Observations sur leur force probant

1« Dire qu'un fait est plus ou moins probant par rapport au fait principal , c'est dire que ce fait a plus ou moins de connexion arec le fait principal. Le degré de force probante est comme le degré de connexion : ces deux expressions sont réciproquement convertibles.

^ l»à force probante , ou l'intimité de la connexion entre faits et faits , étant purement relative à celui qui les envisage , tout ce qu'on exprime par ce mot ne signifie rien de plus qu'une forte persuasion de sa part, persuasion appliquée à la preuve en question , savoir, à la preuve circonstancielle.

30 Dans chaque cas , le degré de force probante pourrait être exprimé par des nombres , comme

DES PREUVES CIRCONSTANCIELLES.

les degrés de probabilité le sont par les mathématiciens : savoir, par le rapport d*un nombre à un autre. Mais cette formule scientifique serait plus spécieuse qu'utile : ces degrés de force ne sont ni uniformes ni permanents; ils varient selon les diverses espèces de preuves circonstancielles.

4"» Des (^its testimoniaux de la même espèce se combineront si diversement, qu'ils auront une force probante très -différente dans les différents cas.

5<> La grande utilité des considérations infirmatives est de fournir un critère relativement à la force concluante d'une preuve donnée.

6<* Poiir juger si , par rapport au fait principal , un fait circonstanciel donné est concluant ou non, cherchez d'abord toutes les suppositions infirmalives qui s'y appliquent.

7<» C'est-à-dire : cherchez si, dans l'ordre des faits possibles, il n'y en a point qui, en supposant, dans le cas en question , son existence réalisée , rendit rexbtence du fait principal moins probable. S'il se trouve quelque supposition infirmative de ce genre, la force probante du fait circonstanciel n'est pas concluante.

8* Mais si , après tous vos efforts , vous ne pouvez découvrir aucune supposition infirmative de cette espèce , alors , dans votre cas particulier et par rapport à l'état de votre persuasion , la force probante est concluante.

9^" Si , au même fait circonstanciel , il s'applique différentes suppositions infirmatives et que toutes aient la même probabilité, la somme des forces infirmativ6i sera comme leur nombre.

10» Dans une chaîne de preuves composée d*un grand nombre d'anneaux, plus il y a de ces anneaux intermédiaires entre le premier foit circonstanciel et le fait principal , moins est grande sa force probante par rapport à celui-ci. Pourquoi ? Parce qu'à chacun de ces faits qui forment la chaîne , il y a des circonstances infirmatives qui s'y appliquent.

11<* C'est donc une précaution nécessaire dans le cas où il existe un tel enchaînement , de ne laisser passer aucun anneau intermédiaire sans examiner les suppositions iitôrmatives qui lui sont propres*.

là» La force probante de chaque fait circonstanciel , appliquée au fait principal, augmente la force de chaque autre.

13* Mais ce n'est pas une raison de conclure que la force probante de tous ces faits soit toujours et uniformément comme le nombre de ces faits euxmêmes.

* On a donné Vexemple dn procédé k suivre relaUvenient anx indices qui se tirent de H penr. ( F'ctyex ch. x. )

14» En regardant, par exemple, la table des Cùts circonstanciels, se rapportant à un délit comme à leur fait principal commun , on trouvera plot d'an cas où deux fîiits, dont chacun pris à part n'aurait aucune force probante , étant réunis , opèrent avec une force probante considérable ; si considérable que , dans l'absence de preuves contraires , elle paraîtra tout à fait concluante.

S. Maximes de pratique.

Jusqu'à présent , dans les divers systèmçi de procédure , on a été sujet à se jeter dans des partis extrêmes par rapport aux preuves circonstancielles.

Un de ces extrêmes a été de rejeter telle ou telle espèce de ces preuves ; un autre a été de considérer telle ou telle espèce, dans sa liaison avec lefoit principal, comme une preuve concluante : or, donner à une preuve un effet concluant, c'est exclure toutes les preuves du c6té Opposé.

Les propositions de théorie renfermées dans ce chapitre nous conduisent naturellement à des instructions pratiques d'une nature monitoîre : les unes tendant à prévenir la sous-ëvainaiion y et les autres la sur-^vahuUion de ces preuves.

1« Ne rejetez point de preuves circonstancielles à raison de leur faiblesse.

2« Encore moins à raison de ce qu'elles ne soat pas concluantes.

S^" Ne préjugez point que leur ensemble soit insuffisant à raison de l'insuffisance séparée de leurs parties élémentaires.

4«Ne tenez point les preuves circoDsCaocielles pour insuffisantes, par la simple absence de preuves directes : savoir, lorsque celles-ci ne sont pas ob(enables , ou qu'on ne peut le^ obtenir sans des inconvénients prépondérants, en forme de délais, de vexations et de frais.

tf<» Ne tenez point les preuves directes pour insuffisantes , seulement par l'absence des drcoostancielles.

6* Ne préjugez point , même provisotremeut , si tel article de preuves circonstancielles , ni même telle réunion de ces preuves, comme ayant une force concluante.

7« Beaucoup moins encore , comme concluantes au point d'exclure les preuves contraires.

8*» Ne vous contentez pas de preuves circoostaocielles , lorsque vous pouvez obtenir de la même source un témoignage direct et spécial.

9^ Quelles que soient les preuves , et en particulier les preuves circonstancielles, obtenues sans que les parties soient interrogées , si la situation des parties est telle, qu'on puisse en tirer des éclaircissements tendant à rendre la preuve plus