Possession actueUe

I^ possession actuelle est un titre de propriété loi peut les devancer tous et tenir lieu de tous. 11 sera toujours bon contre tout homme qui n'en a pas d'autre à lui opposer. Oter arbitrairement à <%lui qui possède p«ur donner à celui qui ne possède pas , ce serait créer une perte d'un côté et un gain de l'autre. Mais la valeur du plaisir n'égale pas la valeur de la peine. Première raison. Un tel acte de violence jetterait l'alarme parmi tous les propriétaires, en portant atteinte à leur sûreté. Seconde raison. IjB possession actuelle est donc un litre 'oodé sur le bien du premier ordre et sur le bien du second ordre.

Ce qu'on appelle le droit du premier occupant ou de découverte originaire, revient au même. 9q*od acc<Me le ikjlit de propriété au premier occupant , 1« on lufepargne la peine de l'attente trompée , cette peine qu'il ressentirait à se voir privé de la cbo^ qu'il a occupée avant tous les autres ;

'V. fMl'>^'mj Titre la ^ue générale d'un corps corn- I pletde iégfstation, c. v. Cette matlii*f^ n'est ici qu'efileurée.

â"» on prévient les contestations, les combats qu pourraient avoir lieu entre lui et des concui^^nts successifs ; 5° on fait naître des jouissances qui sans cela n'existeraient pour personne : le premier occupant, tremblant de perdre ce qu'il aurait trouvé, n'oserait pas en jouir ouvertement, de peur de se trahir lui-même , et tout ce qu'il ne pourrait consommer à l'instant, n'aurait aucune valeur pour lui ; 4<^ le bien qu'on lui assure à titre de récom« pense est un aiguillon pour l'industrie des autres qui chercheront à s'en procurer de pareils, et la richesse générale est le résultat de toutes ces acquisitions individuelles ; ^^si chaque chose non appropriée n*était pas au premier occupant , elle serait toujours la proie du plus fort ; les faibles seraient dans un état d'oppression continuelle.

Toutes ces raisons ne se présentent pas distinctement à l'esprit des hommes, mais ils les entrevoient confusément et les sentent comme par instinct. Ainsi le veut la raison , l'équité , la justice , disentils. Ces mots répétés par tout le monde, sans être expliqués par personne , n'expriment qu'un sentiment d'approbation ; mais cette approbation, fondée sur des raisons solides, ne peut qu'acquérir une nouvelle force à l'appui du principe de l'utililé. '

Le titre d'occupation originaire a été le fondement primitif de la propriété. 11 pourrait servir encore pour des lies nouvellement formées, ou des terres nouvellement découvertes , sauf le droit de gouverner, domaine éminent du souverain.