , nous occuper de la Qiarte rojale de i8i4 j et rexanûner dans toutes ses parties , et que nous i, comme Français , la présenter la première dans le rodes Uns constitutionndles reçues maintenant cbez les peuples : la consolider, la faire aimer, l'amâiorcr, d^uis qu'dle ezi^ , Tobjet constant de nos Tœoz et de

doonoas d*abord un Essai de Traité Historique et rsur cette Cbarte, diyisé en quatre livres : le premier frineipalement bistorique ; le second expose les droits on indiridncls garantis par la Cbarte ; le troisième , les politiques «les Français et de la nation , c'est^-à-dire , explique la distribution et les limites constitutionnelles lîrs supérieurs cbargés de maintenir tons ces droits ; le quatrième, sous montrons les avantages qui doivent

ATEITKSCBE^T. "%

é0t b Ckarte . imi» fiûcolfH» [«5 impnrfectîqat ^ loi Mot KpfqclHm : •^ufiii . imhu iwiiqnmM dc5 moTcai ri| r^nuÉriier j ce» impcrfectzocu d*an« ounlifre qui «oit r%ri| ^ paisibie. ^

^'Mnt ea5i2it«. jrcc «oa préambolc m iiicoh«mit et a ^ B^ccrHairc . omis ^ocrent pmr I«s «diteor». «t arec le dildf «T^n^iî ûit poor annoncer la Ckarte • cette loi nième# toQte «on iatéiçrité . «ans notes et «ans commcnUires. V ainsi qn«; coas aim^as à manifester poor elle not» respedpi notre attachement. I

Elle est, toat balancé, l'ane des constitutions les libérales de TEnrope : eUe convient , en général • kfi la nation fraocatse et à fesprît dv siècle : eAe est en dr«jit , par les dcnx institutions les pins estfcaticllcs k^ gOQTcmement représentatif , la Liberté de U presse et k' gcment par jurés ; cfle maintient ce ju^nBent par jorét ,i que rindépendaace des j>i^s: elle nVxdnt pas radalail tioQ en commun des intérêts locaux par les élos des nistrés ; eue pent absolument safire , et nous ■mm grande prospérité Déjà elle est un f:»çt de paix et de ciltation , après de longues et sanglante» discordes ; un titre d'bonneur pour le prince qui Fa coosenliev pai le fond de ses dispositions est conforme au vcra public, eti si Ton Tcnt avec franchise les exécuter, elles pevTenI aux plus pressans besoins de b nation.

Ce n'est pas seulement, comme on a eue le dire, collection de primcipes à consulter par les cbambres , un de maximes lans application nécessaire ; cUedr&nit nus elle déclare et Lmite nos grand» pouvoirs; elle rempli toutes les constitutions précédentes ; elle abruge expresscmi In lots secondaire» qui U contrcdisenl ; elle est sopérinv

AVERTISSEMENT. 5

nos autres lois % et conséquemment à tons les actes ib'oD y c'est-à-dire , aux ordonnaoces royales , aux arbninistratifs , et à la jurisprudence des tribunaux, id nous serons délivres sans réserve des mesures d'ex— et de suspension qui nous ravissent encore une partie >ienfaits , quand elle aura reçu les développemens né- I qu'elle promet , et les autres dont elle contient les

germes ; enfin , quand elle sera complètement exé- Ion son texte et selon son esprit , selon cet esprit de

d'égalité , de justice et de sécurité générale qui la isent , alors , sans attendre , mais sans oublier aussi éctionnemens provoqués par le roi , en i8i5 , nous irons y sans flatterie , notre vrai palladium , notre : trésor ; nous j reconnaîtrons la mesure de liberté Blement désirable dans une vieille civilisation , après les de despotisme et tant d'intervalles d'anarchie , nite années de discordes publiques , et tant de crimes au nom des doctrines libérales dans l'intérêt des doc- Tviles.

01W les jeux deox éditions de la Gmstitation et des Cinq iblîées àParis, en 1818 , m-8*. Dans les deux, cette loi de nos jetée y pins qne ridiculement , à la fin dn dernier des Cinq , aqirès le Tarif de la procédure. La Charte et ses principes ne t encore partie de renseignement dans nos écoles ! Deux fois ibez les Anglais , on lit au prâne , dans chaque paroisse , les liberté nationales. En France , on nous couToque deux fois » les églises , pour entendre lire , comme 4Reçons parfaites , amens qui ne sont pas en tout irrépréhensibles , qui peuvent «er les esprits en faveur de la Charte , et qui doivent réveiller les tems le souvenir des faits quVUe ordonne d^oublier.