PLAN GÉNÉRAL D'EMPRISONNEMENT

dix-neuf tas sur vingt, le déHnquant sera hors d'état de paytr par lui-même les frais d'une prison subie *. Telle est la force de Thabitude et des préjugés , que les juges dû premier rang et les magistrats des districts parlicufiers n'ont cessé de donner à cet abus leur auprobation ou leur appui. Cependant , qu'un seultût refusé son consentement à cette vexation , et libéré le prisonnier sans frais , le geôlier eût été un moment privé de son salaire ; mais le système oppressif était renversé, la dépense eût été répartie sur le public , qui aurait dû la soutenir depuis le premier établissement des prisons K Les apologistes de cet usage diront-ils qu'il fait partie de la peine du délinquant ? Je réponds que cela est faux , puisque , dans la plupart de nos prisons , sinon même dans toutes , chacun paye sans distinction , l'innocent comme le coupable. Le ge6- Ij^r exi|[e ses drAls dans un moment où on ne sait '^ ; encore si le détenu est innocent ou coupable , on entrée dans la prison, lors même qu'il n*est Ifoyé là que pour sûre garde. Ce n'est pas tout : ces droits sont exigés de ceux dont Tinnocence a été reconnue. Ils sont même exigés d'un prisonnier parce qu'il est reconnu innocen4ll.a réparation qui lui est faite après qu'il est absous , cVst une amende imposée au titre même de son absolution. Un détenu esl*il accusé d'un meurtre et absous, la somne exigée de lui sous le nom d*acçuilfement est égale à la dépense commune d'un journalier pour un quart de r^Bée : somme que très-peu d^hommes, dans cette^nsse, possèdent tout entière

le leur vie.

iple entre plusieurs , les chargée publi-

l'abondance, le sont les procé<iés judi-

parties avant qii*àar

»t l'oppresseur, sùét

\OmEUESJ.

fèrent dans leurs degrés respe

' Par Paocienne loi, quand uq dis une somme d*argânl, le shérif se hahilanl de ce district qui lui tomli faisait payer pour tous les auti'es.Ce mauTais expédient pour acquitter ui celui dont nous parlons.

première, pour les débiteurs insolvables dans le cas où il y aura preuve de témérité et de prodigalité ; la seconde , pour des malfaiteurs condamnés à un emprisonnement temporaire; la troisième, pour ceux dont Temprisonnement est perpétuel.

L Quant aux débiteurs, ils doivent être considérés comme banqueroutiers, soumis sous des peines sévères à l'obligation de donner pleine connaissance de leurs propriétés. L'emprisonnement ordonné comme une mesure de routine est une rigueur bien superflue : il faudrait le réserver pour les cas où il y a témérité et prodigalité prouvées : mais on pourrait , en première instance, présumer la témérité et la prodigalité , en laissa disculper par Texaroen de sa ce

Le même lieu de détention p ceux qui, pendant le cours des être tenus sous la main de la jus prononcé sur leur sort. Cet en que ^e précaution : il n'a pou garde, il ne doit pas aller au del ni apparente ni réelle '.