Impostures religieuses
Instructions sur les crimes commis à la faveur des superstitions sur le pouvoir et la malice des agents spirituels. Ces crimes ne sont que trop nombreux ; mais c'est peu de chose en comparaison des persécutions légales qui ont pris naissance dans ces mêmes erreurs. A peine y a-t-il une nation chrétienne qui n'ait à se reprocher de sanglantes Iragédies occasionnées par cette croyance dans le sortilège. Les histoires de la première classe fourniraient un sujet très-instructif pour des homélies qu'on pourrait lire dans les églises ; mais pour celles de la seconde , il n'est pas besoin de leur donner une triste publicité. Les suffrages de tant de juges respectables et intègres qui ont été misérablement les dupes de cette superstition seraient plus propres à confirmer le peuple dans son erreur qu'à le guérir. II serait à souhaiter qu'on pût se débarrasser de la sorcière d'Endor. Je ne sais pas les maux que celte Canîdie juive a pu faire dans la Palestine, mais elle en a causé d'affreux dans toute l'Europe. Les l^os sages théologiens ont fait de grandes objectî(H»^ contre cette histoire , prise dans son sens littènàjlA vulgaire 2.
îi^ statuts anglais ont été les premiers qui aient eo rbonneur de rejeter expressément du code pénal le prétendu crime de sortilège. Dans le code Théluoique rédigé en 1775, il joue un rôle consi-
jit ancien livre que je connaisse sur ce sujet est , ClaveWs reeantation, La 2e édit. est de 162ft.
fefs. Clavell éiail un homme de famille qui s'était
I M' voleur de grand chemin. Itoblist sa f râc«. Il est dit le titre que le liTrc a été publié par ordre exprès
Aht. 7. Publier les prix des marchandises contre Textorsion mercantile.
Si l'exaction d'un prix exorbitant ne peut pas être convenablement traitée comme un délit et soumise à une peine, on peut du moins l'envisager comme un mal qu'il serait avantageux de supprimer, si on le pouvait faire sans encourir de plus grands maux. Les peines directes n'étant point admissibles, il faut se servir de moyens indirects. Heureusement c'est une espèce de délit dont le mal est diminué, bien loin d'être augmenté, par le grand nombre des délinquants. Que peut faire la loi? Augmenter ce nombre autant que possible. Un tel article se vend-il très-cher, le profit qu'on y fait est-il exorbitant, répandez cette information , . les vendeurs vont accourir de toutes parts , et par le seul efPet du concours le prix va baisser.
On peut ranger l'usure sous le chef de l'extorsion en matière de commerce. Prêter de l'argent , c'est vendre de l'argent présent contre de l'argent futur , dont le temps du payement peut être déterminé ou indépendant, dépendant de certains évé nements ou non, la somme remboursable toute à la fois ou par parties, etc. Défendez l'usure : en rendant la transaction secrète, vous augmentez le prix.
Abt. 8. Publication des droits des oflBces.
Il y a presque partout des droits annexés aux services des bureaux des gouvernements : ces droits sont une partie de la paye des employés. Comme un artisan vend sa main-d'œuvre, un officier public vend son travail le plus cher possible. La concurrence, la facilité d'aller à un autre marché, retient cette disposition dans ses justes limites pour le travail ordinaire; mais par l'établissement d'un bureau , toute concurrence est ôtée : le droit de vendre cette espèce particulière de travail devient un monopole entre les mains de l'employé. Laissez le prix à la discrétion du vendeur, et il n'aura bientôt d'autres limites que celles qui sont prescrites par les besoins de l'acheteur. Les droits des bureaux doivent donc être déterminés exactement par la loi. Autrement, les extorsions qui peuvent avoir lieu doivent être moins imputées à la rapacité de l'employé qu'à la négligence du législateur.
Art. 9. Publication des comptes où la nation est intéressée.
Quand des comptes sont rendus dans un temps
du roi ( Charles 1^ ). — L'un des plus modernes ett inlîlu lé : >^ view of zoclely and manner* in hlgh and iow life by Parker,
t L*ari du ventriloque peut expliquer b^ucoup d*lmpo3tures religieuses.
FACILITER LA CONNAISSANCE DU CORPS DU DELIT
limité, devant un nombre limité d'auditeurs, et des auditeurs peut-être choisis ou influencés par le comptable lui-même , et que personne ensuite n'est appelé a les contrôler, les plus grandes erreurs peuvent passer sans être aperçues ou sans être relevées. Mais quand les comptes sont publiés, il ne peut manquer ni de témoins , ni de commentateurs, ni de juges.
Chaque item est examiné. Cet article était-il néœsssaire? Naissait-il du besoin, ou l'a-t-on fait naUre pour avoir un prétexte de dépense? Le public n'est-il pas servi plus chèrement que les particuliers ? N'a-t-on point donné de préférence à un entrepreneur aux dépens de l'État? N'a-t-on point fait d'avantage secret à un favori? Ne lui a-t-on rien accordé sur de faux prétextes ? N'a-t-on point en recours à des manœuvres pour écarter des concurrents? N'y a-til rien de caché dans les comptes? II y a cent questions à suggérer de la même espèce, sur lesquelles il est impossible de s'assurer des éclaircissements complets si on ne met pas la comptabilité sous les yeux du public. Dans un comité particulier, les uns peuvent manquer d'intégrité , les autres de connaissance : un esprit lent dans ses opérations passe sur ce qu'il n'entend point, de peur de montrer son inaptitude : un esprit vif ne s'assujettit point aux détails; chacun laisse aux autres la fatigue de l'examen. Mais tout ce qui manque à un corps peu nombreux se trouvera dans l'assemblage du public : dans cette masse hétérogène et discordante, les plus mauvais principes mèneront au but comme les meilleurs : l'envie , la haine , la malice , feront la tâche de l'esprit public ; et même ces passions , parce qu'elles sont plus actives et ptas persévérantes, scruteront mieux toutes les parties, et feront une vérification plus scrupuleuse.— Ainsi ceux qui n'ont point d'autre frein que le respect humain seront retenus dans le devoir par l'orgueil de l'intégrité ou par la crainte de la honte.
En cherchant des exceptions, je n'en puis trouver que iieux ; l'une par rapport aux dépenses de cette publication, l'autre par rapport à la nature des services qui doivent rester secrets. — Il serait Inutile de publier les comptes d'une petite paroisse , parce que l'accès des livres est à la portée de tous ceux qui ont intérêt à les examiner, — et H ne faut pas songer à publier l'emploi des sommes destinées au service secret, sous peine de perdre toutes les informations que vous j)ouvez obtenir sur les desseins de vos ennemis.
Art. 10. ÉlablissemeDt des étaloos de quanUté.— Poids et mesures.
Les poids indiquent h quantité de la matière ;
les mesures , la quantité de l'espace. Leur utilité est ^ l'^ de satisfaire chaque individu sur la quantité de ^
la chose dont il a besoin ; 2° de terminer les dis- ^ putes ; 3<> de prévenir les fraudes.
Établir l'uniformité dans le même État a été l'objet de bien des souverains. Trouver une mesure commune et universelle pour tous les peuples a été l'objet des recherches de plusieurs philosophes , et, en dernier lieu , du gouvernement français. Service vraiment honorable ; car qu'y a-t-il de plus rare et de plus grand que de voir un gouvernement travailler à une des bases essentielles de l'union du genre humain ?
L'uniformité des poids et mesures , sous le même gouvernement et pour des peuples qui, à d'autres égards, ont le même langage, est un point sur lequel il semble qu'il n'y ait pas besoin de grands raisonnements pour en montrer l'utilité. Une mesure, pour celui qui n'en connaît pas l'estimation , est nulle. Si les mesures de deux villes ne sont pas les mêmes , soit pour le nom , soit pour la quantité , le commerce des individus ne peut plus se faire sans les exposer à de grands mécomptes ou à de grandes difficultés: ces deux villes, à cet égard, sont étrangères l'une à l'autre. Le prix nominal de deux denrées est-il le même , si leur mesure est différente, le prix réel est différent : il faut une attention continuelle, et la défiance entrave le cours des affaires : les erreurs se glissent dans les transactions de bonne foi , et la fraude se cache sous ces dénominations trompeuses.
Pour amener l'uniformité , il y a deux moyens : le premier, de faire des étalons qui aient rautorilé publique, de les envoyer dans tous les districts, et d'interdire l'usage de tout autre : le second, de faire des étalons , et de laisser à la convenance générale le soin de les adopter. Je ne connais aucun exemple où la première de ces méthodes ait été suivie ; mais la seconde a été pratiquée avec succès par l'archiduc Léopold en Toscane.
En Angleterre, il n'existe pas moins de treize actes du parlement sur cet objet , et l'on pourrait en faire mille autres de la même façon sans réussir. 1° Les clauses pour forcer la conformité aux étalons en question ne sont pas suffisantes. 2<* On n'a point pourvu à faire les étalons eux-mêmes et à les distribuer : il n'y en a que peu çà et là , et la chose a été laissée au hasard.
Il faudrait commencer par fournir chaque communauté d'un étalon légal ; on pourrait y àMjter une peine imposée à tout ouvrier qui fabria^àrait (tes poids ou àa^ mesures non conformas à cet ^|on* et l'on pourrait enfin déclarer nulles et inv^des toutes transactions qulauraient été faites avec d*au- j 1res poids et '3'autres mesures. Ce dernier- moyen