Injures lascives simples

1Y« OBDBC. DéliU contre la propriété.

Les délits contre la propriété sont si variés qu'il est bien difficile d*en faire un tableau analytique qui ne soit pas par lui-même un ouvrage. D'ailleurs, ces délits ont reçu, dans l'usage commun, des dénominations qui ne sont ni déterminées ni uiiformes; on ^rte qu'aucune définition donnée par un individu privé ne peut être exacte. II n'appartient qu'au législateur d'en fixer le sens.

Les déUfs de cet ordre peuvent concerner soit le droit à la propriété, soit la jouissance ou l'exercice de ce droit.

Par rapport aux délits qui afi^ectent la possession légale , il se peut qu'ils concernent une possession actuelle ou une possession future.

Une possession contingente ou future peut vous être 6tée par deux genres de délits : 1*" par l'omission d'un acte nécessaire pour vous faire entrer dans votre droit; c'est ce que j'appellerai noninvestissement ou non-collation de propriété : â"^ par quelque acte positif pour intercepter votre droit, pour l'enlever, par exemple, dans sa transition du possesseur actuel à vous possesseur désigné : c'est ce que j'appellerai interception de propriété.

Si c'est une possession dont vous êtes actuellement en jouissance qui vous soit àiée par le délit , il se peut que le délit ait pour objet de vous exclure de votre propriété , sans y substituer personne : dans ce cas , c'est simplement spoliation de propriété. Il se peut qu'il ait pour objet de la faire passer au délinquant lui-même; c'est alors usurpation de propriété. 11 se peut qu'il ait pour objet de la faire passer a un tiers ; c'est alors attribution ou collation illégitime de propriété.

Par rapport aux délits contre la propriété, qui affectent seulement la jouissance de l'objet en question , cet objet doit être une chose de la classe de celles dont on tire des services. Or vous pouvez être privé du service de la chose soit par un changement dans sa nature intrinsèque, seit par un changement dans sa position qui la soustrait à votre usage. Si le changement dans la nature de la chose est tel que vous ne puissiez pluf en t^*er aucun service , elle est détruite. Si le changeà[ient ne va qu'à en diminuer la valeur, elle est endommagée.

Si elle vous est simplement soustraite pour un temps sans être altérée , c'est un acte de détention illégitime.

La chose détenue peut avoir été obtenue j^u propriétaire avec ou sans son consentement : dans le premier cas, c'est le non-payement d'une dette; dans le second cas , si le détenteur , connaissant n'avoir aucun droit à la chose, a eu l'intention de la garder pour toujours , et en même temps de se soustraire à la justice , c'est ce qu'on appelle communément vol ou larcin. S'il a employé la force ou la menace contre le propriétaire ou toute autre personne qui aurait voulu prévenir l'occupation illégitime de la chose , c'est un des cas où le délit prend le nom de brigandage. Si le consentement est obtenu du propriétaire, mais«|u'il ait été trompé par de fausses apparences , c'est un acte à'escroquerie ou acte de faux. Si le consentement est | obtenu par l'appréhension <de quelque mal résultant j d'un abus de pouvoir, c'est ce qu'on appelle communément extorsion. fà

Cette analyse , quoiqu'elle ne présente qu'uBe| j esquisse imparfaite , suffira pour faire entendre les'i principaux genres de délits compris dans le quatrième et le cinquième ordre.