DES DIVERSES ESPÈCES DE PREUVES

lions, Tune affirmatif e et l'autre n^atire, Fuoe des deux est nécessairement Yraie.

Les faits nous sont connus par les sens ; mais les sens doivent être distingués en sens externes et en sens internes. Par les sens internes, Thomme est informé des faits qui se passent seulement dans son esprit ; par les sens externes, il est informé de tous les autres faits.

Les faits dont j*ai eu la perception en moi sont le sujet de ce qu'on appelle expérience dans le sens strict : les faits dont j*ai eu la perception comme s'étant passés hors de moi sont le sujet de ce qu'on appelle proprement observation. Je sais par expérience que la brûlure fait souffrir : je sais par observation à quel degré de chaleur la végétation se développe.

Le fdXi physique est celui qui se manifeste à nos sens externes ; le fait psychologique , celui qui se passe dans l'esprit : le coup de fusil qui lue un homme est un fait physique ; l'intention de celui qui a tiré est le fait psychologique.

Le fait psychologique , caché dans l'intérieur de l'homme, ne peut se prouver que par des faits physiques, qui sont comme l'aiguille de la montre. S'agit-il d'un larcin; l'intention de prendre la chose et d'en user, la conscience de n'avoir aucun droit à la chose prise : voilà deux faits psychologiques, qui se prouvent, soit par des discours de l'individu, soit par ses précautions pour fuir, ou pour cacher l'objet volé , etc.

Un fait peut avoir un effet légal, c'est-à-dire servir en caractère de preuve, d'une manière directe ou indirecte : directe , s'il est immédiatement lié avec le fait qu'on veut prouver ; indirecte, s'il en est plus éloigné.

Le fait d'avoir arrêté l'homme au moment du larcin, le fait de lui avoir vu livrer l'objet volé à son camarade, seront des faits directs : celui d'avoir trouvé la chose en sa possession après un intervalle de temps sera un fait indirect. Le discrédit jeté sur un témoin à charge par les contradictions où il est tombé est un autre exemple d'un fait qui opère indirectement.

Dans la théorie on peut concevoir un fait d'une simplicité absolue : par exemple, l'existence d'un atome dans un état de repos, une perception instantanée dans l'esprit , etc. Dans la pratique il n'y a rien de pareil ; un fait dont on parle comme d'un fait unique est encore une agrégation de faits.

Le fait de la culpabilité d'un homme par rapport à tel ou tel délit est une espècede fait très-complexe. On peut le résoudre d'abord dans les faits suivants :

1<» Qu'il a commis tel acte ;

2» Que tel acte était accompagné de telles ou telles «circonstances;

5* Qu'il y avait une loi prohibant cet acte dsM ces circonstances ;

4» Qu'il n'y avait point de loi permettant cet acte dans aucune des circonstances où il a été commis.

Il est évident qu'on ne saurait prononcer qu*on homme est coupable ou non coupable, sans répondre à plusieurs questions de droit aussi bien que de fait.

Tous les faits qui sont à la charge du prévenu sont appelés faits criminatffs ou inculpatifs; tous ceux qui sont à sa décharge sont appelés faits /»«tifijcatifs ou disculpatifs.

En matière non pénale chaque question est complexe. Pour établir tel ou tel droit, telle ou telle obligation correspondante, il faut examiner un grand nombre de faits : ces faits se rangent soos deux classes : les faits coUatifs, c'est-à-dire les événements qui servent à établir un droit ; les faits ablatifs j c'est-à-dire ceux qui entraînent la cessation de ce droit.

Faits collatifs de droit. Jacques réclame de Pierre cent écus pour cause de prêt ; Pierre nie k prêt : Jacques prouve que tel jour, en tel lieu , en telles espèces , à tel taux d'intérêt, il lui a livré les cent écus.

Faits ablatifs de droit. Le prêt des cent écus est avoué, mais Pierre soutient l'avoir remboursé; Jacques nie le remboursement : Pierre prouve que tel jour , en tel lieu , en telles espèces , il lui a remboursé les cent écus , avec les intérêts à tel taux *.