CHAPITRE XVI

DES ClfiCONSTANCES PAR LESQUELLES LA FORCE PROBANTE

d'un Témoignage est diminuée ; sorr aRCONSTANCES

nmEMATIVES.

La force probante d'un témoignage peut être diminuée , 1* par la source même d'où il émane , S* par la forme dans laquelle il est obtenu.

V La source. I^ crédibilité du témoin est diminuée par toutes les circonstances qui annoncent quelque imperfection dans ses qualités intellectuelles, ou dans ses qualités morales. Nous ne reviendrons pas sur ce qui a été dit à cet égard dans le chapitre ix.

2« La forme. Dans la pratique des tribunaux , on

BKdTRAM. ~ TOIB II.

observe une variété de procédés employés comme moyens de sûreté : en effet , appliqués au témoignage, ils augmentent la probabilité de l'obtenir exact et complet , et ils éclairent le juge sur le caractère de la déposition. Entre ces sauvegardes, on peut citer le serment et les peines du faux témoignage, la publicité, l'interrogatoire de vive voix , les réponses impréméditées , la confrontation , etc. La réunion de toutes ces sûretés constitue la forme la plus avantageuse dans laquelle la preuve peut s'obtenir; et en tant qu'il s'agit de la forme seulement , y omission de telle ou telle de ces sûretés aura pour effet de diminuer proportionnellement la force probante dd témoignage , et de le ranger dans l'espèce inférieure.

Les preuves auxquelles ces sûretés ne peuvent pas s'appliquer sont les suivantes :

X'^Lt^preuves circonstancielles *. Ce sont celles qui résultent, non du témoignage des personnes, mais de l'existence de certains faits : foits distincts du fait principal qui est lui-même en question , mais tendants à établir l'existence de ce fait principal.

2® Les preuves réelles, c'est-à-dire toute preuve tirée de la classe des choses ; c'est une branche des preuves circonstancielles.

30 Le témoignage par affidavit, c'est-à-dire non interrogé.

4<» Le témoignage casuel par écrit ; comme des notes , des lettres , etc.

tf<> Le témoignage oral , non original : oui-dire.

6» Le témoignage écrit , non original : copies.

7<* Le témoignage délivré alia in causOy c'est-àdire dans une cause différente de celle qui est en question.

2f Le témoignage fondé sur rapport, quant à une chose; c'est-à-dire rapport fait sur l'état d'une chose sans présenter la chose même.