DU CHOIX DES PEINES

d'un crêpe de deuil? La terreur de la scène en serait augmentée, ei Ton dérolii-rail ii la haine injuste du peupif cfs servîtfiirâ iilili^s ïie rÉtal. Si l'illusion pouvait se sûuLrnir, il faudrait que tout se passât en tffigie* La italîtê (h- h pi iuen'eist m^x^^i^ùlie que pour en soutenir l'apparence.

6. La peine doit être économique ^ c'est-à-dire, n'avoir que le degré de sévérité absoluinenl nécessaire pour remplir son but. Tout ce i|iii exral^î le' besoin n'est pas seulement autant de mal suf^eiHu, maïs produit une multitude d'inconvénients qui trompent les fins de la justice.

Les peines pécuniaires ont celte qualilé.à un degré émment, puisque tout le mal senti par celui qui paye se convertit eh avantage pour celui qui reçoit.

I. La peine doit être rémissible^ ou révocable. Il faut que le dommage n'en soit pas absolument irréparable , dans les cas où f on viendrait à décou- ?rir qu'elle avait été infligée sans cause légitime. Taul que les témoignages sont susceptibles d'imperfection , tant que les apparences peuvent être trompeuses, tant que les hommes n'auront aucun caractère certain pour distinguer le vrai du faux , une dej^ premières sûretés qu'ils se doivent réciproquement , c'est de ne pas admettre, sans une nécessité démontrée, des peines absolument irréparables. N'a-t-on pas vu toutes les apparences du crime s'accumuler sur la tète d'un accusé dont l'innocence élaii démontrée quand il ne restait plus qu'à gémir sur les erreurs d'une précipitation présomptueuse? Faibles et inconséquents que nous st^mmes ! nous jugeons comme des êtres bornés, et nous punissons comme des êtres infaillibles!

1. A ces qualité Importantes des peitie^ on peut en ajouter trois autres doiM l'utilité a moins d'é^ndue, raa|B qu'il faut jecliercher, si oo p^t se les procurer ^ns nuire au gran^ but de l'exemple. C'ast un grand mérite dao^ une peine que de pouvoir servir à la rëfbrmation du délmqitant , je ne dis pas seulement p^r la crainte^ d'être *^encore puni, mais par un changement jclans son cafactère et ses habitudes. On obtiendra ce but en étuéHant le motif qui a produit ce délit, et ep appliquant une peine qui tende à affaiblir ce motif, "Une maison de correction , pq^r remplir cet obj^t , doit admettre une séparation îles délinquants eti différentes'classes^ afin /{u'on pdf^ adapter divers moyens d'éducation à la diversité de leur état moral. ^ ,

• 2. (Met te pouvoir de nuire. C'est un but qu'on j[)eut atteindre plus aisément que c^lui de corriger ^ les délinquants. Les mutilatioj|8 , l'emprisopnement

peines. C'est en quenle la peine

S'il y a des cas où l'on ne peut ôter le pouvoir de nuire qu'en ôtant la vie, c'est dans des occasions bien extraordinaires , par exemple , dans des guerres civiles, lorsque le nom d'un chef, laal qu'il vit, suffirait pour enflammer les passions d'une multitude. El même la mort, appliquée à des actions d'une nature si problématique, doit être plutôt considérée comme un acte d'hostilité que comme une peine.

3. Fournir un dcdomfnagement à la partie lésée est une autre qualité utile dans une peine. Q'est un moyen de faire face à deux objels à la fols , de punir un délit et de le réparer , d'ôler tout le mal du premier ordre et de faire cesser toute l'alarme. C'est un avantage caractéristique des peines pécuniaires.

Je terminerai ce chapitre par une observation générale d'une haute importance : Le législateur doit éviter soigneusement y dans le choix des peines , celles qui choqueraient des préjugés établis. S'est il formé dans l'esprit du peuple une aversion décidée contre un genre de peine , eùt-elle d'ailleurs toutes les qualités requises, il ne faut point l'admettre dans le code pénal , parce qu'elle ferait plus de mal que de bien. D'abord, c'est un mal que de donner un sentiment pénible au public par l'établissement d'une peine impopulaire. Ce ne sont plus les coupables seuls qu'on punit , ce sont les personnes les plus innocentes et les plus douces auxquelles on inflige une peine très-réelle, quoiqu'elle n'ai|||)oint de nom particulier , en blessant leur sensibilité , en br^iant leur opinion, en leur présentant l'image de la violence et de la tyrannie. Qu'arrive-t-il d'une conduite si peu judicieuse? Le législateur, en méprisant les sentiments publics, les. tourne secrètement contre lui. 11 perd l'assistance volontaire que les individus prêtent à l'exécution de la loi quaiMl ils en sont contents : il n'a plus le peuple pour allié, mais pour ennemi. Les uns cherchent à faciliter l'évasion cjes coupables : les autres se. feraient un scrupule de les dénoncer : les témoins se refusent autant qu'ils peuvent : il se forme insensiblement un préjugé funeste qui attache une espèce de honte et de reproche au service de la loi. Le mécontentement général peut aller plus loin : il éclate quelq|pfois par une résistai^ ouverte, soit aux officie^^ de la justice, soit à rexéedfion des sentences. Un succès contre«l'a'utoi4té p^aît. au peuple upe victoire, et le délinquant impuiîi"

^joull de la faiblesse .des lojs. humiliées devant SOD

'triojçiphe.

perpétuel , ont cette qualité ; maïs l'esprit de cette ^ Mais qu^strce qui rend les p^jjnes UttjM^ulaires ?

maxime conduit à une rigueur excessive dans les * C'est presque toujours leur maôfais e^^. Phia^iê I la suivait qu'on a rendu si fré- f code pénal géra conforme aux règles ^ueiioûsa^pns de mort. . | posées /'plus il aora restime<eclaij*ée 4essag^et