Possession de terres avoisinantes

Des eaux qui avaient couvert des terres non appropriées viennent de les abandonner. Â qui accorder la propriété de ces terres nouvelles? Il y a bien des raisons pour les donner aux propriétaires des terres voisines. 1<> Eux seuls peuvent les occuper sans empiéter sur la propriété d'autrui. 2^ Eux seuls peuvent avoir formé quelque attente sur ces terrains, et les considérer comme devant leur appartenir. i> La chance de gagner par la retraite des eaux n'est qu'un dédommagement pour la chance de perdre par leur invasion. 4® La propriété des terres conquises sur les eaux opérera comme une récompense pour exciter à tous les travaux nécessaires à ce genre de conquêtes *.

Il faut nécessairement des lignes de démarcatioD : mais il ne faut pas attendre, pour tracer ces lignes, que Pévénement soit arrivé , et que la valeur des terrains délaissés soit connue, car tous entretiennent alors des espérances qui ne peuvent se réaliser que pour quelques-uns. Devancez celte époque : l'ai tente, n'étant pas encore formée, suivra docilement le dpigt du Kgisiateiir.

TITRES QUI CONSTITUENT LA PROPRIÉTÉ