TEXT^ PRINCIPAL

Il 7 a injure corporelle simple là où sans raison légitime <* un individu ^ cause ou contribue <^ à causer «^ à un autre ^ de la douleur, soit malaise ^ de corps , sans qu'aucun autre mal 9 corporel en arrive.

Exposition.

* Sans raison légitime : C'est ici qu'il faut un renvoi à ce titre général : Moyens de justification.

^ Un individu. Renvoi au titre général des Personnes soumises à la loi.

« Contribue, Renvoi au titre général des Codélinquants,

^ Causer, N'importe ni de quelle façon ni pai quels moyens 1h mal a t'té causé : par exemple, si la pc-rsontitra èii Imllui^ ou fouettée ou blessée avec ou sans iiiBtrumi'nts ; ou .si le fait est arrivé par le moyen sait d'une piefte ou ^Jutre corps solide , soit d'un cDiirant dï-au ou auiiv liquide, d'air, de lumière, de chaleur ou de rnaîi) re électrique dirigé contre le corps de iii |i^iUe Irsée; ou en présentant un objet tjégoâlant ou dnlorifiqueau toHcber, au goût, - à rodoral, a IVuie au a la vue ; ou en administrant par ù)rce au ^iilrement une drogue produisant volUisâciiiPut, défîiilhnre ou autre malaise.

N'importe h quel point les moyens dont on s'est servi aient été indirects : par exemple , si on a fait d'un chien ou autre animal l'instrument de la douleur; ou si par insinuations fausses ou autres artifices on s'est servi àjfnêmes fins d'une personne innocente ou de la partie même : comme si on l'avait persuadée de marcher sur vu piège ou sur un puits qu'on aurait déguisé en le couvrant d'herbe; ou de s'exposer volontairement à l'action de causes injurieuses à sa santé.

Le délit peut se commettre également en écartant le remède dont on aurait besoin contre quelque mal

1 De tels détails paratiront-ils trop particuliers 7 C'est une objeclioo qui a été prévue , et j'ai moulré la fiéces-

venant même de la nature toute seule: comme , par exemple, si l'on écartait des comestibles de la portée d'un homme pressé par la faim , si l'on ôtalt des drogues médicinales à un malade <.

* Un autre. Renvoi au titre qui traite des Z>^/^^ contre soimém^y lesquels répondent à ce genre-ci des délits privés.

Autre renvoi aux titres qui traitent des Délits demi-publics du même genre : d'où il faut renvoyer encore aux divers codes particuliers établis pour le règlement des fabriques et métiers , de l'abus desquels il peut résulter douleur, malaise corporel ou danger pour des personnes non assignables : tels sont ceux de vivandiers, chandeliers, tanneurs, distillateurs d'eau-forte, chaudronniers, etc.

f Malaise, N'importe à quel point le contact qui en est la cause soit léger. Pour en produire , il suffit que ce contact ait lieu contre le gré de la partie lésée. Ainsi le mal de ce délit peut monter du malaise le plus faible aux tortures les plus extrêmes. ^

9 Autre mal. Si un dommage ultérieur en arrive, il se rapporte à quelque autre chef de délit, comme injures corporelles irréparables , emprisonnement , etc. Renvoi à la table des délits,

SECTION II