‹ Œuvres de Jérémie BenthamChapitre 266 sur 468 · I.Des cas où la. séparation est inévitable · texte numérisé non relu

I.Des cas où la. séparation est inévitable

Si la judicature ne peut pas être exécutée dans la meilleure ferme, il ne s'ensuit pas qu'elle ne doive l'être dans un mode inférieur.

t^ Il y aura des cas où les parties et les témoins ne sont pas sujets au pouvoir du tribunal qui doit prononcer : dans le cas d'expatriation , il y a une barrière insurmontable ; dans le cas d'exprovinciation , il peut y avoir des difficultés plus ou moins grandes.

2» Il se peut encore que , s'il n'y a pas des raisons physiques qui empêchent la comparution d'une partie ou d'un témoin en justice, il y ait des raisons de prudence qui s'y opposent , pour éviter des délais, des vexations, des frais, lorsque l'inconvénient qui en résulte est prépondérant.

5<> lise peut encore qu'une masse de témoignages qui a été recueillie dans un temps éloigné, pour une autre cause, entre les mêmes parties ou des parties différentes, contienne des choses applicables à la cause actuellement en question, et que la comparution des témoins soit devenue impraticable.

9. Modifications dont le système de séparation est suscep- Ubie.

La séparation peut être totale ou partielle: totale, si le tribunal , qui décide , ne renferme aucim membre qui ait assisté à l'opération de recueillir les preuves ; partielle , si elle en renferme un ou plusieurs.

Si la séparation est totale , le mal est tel que nous l'avons représenté ; si elle n'est que partielle, il est sur un pied un peu différent, i^ Le juge qui a vu les témoins peut communiquer ses observations aux autres ; 2*» il peut rectifier ce qu'il y aurait d'inexact et d'incomplet dans la minutation écrite, et répondre aux questions de ses collègues; mais tout cela dépend de sa capacité et de sa volonté.

Dans le fait, un tribunal de cette nature présente dans sa composition des juges dont l'un est trèscompétent, et les autres imparfaitement compétents , pour une décision à laquelle ils auront la même part.

Se laisseront-ils guider par le plus instruit? Une décision , qui , dans le fait , n'a qu'un auteur jouit ,

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